Le 11 septembre 2001, le terrorisme transnational se rappelle avec brutalité au monde occidental. Phénomène ancien, il prend de l'ampleur aujourd'hui dans une mondialisation toujours plus avancée lorsque des combattants de diverses nationalités viennent grossir les rangs de ces organisations contestataires. Il oblige à se questionner sur ses sources culturelles et ses conséquences juridiques. Mais réduire les combattants étrangers aux combattants de Daesh ou d'AI Qaïda serait trompeur et éluderait toute une partie de nos outils de défense, à l'image de la Légion étrangère dans leur version contemporaine ou des mercenaires dans leur aspect plus historique. Cet ouvrage permet ainsi d'aborder, dans une approche géopolitique, les questions internationales et historiques soulevées par ces mouvements internationaux, tout en présentant les questions de droit interne, de droit européen et de droit international particulières aux « revenants » des différents théâtres contemporains.

Des parlementaires des XVIIe et XVIIIe siècles, l'historiographie retient avant tout l'image de magistrats souverains, jaloux de leurs prérogatives judiciaires, de leur prestige et dont l'histoire publique est d'abord faite de complexes relations avec la monarchie. En les plaçant au cœur de l'analyse comme acteurs de la vie locale et provinciale, les auteurs de ce livre, historiens du droit et historiens modernistes, proposent un déplacement du regard de l'institution vers les hommes qui l'incarnent et la font vivre. Sortis de leur face à face avec la Monarchie, les parlementaires, entendus tant comme groupe que comme ensemble d'individualités, se révèlent des interlocuteurs incontournables des municipalités, des intendants, des gouverneurs ou des États provinciaux mais aussi des agents actifs d'une identité provinciale. Cette démarche invite à considérer la ville et la province comme lieux d'exercice de la fonction mais aussi comme lieux de vie de cette élite dont il s'agit dès lors de mesurer le poids politique, social et économique. Isolément, aucune de ces perspectives n'était inexplorée, cependant l'évolution de la recherche montre l'intérêt de rouvrir le dossier en reformulant les interrogations mais aussi en croisant ces diverses perspectives

À la veille des grands bouleversements révolutionnaires, l’Anjou fait figure de province paisible. Ceci s’explique en grande partie par son histoire juridique et politique. Sans relater celle-ci en détail, on rappellera néanmoins que l’Anjou rejoint la couronne de France par étapes successives. Après les victoires de La Roche-aux-Moines et de Bouvines contre Jean sans Terre et ses alliés en juillet 1214, Philippe Auguste organise à son profit le démantèlement de « l’empire Plantagenêt », au s...

Colloque organisé par le CReC St Cyr Coëtquidan, en partenariat avec l’Association française de Droit de la Sécurité et de la Défense et le CERDACFF

Organisé par le Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan en partenariat avec le Parquet Général de la Cour de Cassation

La Révolution du 17 juin 1789 qui créa l'Assemblée nationale est-elle survenue par hasard, par audace, ou encore par un enchaînement aussi soudain qu'imprévisible, ou au contraire est-elle l'aboutissement d'une idéologie mise en action ? Pour répondre à cette question, non encore réellement élucidée par l'Histoire, ce travail va analyser l'incroyable production littéraire libérée de pratiquement toute réelle censure par l'arrêt du 5 juillet 1788. Il s'agit de 804 documents totalisant 32000 pages, représentants 70% de la littérature politique de la première campagne électorale française, qui s'articulent autour de dichotomies radicales : monde nouveau et ancien, changement et immobilisme, raison et superstitions, égalité et privilèges, droit naturel et droit positif, Tiers et société ordinale, Etat et province, intérêt général et intérêt particulier ! Ils sont lus, relus, discutés et étant relayés par la principale presse à peu prés libre, la Gazette de LEYDE, ils vont générer dans l'opinion en général et plus précisément dans l'esprit des futurs électeurs du Tiers, des points d'ancrage idéologiques non négociables : vote en commun par tête dans une assemblée unique, constitutionnalisme et captation de la puissance législative.Plus précisément, ce travail démontre :- le socle historique et politique de la thèse germaniste ;- la référence globalement négative à Montesquieu, car ses fameux corps intermédiaires sont perçus par le Tiers comme un obstacle, une entrave ;- le faible recours à Rousseau et à son fameux contrat social qui confirme son influence limitée telle qu'elle a été pressentie par certains historiens ;- le triomphe du droit naturel légitimant le droit à la représentativité et à la participation au pouvoir législatif assis « légalement », selon eux, sur le fameux Edit de Pistres et sur son non moins fameux Lex fit consensu populi et Constitutione regis ;- les modèles importants qu'ont été les Etats-Unis où d'anciens sujets d'un monarque firent la démonstration concrète d'un pouvoir constituant représentatif fondant une société égalitaire, et surtout le Dauphiné, avec la nouvelle constitution de ses Etats provinciaux ;- enfin, qu'il fallait faire descendre l'abbé Sieyès et son célèbre « Qu'est ce que le Tiers » du piédestal d'auteur référent, vraisemblablement érigé par des historiens trop férus de téléologie.Pour actionner cette idéologie, les idéologues du Tiers forts de la puissance de la représentativité de 90% de la population du royaume substituèrent le mandat représentatif conforme à l'intérêt général, à l'impérativité défendant les intérêts particuliers et locaux. C'est ainsi que par une double transsubstantiation, celle de l'élection transformant l'élu en représentant pressenti de la Nation, et celle de la vérification en commun créant un collectif transcendant, naîtra symboliquement et juridiquement le 17 juin 1789 l'entité matricielle de la Nation souveraine : l'Assemblée Nationale.