Programme

Jeudi 1er Juin 2023

9h30 : Propos introductifs
Xavier Sené, Directeur de La Contemporaine

Diffuser les sources et les résultats de la recherche sur le droit

Présidente : Véronique Champeil-Desplats

10h00 Les données de la recherche comme biens communs, la pluralité des régimes de communalité
Marie Cornu, CNRS, ISP

Science ouverte et données de la recherche en droit. Réflexions autour du « cycle de vie » des données de la recherche en droit
Agnès Robin, Université de Montpellier

Diffusion des sources et des résultats de la recherche : les orientations de l'IERDJ
Valérie Sagant, magistrate, directrice de l'IERDJ

12h00 : Déjeuner

13h00 (optionnel) : Visite de l'Atelier de l'histoire, La Contemporaine

Identifier les sources de la recherche sur le droit

Président : Jean-Louis Halpérin

14h00 : Mes trois sources
Benjamin Stora, Université Sorbonne Paris Nord

14h45 : Pause

15h00 : Comment accéder aux archives judiciaires ?
Antoine Meissonnier, Ministère de la Justice

La Cour de cassation : deux cents ans d'archives à analyser et repérer
Christophe Bouvier, Archives nationales

L'affaire des métis belges et la question de l'accès aux sources coloniales
Anne-Charlotte Martineau, CNRS, CTAD

16h30 : Pause

Identifier les sources de la recherche sur le droit (suite)

Président : Eric Millard

16h45 : Le rapport au réel et à l'autorité de la recherche en droit
Julie Colemans, Université de Liège

Faire et écrire l'histoire du droit à partir de sources juridiques et littéraires : quelles perspectives méthodologiques pour une recherche interdisciplinaire
Ophélie Colomb, Institut de recherche Montesquieu – Centre Aquitain d'Histoire du Droit

Les sources « techniques » du droit. Le cas de la création et du fonctionnement des systèmes d'information de l'Union européenne
François Lafarge, Institut national du service public

18h15 : Fin de la 1^ère journée

Vendredi 2 Juin 2023

Accéder aux sources de la recherche sur le droit

Présidente : Danièle Lochak

10h00 : Quels matériaux pour la recherche empirique sur la justice ?
Evelyne Serverin, CNRS, CTAD, ancienne membre du CSM

10h45 : Pause

11h00 : Construire des outils de connaissance des activités de justice : l'élaboration des nomenclatures descriptives des affaires
Marianne Cottin, Université Jean-Monnet – Saint-Etienne, CERCRID

Construire des outils de connaissance des activités de justice : automatiser l'analyse des décisions de justice, l'expérience e-juris
Isabelle Sayn, CNRS, Centre Max Weber, directrice adjointe scientifique de l'IERDJ

Conceptualiser et utiliser l'open data des décisions de justice administrative : l'exemple du contentieux de l'éloignement
Anouk Lamé, PhD Candidate, Center of Excellence for Global Mobility Law (MOBILE), University of Copenhagen

12h30 : Déjeuner

Accéder aux sources de la recherche sur le droit (suite)

Président : Serge Slama

14h00 : L'accès dérogatoire aux sources du droit et le contrôle de l'intégrité scientifiques par des acteurs extra-universitaires
Nicolas Klausser, CNRS, CTAD

L'accès aux archives et au raisonnement du juge : la jeune recherche face à l'occultisme d'Etat
Victor-Ulysse Sultra, PSL-Dauphine, Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne

Imaginer Sisyphe face aux Danaïdes : la doctrine française et l'open data des décisions de justice
Camille Bordère, Université de Bordeaux, Centre d'Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l'Etat

Judicial Data for Lawyers : Accurate, Comprehensible, and Legal
Johan Lindholm, Umeå University - Sweden

& Daniel Naurin, Oslo University - Norway

16h00 : Clôture

16h30 : Cocktail

Informations et inscriptions sur : https://acces-aux-sources.sciencesconf.org/