Capucine Nemo-Pekelman

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
UFR de Droit et  Science politique

Centre d'Histoire et d'Anthropologie du Droit
  • THESE

    Iudaeorum querellae. . . : la législation relative aux Juifs, de la fin de l'Empire romain au début du Moyen Age occidental (IVe-VIIe siècles), soutenue en 2005 à Paris 10, sous la direction de Éric Bournazel 

  • Capucine Nemo-Pekelman, Katell Berthelot, Natalie B. Dohrmann (dir.), Legal engagement: the reception of Roman law and tribunals by Jews and other inhabitants of the Empire , Publications de l’École française de Rome et OpenEdition, 2021, Collection de l'École française de Rome, 535 p. 

    Capucine Nemo-Pekelman, Nora Berend, Youna Masset, John Tolan, John Victor Tolan (dir.), RELIGIOUS MINORITIES IN CHRISTIAN, JEWISH AND MUSLIM LAW (5TH–15TH CENTURIES), Brepols, 2017, Religion and law in medieval Christian and Muslim societies, 454 p.    

    "The fruit of a sustained and close collaboration between historians, linguists and jurists working on the Christian, Muslim and Jewish societies of the Middle Ages, this book explores the theme of religious coexistence (and the problems it poses) from a resolutely comparative perspective. The authors concentrate on a key aspect of this coexistence: the legal status attributed to Jews and Muslims in Christendom and to dhimmis in Islamic lands. To what extent are the rights of the minorities to reside in their communities distinct from, or similar, to those of the majority community? What role did the law play in the segregation of religious groups? In limiting, combating, or on the contrary justifying violence against them? What specific treatments and procedures in the courtroom were reserved for plaintiffs, defendants or witnesses belonging to religious minorities? Through these questions, and through the innovative comparative method applied to them, this book offers a fresh new synthesis to these questions and a spur to new research.", résumé éditeur

    Capucine Nemo-Pekelman, Capucine Nemo-Pekelman, John Tolan, Nicholas de Lange, Nicholas de Lange, Laurence Foschia, Laurence Foschia, John Victor Tolan, John Victor Tolan (dir.), Jews in Early Christian Law: Byzantium and the Latin West, 6th-11th centuries, Brepols Publishers, 2014, Religion and law in medieval Christian and Muslim societies, 379 p.     

    Capucine Nemo-Pekelman, Rome et ses citoyens juifs, IVe-Ve siècles, Honoré Champion, 2010, Bibliothèque d'études juives ( Série Histoire ), 319 p. 

  • Capucine Nemo-Pekelman, David Freidenreich, « Concilium Hipponensis[c. 6]. Les infâmes - dont font partie les juifs et les païens - ne sauraient porter d'accusations », Base de données RELMIN : Le statut des minorités religieuses dans l’espace euro-méditerranéen, Ve-XVe siècles, Telma, IRHT, Institut de Recherche et d'Histoire des Textes, 2013 

  • Capucine Nemo-Pekelman, « Le statut du judaïsme dans le droit romain à la lumière du contentieux des conflits de lois (ive-ve siècles) », 2016  

    Les juristes de l’époque classique ne nous ont pas livré de textes de doctrine qui nous permettraient de comprendre en quels termes ils envisageaient les situations de coexistence juridique découlant de la présence dans les provinces de l’Empire romain de peuples ne s’organisant pas en communautés politiques mais possédant d’évidence des droits. Dans sa fameuse ouverture du manuel des Institutes (I, 1), le jurisconsulte Gaius expose que coexistaient en son temps – le iie siècle de notre ère –...

    Capucine Nemo-Pekelman, Céline Martin, « Les juifs et la cité. Pour une clarification du statut personnel des juifs de l’Antiquité tardive à la fin du royaume de Tolède (IVe-VIIe siècles) », Antiquité Tardive, 2008, n°16, pp. 223-246 

  • Capucine Nemo-Pekelman, Le législateur chrétien a-t-il persécuté les juifs ?: Empire romain, IVe-Ve siècles, 2012   

    Capucine Nemo-Pekelman, How did the prudentes work on the Breviarium Alaricanum ? The example of the laws on Jews, 2012   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Morgane Fortin, Les juifs et le droit de cité dans le comté de Toulouse du XIe au XIVe siècle., thèse en cours depuis 2018 en co-direction avec Gilduin Davy  

    Cette thèse s'intéresse au statut juridico-politique des juifs dans les villes du comté de Toulouse au Moyen Âge. Elle s'attache à dresser un tableau comparatif des différentes facettes de la participation publique des juifs au sein de ces villes grâce à une méthode du faisceau d'indices. Cette méthode s'appuie sur une pluralité de sources – statuts urbains, chartes de franchises, fiscalité, sources judiciaires, droit canonique et théologie, actes de droit privé, sources littéraires et monumentales – qui permettent d'éclairer différents topoï indicatifs du droit de cité des juifs. Il s'agit en effet de renseigner l'existence ou non de dispositions particulières sur l'octroi de charges civiques, la commensalité et le marché de la viande, les dispositions somptuaires, port d'un signe distinctif, la justice et la possibilité de prêter serment lors d'un litige avec un chrétien, l'exercice de certaines professions, la présence dans l'espace publique et les monuments communautaires, l'accès à la propriété foncière, etc. À une période où fleurissent les droits particuliers et croissent les villes, ces thématiques croisées autorisent la formulation d'hypothèses pour esquisser le statut juridico-politique des juifs lorsque les sources médiévales n'utilisent pas toujours le terme de cives. De l'apogée du comté de Toulouse jusqu'aux bouleversements du XIVe siècle, cette thèse retrace le rapport des juifs à la cité dans les consulats méridionaux.

  • Arnaud de Solminihac, La vie privée : les racines d'un concept juridique protéiforme, thèse soutenue en 2022 à Université ParisPanthéonAssas sous la direction de François Saint-Bonnet, membres du jury : Christine Mengès-Le Pape (Rapp.), Raphaël Eckert (Rapp.), Franck Roumy, Henri Torrione et Nicolas Sild  

    La notion juridique de vie privée au sens d’un droit générale de mener sa vie comme on l’entend est une notion très récente en droit français. Avant la Seconde Guerre mondiale, la vie privée est essentiellement protégée au travers des supports fonctionnels (le domicile, les correspondances, etc.) et des concepts précis (l’obligation de confidentialité, la diffamation etc.). Cette thèse entend néanmoins montrer par l’histoire la cohérence ancienne qui existe entre ces multiples protections qui entendent protéger la faculté de l’individu de se conduire comme il l’entend dans la mesure où son action n’est pas publique. Les juristes modernes sont marqués par l’idée selon laquelle l’homme doit se voir reconnaître tant par de nombreux juristes modernes un droit naturel à la maîtrise de ses affaires privées. Au-delà du droit de propriété, cette sûreté, qui couvre l’ensemble de la vie privée, est présente dans la property lockéenne et donc dans les différentes déclarations des droits du XVIIIe siècle qui sert de fondement direct à la privacy américaine. Elle désigne initialement une liberté éminemment négative ayant pour vocation de laisser l’homme tranquille contre les intrusions dans la vie privée sans décision politique, sans causes légitimes et de manière à remettre en cause un certain partage fonctionnel entre ce qui relève du public et du privé.

    Zülâl Muslu, Mutation à la Maison des Roses : Souveraineté ottomane et tribunaux mixtes de commerce dans le Long XIXème siècle, thèse soutenue en 2018 à Paris 10 sous la direction de Jean-Pierre Poly, membres du jury : Sophie Démare-Lafont (Rapp.), Mathieu Soula (Rapp.), Rainer Maria Kiesow, Luigi Nuzzo et Michael Stolleis  

    Sous l’impulsion d’un commerce croissant, la multiplication des relations interétatiques avec l’Empire ottoman amena celui-ci à encadrer la résolution des conflits mixtes, qui se contentait jusque-là de négociations par voie diplomatique et extrajudiciaire. Le tribunal de commerce mixte (ticaret), une juridiction extraordinaire composée de juges ottomans et étrangers, fut créée à cet effet dans le cadre d’un profond mouvement de réformes sur le modèle européen (les Tanzimat), qui est communément considéré comme le processus dit de modernisation de l’Empire. S’inscrivant dans la droite lignée de la tradition de pluralisme juridique de l’Empire ottoman, le tribunal portait aussi le sceau des capitulations et des privilèges d’exterritorialité qui leur sont inhérents. Le tribunal incarnait à ce titre une grave transgression au droit de souveraineté de la Sublime Porte, offrant aux puissances un cadre institutionnel pour l’implantation d’une hypo-colonie. En mettant la question de cette modernisation à l’épreuve de l’acculturation et des transferts juridiques dans une approche globale, ce travail déconstruit les allégations de passivité orientale. Il examine comment l’appropriation d’une culture juridique -même imposée- a pu servir à l’émancipation et l’affirmation de la souveraineté d’un Etat. Car, dans sa stratégie d’imitation, le mimétisme comporte une force subversive.