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Droit du vivant

Droit du vivant

Auteurs :  Lucille Boisseau-Sowinski, Nicolas Binctin, Thibault Gisclard
Spécialités :  Droit civil, Droit de l’environnement et de l’urbanisme, Droit de la propriété intellectuelle, Droit des affaires, Droit des contrats et obligations, Droit des personnes et de la famille, Droit privé, Droit public
Niveau :   Master 2
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Plan

Leçon 1 : Droit des biens et droit du vivant

Leçon 2 : Brevetabilité de la matière biologique

Leçon 3 : Brevet et humain

Leçon 4 : Le certificat d'obtention végétale

Leçon 5 : Droit des contrats et vivant

Leçon 6 : Protection de la biodiversité

Leçon 7 : Protection de l'animal

Cette leçon a pour objet d’introduire à l’étude du droit animalier, en précisant le statut juridique de l’animal en droit, les régimes juridiques applicables et les principes de protection.

Leçon 8 : Ethique et droit du vivant

Cette leçon a pour objet de donner une vision générale des différents régimes de responsabilité applicables au vivant dans sa globalité et sa diversité, en précisant les articulations qui peuvent exister entre les régimes de responsabilité de droit commun et les différents régimes spéciaux de responsabilité.

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