Présentation

"La doctrine de l'entreprise a durablement marqué la pensée commercialiste française par un renouveau de l'analyse du droit des sociétés. Si les analyses et les idées qui la portent ont éclos au début des années 1960 dans de multiples foyers, Toulouse, Nancy, Montpellier…, on doit à l'« Ecole de Rennes » d'avoir développé et systématisé la relation entre le concept de société et celui d'entreprise, notamment par ses représentants les plus connus, tels Claude Champaud, Jean Paillusseau. La logique de cette doctrine, qui s'est propagée bien au-delà des seules terres bretonnes, était à sa naissance audacieuse : quittant le débat sur la nature contractuelle ou institutionnelle de la société, elle propose une analyse fonctionnelle, dite aussi « technicienne », et non conceptuelle de la société : la société est une technique juridique dont l'entreprise constitue la finalité. Conclusion la plus connue de cette analyse, l'intérêt social ne serait autre que l'intérêt de l'entreprise exploitée. Les conséquences sont nombreuses : les parties prenantes autrefois écartées du droit des sociétés en font désormais partie intégrante, le pouvoir des dirigeants se voit accentué quand la société ne doit plus demeurer la seule propriété des associés… La doctrine de l'« Ecole de Rennes » a été critiquée et contestée. Mais, à l'heure où les enjeux sociaux et environnementaux constituent la pierre angulaire des évolutions contemporaines du droit des sociétés, n'y voit-on pas la consécration de la doctrine de l'entreprise pour le meilleur ou pour le pire ? En somme, quelle postérité reconnaître à l'Ecole de Rennes". Pour répondre à ces questions, deux personnalités interviendront successivement.

Programme

18h30 : Aux sources de la doctrine de l'entreprise
Antoine Gaudemet, Professeur à l'Université Paris Panthéon-Assas, directeur du Magistère Juriste d'Affaires - DJCE

La postérité de la doctrine de l'entreprise
Hervé Synvet, Professeur émérite de l'Université Paris Panthéon-Assas

20h30 : Fin

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Tél. : 01 44 41 56 77

Ouvert à tout public, sans inscription