Jean-Baptiste Busaall

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Institut d'Histoire du Droit
  • THESE

    La réception du constitutionnalisme français dans la formation du premier libéralisme espagnol : (1808-1820), soutenue en 2006 à AixMarseille 3, sous la direction de Michel Ganzin et Gregorio Monreal Zia 

  • Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme: L'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Casa de Velázquez et OpenEdition, 2017  

    Ce livre propose une réponse nouvelle à une question ancienne : les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole et le libéralisme des Cortès de Cadix trouvèrent-ils leurs modèles dans l'expérience de la Révolution française ? Par une approche culturelle et historique du droit constitutionnel comparé, ce livre redéfinit les constitutions de 1808 et 1812 en analysant leur formation et leur développement. Il montre que, si les précédents français étaient omniprésents dans les discours politiques, ils furent écartés des réalisations par un recours à la culture juridique espagnole. En cela, il offre un regard nouveau sur les phénomènes de transfert de droit, de modélisation et d'imitation des institutions constitutionnelles.

    Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme. L’expérience constitutionnelle de la Révolution française et le premier libéralisme espagnol (1808-1814): l'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Bibliothèque de la Casa de Velazquez, 2012, Bibliothèque de la Casa de Velázquez, 446 p.   

    Jean-Baptiste Busaall, Le spectre du jacobinisme: l'expérience constitutionnelle française et le premier libéralisme espagnol, Casa de Velázquez, 2012 

    Jean-Baptiste Busaall, La révolution constitutionnelle de 1812 dans la monarchie espagnole: une rénovation de l'ordre juridique traditionnel, Presses univesitaires d'Aix-Marseille, 2008, 419 p. 

    Jean-Baptiste Busaall, La fidélité des "famosos traidores": les fondements jusnaturalistes du patriotisme des "afrancesados", 1808-1814, Ecole française de Rome, 2006, 303 p. 

    Jean-Baptiste Busaall, Las instituciones del Reino de Navarra en el debate histórico jurídico de la revolución liberal, con la colaboración de Lartaun de Egibar Urrutia, Universidad pública de Navarra, 2005, 234 p.   

    Jean-Baptiste Busaall, Nature juridique de la monarchie espagnole sous Joseph Bonaparte: réflexions à partir d'une mise au point sur l'abolition de l'Inquisition en 1808, Casa de Velázquez, 2005, 235 p. 

    Jean-Baptiste Busaall, Benito Ramón Hermida, Diversité institutionnelle et mythe de la constitution historique dans la Révolution libérale : la "Breve noticia del Reyno de Navarra" de Hermida, 1811, Ministerio de Justicia, Secretaría General Técnica et Ministerio de Presidencia, Boletín Oficial del Estado, 2004, 333 p. 

    Jean-Baptiste Busaall, La dualité du débat sur la première Constitution espagnole de 1812: entre norme historique et volontarisme juridique, Sirey, 2002, 419 p. 

  • Jean-Baptiste Busaall, « Histoires constitutionnelles plurielles de la Constitution de Cadix de 1812 (1813-1823) », in Jacky Hummel (dir.), Histoires constitutionnelles et identités nationales. Les représentations du corps politique dans l’historiographie constitutionnelle comparée [titre provisoire], Mare & Martin, 2023   

    Jean-Baptiste Busaall, « Les sources doctrinales de la Constitution de Cadix de 1812 : la centralité d’un conflit d’interprétation concomitant aux origines », in Tanguy PASQUIET-BRIAND (dir.), Les conflits doctrinaux au XIXe siècle. Une analyse des fondements politiques du droit [titre provisoire], Mare & Martin, 2023   

    Jean-Baptiste Busaall, « El primer experimento constitucional : la Constitución de Bayona (1808-1813) », in Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.) (dir.), Historia constituyente de España, 2023 

    Jean-Baptiste Busaall, « La Constitución de Cádiz fuera del ámbito de la nación española », in Marta Lorente Sariñena et Jesús Vallejo (dir.) (dir.), Historia constituyente de España, 2023 

    Jean-Baptiste Busaall, « Leyes privativas y constitución general. Las ambigüedades del reordenamiento territorial en la Constitución de 1808 », in Roldán JIMENO ARANGUREN (dir.) (dir.), La Constitución histórica de Navarra, Tirant Humanidades, 2023, pp. 145-181   

    Jean-Baptiste Busaall, « La Constitution de Normandie en 1789 d’après Guillaume Delafoy : la défense aristocratique d’une république souveraine », Gilduin Davy et Yves Mausen (dir.), La Normandie, terre de traditions juridiques, Cahiers historiques des Annales de droit, n°2, Presses universitaires de Rouen et du Havre, 2016, pp. 217-246 

    Jean-Baptiste Busaall, « Les origines du pouvoir constituant en Espagne, la Constitution de Bayonne (1808) », Cadice e oltre : Costituzione, Nazione e Libertà. La carta gaditana nel bicentenario della sua promulgazione, a cura di Fernando García Sanz, Vittorio Scotti Douglas, Romano Ugolini, José Ramón Urquijo Goitia, Istituto per la Storia del Risorgimento Italiano, 2015, pp. 57-90 

    Jean-Baptiste Busaall, « Los afrancesados : el Estado como modernidad política », Miguel Ángel Cabrera y Juan Pro (coords.), La creación de las culturas políticas modernas, 1808-1833, vol. 1 de Manuel Pérez Ledesma e Ismael Saz (dir.), Historia de las culturas políticas en España y América, Madrid, Marcial Pons Historia/Zaragoza, Prensas de la Universidad de Zaragoza, 2014, pp. 347-373 

    Jean-Baptiste Busaall, « Les Indes espagnoles, 1492-1837, une colonisation sans colonies », Éric Gojosso, David Kremer et Arnaud Vergne (dir.), Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, LGDJ-Presses universitaires juridiques de Poitiers, Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers, 2014, pp. 143-172 

    Jean-Baptiste Busaall, « Notas para une lectura comparada de la Constitución de Cádiz », Encarna García Monerris y Carmen García Monerris (ed.), Guerra, Revolución, Constitución (1808 y 2008), Universitat de València, 2012, pp. 211-237 

    Jean-Baptiste Busaall, « La Declaración de los Derechos del Hombre y del Ciudadano (1789) », Feliciano Novoa Portela y Francisco Villalba Ruiz de Toledo (coord.), La historia de Europa a través de sus documentos, Lunwerg, 2012 

    Jean-Baptiste Busaall, « Quelques réflexions sur les modèles constitutionnels, illustrées par la place des “Indes” dans les premières constitutions écrites de la Monarchie espagnole (1808, 1812) », Juan Pablo Salazar Andreu, Guillermo Nares Rodríguez (coord.), Memoria del XVII Congreso del Instituto Internacional de Historia del Derecho Indiano, México, Editorial Porrúa-Benemérita Universidad Autónoma de Puebla, 2011, pp. 671-689 

    Jean-Baptiste Busaall, « Historia constitucional »: une expérience décisive dans la transition de la "Ilustración" au libéralisme modéré, - Notes bibliogr., Le règne de Joseph Bonaparte, 2006, pp. - 

  • Jean-Baptiste Busaall, Fatiha Cherfouh, Gwenaël Guyon, « Introduction. Du comparatisme au droit comparé. Les acteurs, les enjeux, les méthodes », Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2017, n°13   

    Jean-Baptiste Busaall, « Constitution politique de la Monarchie espagnole, promulguée à Cadix, le 19 mars 1812. Présentation de l’essai d’une nouvelle traduction française à partir d’une version authentique », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2013, n°9 

    Jean-Baptiste Busaall, « La Constitution de Bayonne de 1808 et l’histoire constitutionnelle hispanique », Teoría y derecho - Revista de pensamiento jurídico, 2011, n°10, pp. 66-79 

    Jean-Baptiste Busaall, « À propos de l’influence des constitutions françaises depuis 1789 sur les premières constitutions écrites de la monarchie espagnole. L’exemple de l’ordonnancement territorial dans la Constitution de Bayonne (1808) », Iura Vasconiae. Revista de Derecho Histórico y Autonómico de Vasconia, 2011, n°8, pp. 9-39 

    Jean-Baptiste Busaall, « Le discours constitutionnel dans  El Imparcial  de Pedro Estala (1809) », 2008  

    Dans son premier acte de roi des Espagnes et des Indes, le 11 juin 1808, Joseph Bonaparte s’adressait aux nouveaux sujets que la « Providence » avait placés sous sa protection, pour demander leur collaboration pour la régénération qu’il promettait. En fait de Providence, il devait son trône à son frère l’Empereur et si ce dernier imagina de faire accepter la substitution dynastique en donnant une constitution qui apporterait les « bienfaits d’une réforme, sans froissements, sans désordres, sa...

    Jean-Baptiste Busaall, « La réception du constitutionnalisme français dans la formation du premier libéralisme espagnol (1808-1820) », 2007  

    L’objectif de ce travail était d’étudier l’impact des idées politiques et de l’expérience juridique françaises sur le processus de construction de l’État libéral en Espagne. La question, loin d’être nouvelle, s’inscrivait à la suite d’une longue historiographie qui avait interprété les bouleversements dans la Monarchie espagnole selon une grille de lecture établie sur le modèle de la Révolution française. L’influence française était considérée comme prépondérante dans la transformation du rég...

    Jean-Baptiste Busaall, « La fidélité des famosos traidores : les fondements jusnaturalistes du patriotisme des afrancesados (1808-1814) », 2006, pp. 303-313    

    Les afrancesados furent stigmatisés comme des traîtres pour avoir collaboré avec le régime imposé par Napoléon en Espagne entre 1808 et 1813. Ils considéraient pourtant s’être toujours montrés fidèles à l’intérêt général dans les circonstances troubles de la guerre d’indépendance. En substituant son frère Joseph à Ferdinand VII, l’Empereur avait fait entrer la Monarchie espagnole dans une crise de nature multiple qui modifia les grilles d’interprétation des positions politiques. L’objet de la fidélité n’était pas aussi clair que les partisans d’une résistance au nouveau régime le prétendirent. Pour faire admettre le changement dynastique, Napoléon tenta de séduire la société espagnole en lui donnant une Constitution élaborée sur le modèle français en vigueur. L’assemblée des députés convoquée pour la recevoir parvint à renforcer les garanties sur l’indépendance et la liberté de l’Espagne qu’elle contenait et renouèrent avec la tradition pactiste. Joseph et ses sujets défendirent les avantages d’un régime constitutionnel qui mettait un terme aux dérèglements des institutions. Ce discours destiné à rallier des partisans fut accompagné d’un argumentaire pragmatique destiné à convaincre le public que la résistance qui ruinait l’Espagne était sans issue et impolitique, face aux armées impériales victorieuses sur tout le continent. Mais il ne faut pas s’en tenir à ce discours circonstanciel pour appréhender les fondements idéologiques de leur position dans une crise globale de la Monarchie espagnole. Un faisceau d’indices concordants dévoile l’utilisation des théories de l’École moderne du droit naturel et des utilitaristes pour fonder la légitimité de leur engagement. Les afrancesados attachèrent leur fidélité à la patrie en faisant un calcul d’évaluation de l’intérêt général indépendamment des intérêts particuliers de la dynastie des Bourbons. En justifiant l’acceptation d’une situation imposée, ils s’opposaient au nom de la conservation de la société à un droit de résistance à l’oppression. Ils prétendaient ainsi clore la crise alors qu’elle prenait une dimension révolutionnaire avec l’émergence progressive de la Nation comme dépositaire de la souveraineté. Leur lecture juridique des événements les situait dans une position intermédiaire entre les «serviles » et les «liberales» qui posaient le problème en termes politiques. La persistance d’une identification des afrancesados au-delà de la guerre d’indépendance doit conduire à sortir du cadre de la question de la collaboration pour étudier leur pensée politico-juridique comme une des composantes de la transition dans la crise de la Monarchie espagnole. ils s’opposaient au nom de la conservation de la société à un droit de résistance à l’oppression. Ils prétendaient ainsi clore la crise alors qu’elle prenait une dimension révolutionnaire avec l’émergence progressive de la Nation comme dépositaire de la souveraineté. Leur lecture juridique des événements les situait dans une position intermédiaire entre les «serviles » et les «liberales » qui posaient le problème en termes politiques. La persistance d’une identification des afrancesados au-delà de la guerre d’indépendance doit conduire à sortir du cadre de la question de la collaboration pour étudier leur pensée politico-juridique comme une des composantes de la transition dans la crise de la Monarchie espagnole.

    Jean-Baptiste Busaall, « Nature juridique de la monarchie espagnole sous Joseph Bonaparte », 2005  

    Un Persan de Montesquieu décrivait une bien curieuse spécificité de la péninsule Ibérique : J’ai ouï dire qu’en Espagne et en Portugal, il y a de certains dervis qui n’entendent point raillerie, et qui font brûler un homme comme de la paille. Quand on tombe entre les mains de ces gens-là, heureux celui qui a toujours prié Dieu avec de petits grains de bois à la main […]. Sans cela un pauvre diable est bien embarrassé. Ce n’était là que l’une des prémices de la critique que le siècle des Lumi...

  • Jean-Baptiste Busaall, Joaquín Varela Suanzes-Carpegna, La monarquía doceañista (1810-1837). Avatares, encomios y denuestos de una extraña forma de gobierno, Casa de Velázquez, 2014  

    Tandis que le bicentenaire des événements qui se produisirent au cours de la guerre dite d’Indépendance a braqué les projecteurs sur le moment constituant gaditan (si c’est bien de cela qu’il s’agit) et plus généralement sur la genèse de la Pepa et l’émergence du libéralisme espagnol dont elle devint l’expression juridique, l’ouvrage de Joaquín Varela Suanzes-Carpegna vient opportunément souligner que l’histoire de la Constitution de 1812 s’étend jusqu’en 1837. Ajoutons ici que la très forte ...

  • Jean-Baptiste Busaall, « Histoire constitutionnelle : perspectives confrontées d’une approche culturelle », le 17 novembre 2021  

    Journée mixte d’étude et d’initiation pédagogique à la recherche disciplinaire en langue étrangère

    Jean-Baptiste Busaall, « Espace politique / espace juridique dans le monde américain de tradition juridique catholique », le 20 novembre 2018  

    Organisé par l'Institut d'Histoire du Droit EA 2515 en collaboration avec le Centre de Recherches d'histoire de l'Amérique Latine et du Monde Ibérique UMR 8169 de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Jean-Baptiste Busaall, « Frontières et espace : enjeux et définitions dans le monde hispanique, XVIIIe - XIXe siècles », le 09 novembre 2017 

    Jean-Baptiste Busaall, « Chaires et professeurs de droit dans l’Université espagnole libérale (1845-1936) », le 12 octobre 2016  

    Séminaire-atelier de l'Institut d'histoire du droit, Université Paris-Descartes

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Juan José Carrillo Nieto, Défendre les droits de l'homme : la naissance de la procédure judiciaire d'Amparo, Mexique, 1841-1917, thèse soutenue en 2022 à Paris 1 sous la direction de Annick Lempérière, membres du jury : Joel Flores Rentería (Rapp.), Rafael Ángel Serrano Figueroa (Rapp.)  

    Dès la Constitution de 1824, les débats juridiques autour des droits de l’homme ont pris de l’ampleur au Mexique. Au début, les différents constituants ont vu dans la figure juridique de l’« habeas corpus » anglais une possibilité pour la défense de la liberté des individus. Néanmoins, ils ont constaté l’insuffisance de ce modèle pour la réalité mexicaine du fait que plus de 80% de la population était analphabète. Ainsi, des juristes et des constituants ont réfléchi d’autres mécanismes juridiques pour protéger, c’est à dire pour amparar, les droits de l’homme promulgués jusqu’alors. Ce travail cherche à analyser, à la lumière des outils méthodologiques de l’histoire critiques du droit, la naissance de l’une des institutions les plus importantes du système judiciaire mexicain : le « Juicio de amparo ». Pour ce faire, nous étudierons les différents projets constitutionnels qui sont entrés en vigueur dès l’indépendance, ce qui révèle la manière dont les idées autour des droits de l’homme et leurs garanties ont pris de l’importance au fil du temps. Nous montrerons l’établissement de la procédure judicaire d’amparo dans la Constitution de la République de Yucatan en 1841 et ensuite sa mise en place à l’échelle nationale, à commencer par les débats qui ont eu lieu au sein de l’Assemblée constituante de 1856-1857. Cette recherche abordera, d’un côté, le contenu des trois lois d’amparo qui ont pris effet au Mexique tout au long du 19e siècle ; de l’autre côté, l’application des lois par la société mexicaine afin de se défendre des abus commis par les autorités et les fonctionnaires publics. Enfin, cette étude portera également sur le grand débat autour des droits de l’homme qui a eu lieu dès la déclaration de la Constitution de 1857, ainsi que l’application de la procédure judiciaire d’amparo pendant ses premières décennies d’existence. Nous montrerons que cette application fut à l’origine d’un article spécial consigné dans la Constitution politique de 1917.