Véronique Demars-Sion

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Histoire Judiciaire

Thèse

Á la recherche d'un père : action en recherche de paternité et action de la femme séduite dans l'ancien droit français à travers la pratique du Nord. Thèse soutenue en 1986 à Lille 2, sous la direction de Michel Humbert.


Ouvrages

Véronique Demars-Sion et Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe-XVIIIe siècles [actes du colloque tenu à Douai le 17-18 novembre 2011], Presses universitaires de Rennes, 2019

Véronique Demars-Sion et Renée Martinage (dir.), Diplomates et diplomatie : actes des Journées internationales tenues à Péronne du 22 au 23 mai 2009, Centre d'histoire judiciaire, 2013, 170 p.

Véronique Demars-Sion, Serge Dauchy, Hervé Leuwers et Michel Sabrina (dir.), Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe-XVIIIe siècles [actes du colloque tenu à Douai le 17-18 novembre 2011], Presses universitaires de Rennes, 2013, Histoire, 309 p.

Véronique Demars-Sion, Christian Pfister et Renée Martinage (dir.), 'Droit et environnement : actes des Journées internationales tenues à Boulogne-sur-mer du 25 au 28 mai 2006, Centre d'histoire judiciaire, 2009, 80 p.

Véronique Demars-Sion et Sabrina Michel (dir.), Le parlement de Flandre à travers ses archives, Revue du Nord, 2009, 944 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Jurisprudence du Parlement de Flandre de Georges de Ghewiet, Service public fédéral Justice = Federale overheidsdienst Justitie, 2008, Recueil de l'ancienne jurisprudence de la Belgique. Deuxième série = Verzameling van de oude Rechtspraak in België. Tweede reeks, 857 p.

Voir plus

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence : XVIe - XVIIIe siècles, Ed. la Mémoire du droit, 2005, Collection bibliographie, 468 p.

Véronique Demars-Sion et Renée Martinage (dir.), Églises et justices : actes des Journées internationales [annuelles de la] Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons tenues à Saint-Riquier du 29 mai au 1er juin 2003, Centre d'histoire judiciaire, 2005, 217 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Petit guide à l'usage des personnes intéressées par les archives du parlement de Flandre, Centre d'histoire judiciaire et de Archives départementales du Nord, 2004, 54 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), L'art et le droit : grands et petits discours prononcés le 16 novembre 2001 à l'occasion de l'éméritat de Jean-Pierre Royer, Centre d'histoire judiciaire, 2003, 88 p.

Véronique Demars-Sion et Jean-Paul Barrière (dir.), La femme dans la cité : entre subordination et autonomie, normes et pratiques actes de la journée d'étude tenue à Villeneuve d'Ascq le vendredi, 7 mars 2003, Centre d'histoire judiciaire, 2003, 163 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence XVIe - XVIIIe siècles, GIP Mission de recherche droit et justice, 2002, 352 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), Juges et criminels : études en hommage à Renée Martinage, ESTER, 2001, L'Espace juridique, 648 p.

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy (dir.), La justice dans le Nord : trois siècles d'histoire 1667-1967, Centre d'Histoire judiciaire, 2001, 95 p.

Véronique Demars-Sion, Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons : Journées Internationales de Dordrecht 16-19 mai 1996, Revue du Nord, 1997, 226 p.

Véronique Demars-Sion, Femmes séduites et abandonnées au 18e siècle : l'exemple du Cambrésis, ESTER, Études scientifiques et techniques pour l'enseignement et la recherche, 1991, L'Espace juridique, 479 p.

Véronique Demars-Sion, Á la recherche d'un père : action en recherche de paternité et action de la femme séduite dans l'ancien droit français à travers la pratique du Nord, 1986, 2 vol. , p.

Véronique Demars-Sion, Illégitimité et abandon d'enfant : la position des provinces du Nord (XVIe-XVIIIe), [s.n.], 1983, 506 p.

Véronique Demars-Sion, La Contribution de Louis Boullenois à la théorie des statuts á travers la sixième question des démissions de biens : 1727, sn, 1976, 157 p.


Articles

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « Foreign Law as ratio decidendi. The 'French' Parlement of Flanders in the late 17th and early 18th centuries », in Serge Dauchy, W. Hamilton Bryson, Matthew C. Mirow (dir.), Ratio decidendi. Guiding Principles of Judicial Decisions, Berlin, Duncker & Humblot, 2010, p. NC

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « A propos d'un 'recueil d'arrêts' inédit : la Jurisprudence du parlement de Flandre de Georges de Ghewiet », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis / Revue d'histoire du droit / Legal History Review, 2009, pp. 157-189 

Véronique Demars-Sion, « Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires », Revue historique de droit français et étranger, N° 3, 2005, pp. 385-420 

Véronique Demars-Sion et Serge Dauchy, « La non-motivation des décisions judiciaires dans l'ancien droit : principe ou usage ? », Revue historique de droit français et étranger, N° 2, 2004, pp. 171-188 


Autres

Véronique Demars-Sion, Serge Dauchy, Hervé Leuwers et Sabrina Michel, Les Parlementaires, acteurs de la vie provinciale XVIIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, p. NC

Véronique Demars-Sion et Hélène Duffuler-Vialle, Regards croisés sur la prostitution et la prostituée aux XIXe et XXe siècles, Les Episodiques

Actualités Publications Communications
  • « Argumentation et motivation dans les recueils d'arrêts des cours souveraines de France. L'exemple du parlement de Flandre (fin XVIIe - début XVIIIe siècle) ». Wetzlar, le 01 janvier 2006