Loïc Levoyer

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut de Droit Public

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Porteur ANR EUBUPRO (https://www.anr-eubupro.eu)
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Loïc Levoyer, Jean-François Lachaume, Emmanuel Aubin, Marianne Faure-Abbad, Isabelle Savarit-Bourgeois, Variations autour du droit public , Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, 458 p.  

  • Loïc Levoyer, « Les Régions françaises après fusion : quelle autonomie financière ? », Nouvelles régions : la grande transformation ?, 2020 

    Loïc Levoyer, « Les lanceurs d’alerte dans le secteur social et médico-social », Secret professionnel, partage d’informations et éthique en matière sociale et médico-sociale, 2020 

    Loïc Levoyer, « Le financement public de l’insertion professionnelle des personnes handicapées », Handicap, emploi et insertion, 2020 

    Loïc Levoyer, « Handicap et espaces : financer l’accessibilité », Handicap et Espaces, 2020 

    Loïc Levoyer, « Pauvreté et handicap : l’ambivalence de la solidarité nationale », Handicap, Pauvreté et droit(s), 2020 

    Loïc Levoyer, « Le régime financier des EPCI depuis la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République [NOTRe] », Variations autour du droit public : Mélanges en l’honneur du Professeur Christian Debouy, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019  

    Loïc Levoyer, « Données financières et contrôle interne budgétaire », Les chiffres en finances publiques, 2019 

    Loïc Levoyer, « Le vieillissement et la décentralisation en France », Les conséquences juridiques et sociales du vieillissement en France et au Japon, 2019 

    Loïc Levoyer, « De quelques aspects budgétaires des communautés d’universités et d’établissements », Les regroupements dans l’enseignement supérieur et la recherche, 2018 

    Loïc Levoyer, « L’intégration financière publique : prémices à un nouvel ordre financier public ? », Entre les ordres juridiques, 2016 

    Loïc Levoyer, « Responsabilité envers les générations futures : quelle exigence pour les finances publiques ? », Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ?, 2012 

    Loïc Levoyer, « L’influence du droit européen sur les catégories de recettes et de dépenses publiques », L’influence du droit européen sur les catégories du droit public, 2010 

  • Loïc Levoyer, « L’empreinte de la Covid-19 sur les ressources propres de l’Union européenne », Actu-Juridique.fr, Lextenso, 2021 

    Loïc Levoyer, « La France et les interventions sociales de proximité auprès des personnes âgées », ISS Research Series, 15, , 2020 

    Loïc Levoyer, « What principles for public budgets after Covid-19 ? », E-journal of Law, Mustafa Çakır, 2020 

    Loïc Levoyer, « French law and whistleblowers », Law and Justice Review (Justice Academy of Turkey Publications), , 2020 

    Loïc Levoyer, « Budgets post covid-19 des Etats membres de l’Union européenne : comment préserver les générations futures ? », Revue du droit de l'Union européenne, Éditions Clément Juglar (Paris, France) - Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2020 

    Loïc Levoyer, « Drawing up the budgets of French local authorities during the covid-19 epidemic », State and Local Government Budget Law (online), Nicolaus Copernicus University in Torun (Poland), 2020 

    Loïc Levoyer, « The Progressive Standardization of The Budgetary Framework of States », E-journal of Law, Mustafa Çakır, 2019, n°12019 

    Loïc Levoyer, « 16.The progressive standardization of the budgetary framework of States », E-journal of Law, Mustafa Çakır, 2019 

    Loïc Levoyer, « Le contrôle interne budgétaire », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2018, n°04, p. 783  

    Loïc Levoyer, « La TVA, nouvelle ressource des régions », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2018, n°03, p. 151  

    Loïc Levoyer, « Des instruments budgétaires différenciés selon les collectivités territoriales ? », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2015 

    Loïc Levoyer, « Les collectivités territoriales face à la nouvelle comptabilité publique », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°9, pp. 27-30 

    Loïc Levoyer, « Loi de finances pour 2014 : une contribution accentuée des collectivités territoriales à l’assainissement des finances publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014 

    Loïc Levoyer, « Les collectivités territoriales et la maîtrise des dépenses publiques », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2013 

    Loïc Levoyer, « Le financement de la décentralisation sociale dans l'impasse ? »: A propos des décisions QPC APA et PCH du Conseil constitutionnel du 30 juin 2011, RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2012, n°01, pp. 76-83  

    Loïc Levoyer, « Le financement local de la dépendance », Revue française de finances publiques, Librairie générale de droit et de jurisprudence , 2012 

    Loïc Levoyer, « Le traitement fiscal et financier de l’externalisation des propriétés publiques », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012 

    Loïc Levoyer, « Comprendre la répartition taxe d'habitation-taxes foncières entre les différents niveaux de collectivités territoriales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, Dalloz , 2011, n°09  

    Loïc Levoyer, « La fiscalité des baux emphytéotiques administratifs », Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, Groupe Moniteur, 2011 

    Loïc Levoyer, « Assujettissement et récupération de la TVA dans le cadre d’un contrat de partenariat », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, Les Éditions Gestion et Finances Publiques / Lavoisier , 2010 

    Loïc Levoyer, « L’impact de la fiscalité écologique sur les contrats de la commande publique », Contrats publics : l'actualité de la commande et des contrats publics, Groupe Moniteur, 2010 

    Loïc Levoyer, « Nouvelle gouvernance de la santé : quelle place pour les collectivités territoriales ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2009, n°40, p. 2219  

    Loïc Levoyer, « L'imparfaite connaissance du patrimoine immobilier de l'État », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2009, n°10, p. 531  

    Loïc Levoyer, « Fiscalité des contrats publics et plan de relance », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, Sirey - Dalloz , 2009, n°05, p. 283  

    Loïc Levoyer, « L'assujettissement de l'Etat à la taxe professionnelle », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2007, n°26, p. 1420  

    Loïc Levoyer, « Contrats publics et fonds de compensation de la TVA : enfin une clarification ! », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°17, p. 920  

    Loïc Levoyer, « Eligibilité au FCTVA des dépenses réalisées en vertu d'un marché public illégal », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2006, n°11, p. 608  

    Loïc Levoyer, « Juge administratif, hiérarchie des normes et droit fiscal », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2003, n°24, p. 1250  

    Loïc Levoyer, « La loi organique du 1er août 2001 et le pouvoir de contrôle budgétaire du Parlement », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2003, n°03, p. 579  

    Loïc Levoyer, « Les modalités de financement des collectivités locales au sein de l'Union européenne », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2003, n°467, p. 242  

    Loïc Levoyer, « Des inégalités de poids entre états membres de l'UEM, chance ou menace pour la monnaie unique ? », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2002, n°454, p. 27  

    Loïc Levoyer, « Le Trésor public en question », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2000, n°02, p. 424  

  • Loïc Levoyer, « Les problématiques concernant la santé mentale au Japon », le 03 mars 2026  

    Conférence organisée par l'IDP, Faculté de droit, Université de Poitiers et Nihon Europa

    Loïc Levoyer, « Les défis du droit de la fin de vie au Japon », le 25 février 2026  

    Conférence organisée par l'IDP, Faculté de droit, Université de Poitiers et Nihon Europa

    Loïc Levoyer, « Les transferts de notions comme enjeu de la francophonie juridique : l'exemple du Japon », le 27 novembre 2025  

    Colloque organisé par le NIHON EUROPE et l'IRJI Rabelais, Université de Tours sous la direction scientifique des Professeurs Pierre-Yves Monjal et Emmanuel Aubin - Université de Tours et Loïc Levoyer - Université de Poitiers, Co-directeurs du Réseau NihonEuropA

    Loïc Levoyer, « Travail social et handicap : 20 ans après la loi du 11 février 2005 », le 25 novembre 2025  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers, l’Institut Régional du Travail Social Poitou-Charentes et l’Institut de Richemont sous la direction scientifique du Pr. Loïc Levoyer, Professeur de droit public, Université de Poitiers, IDP et Karine Michelet, MCF en droit public, Université de Poitiers, CECOJI

    Loïc Levoyer, « L’avenir des fonds européens en région », le 01 octobre 2025  

    Colloque organisé par la faculté de droit et l'IDP, Université de Poitiers sous la direction scientifique du Pr. Loïc Levoyer, Université de Poitiers avec le soutien du réseau EDAP, Nouvelle Aquitaine

    Loïc Levoyer, « L'Etat de droit dans l'Union européenne », le 23 septembre 2025  

    Colloque organisé par Droit et changement social, UMR Nantes Université - CNRS.

    Loïc Levoyer, « Le droit vecteur de la F/francophonie : l'exemple du Japon », le 18 mars 2025  

    Colloque du réseau Nihon-EuropA organisé par l’Institut de droit public de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers et l’Institut du droit comparé de la Faculté de droit de l’Université Meiji sous la direction scientifique de Loïc Levoyer, U. Poitiers et Hiroshi Otsu et Hideki Eto, U. Meiji

    Loïc Levoyer, « Frontex : une agence dans les filets de la protection des intérêts financiers de l’Union européenne », le 28 janvier 2025  

    Conférence organisée dans le cadre du programme ANR EUBUPRO (23-CE53-0004) dirigé par le Pr. Dr. Loïc Levoyer.

    Loïc Levoyer, « Transferts et francophonies », le 03 décembre 2024  

    Colloque international organisé par le réseau FrancophoNéa, la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers (France), l’Institut de droit public et le réseau Nihon-Europa, sous la direction scientifique du Professeur Loïc Levoyer

    Loïc Levoyer, « Droit, Travail, Social et Migration », le 26 novembre 2024  

    Colloque organisé par la Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Loïc Levoyer et Karine Michelet

    Loïc Levoyer, « Le droit parlementaire de l’Union européenne : un impensé juridique ? », le 21 novembre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Bertrand-Léo Combrade et Basile Ridard;

    Loïc Levoyer, « Cohérence de l’action publique : quelle contribution du droit ? », le 07 novembre 2024  

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Simon Jolivet et Aurélie Virot-Landais, Maîtres de conférences en droit public, IDP, Université de Poitiers

    Loïc Levoyer, « Territoires et Action publique », le 21 octobre 2024  

    Colloque international organisé par les facultés de droit de l'Université de Poitiers (France) et de l'Université Akdeniz d'Antalya (Turquie) sous la direction scientifique des Professeurs Mehmet Bayram et Loïc Levoyer

    Loïc Levoyer, « Sustainable Governance », le 05 juillet 2024  

    Workshop organised by Basile Ridard, Agustín E. Ferraro and Juan José Rastrollo, Universidad Salamanca

    Loïc Levoyer, « Signalements dans le secteur social et médico-social », le 05 avril 2024  

    Ce colloque permettra de mieux appréhender la place de lanceur d’alerte dans le secteur social et médico-social, de saisir les enjeux de responsabilité pour les personnes et les institutions, et aussi d’envisager les actions et les initiatives de prévention de la maltraitance.

    Loïc Levoyer, « Les systèmes de protection sociale face aux crises », le 27 septembre 2023  

    Colloque organisé par le réseau Nihon-Europa, Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers sous la direction scientifique du Professeur Loïc Levoyer

    Loïc Levoyer, « Cohérence et Ordres juridiques », le 09 mai 2023  

    Organisé par l'Institut de droit public sous la direction de Madame Federica Rassu, Maitre de Conférences à l'Université de Poitiers et de Monsieur François Hervouët, Professeur émérite de l'Université de Poitiers

    Loïc Levoyer, « (Re) Penser l'Université française », le 23 mars 2023  

    Colloque organisé par les universités de Tours et de Rennes 2 sous la direction scientifique de Corinne Manson, Emmanuel Aubin et Emmanuel Guiselin

    Loïc Levoyer, « L'état de droit face à des sociétés bouleversées », le 21 février 2023  

    XIVème Séminaire Franco-Japonais de Droit Public organisé par l'Université de Poitiers avec l'Université Meiji, l'Université Rissho et l'Université de Tokyo - Japon

    Loïc Levoyer, « 20 ans de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale », le 29 novembre 2022  

    Rencontres de l'action sociale en Nouvelle-Aquitaine, organisées sous la direction de Loïc Levoyer et Karine Michelet, Université de Poitiers - Faculté de droit et des sciences sociales.

    Loïc Levoyer, « Regards croisés en droit constitutionnel et droit économique », le 24 octobre 2022  

    Organisé par le Réseau Européano-japonais NihonEuropA, Université de Tours sous la direction scientifique des Professeurs Pierre-Yves Monjal et Emmanuel Aubin

    Loïc Levoyer, « Finances sociales et COVID-19 », le 12 octobre 2022  

    Conférence et colloque organisés par la Faculté de Droit et Sciences sociales sous la direction scientifique de Loïc Levoyer, Professeur de droit public, en partenariat avec la Société Française de Finances Publiques, Fondafip (le Think Tank des Finances Publiques) et la Revue Française de Finances Publiques

    Loïc Levoyer, « Le département et les crises sanitaires : quelles recompositions ? », le 07 octobre 2022  

    Organisé par le CERC, Université de Toulon La Garde

    Loïc Levoyer, « Les finances locales 40 ans après les lois de décentralisation », le 01 juin 2022  

    Organisé par l'ILD - Institut Léon Duguit, Université de Bordeaux sous la direction de Alain Pariente, maître de conférences, université de Bordeaux

    Loïc Levoyer, « Droit, Territoires, Terroirs & Gastronomie en France et au Japon », le 19 mai 2022  

    Organisé par l'IRJI Rabelais, Université de Tours avec le soutien et la participation de la Cité internationale de la Gastronomie en Val de Loire et en partenariat avec l’IEHCA

    Loïc Levoyer, « Le droit de l'Union européenne et le droit français », le 28 mars 2022  

    Organisée par l'Université de Poitiers et la Faculté de Droit et Sciences sociales dans le cadre du programme Décrypt'UP² de l'Université de Poitiers piloté par Loïc Levoyer, avec le soutien de l'Institut de Droit Public, du Juriscope et du réseau EDAP

    Loïc Levoyer, « Protéger les intérêts financiers de l'Union européenne : le Parquet européen au service des citoyens européens », le 24 mars 2022  

    Cette conférence marque l'inauguration du programme Décrypt'UP² de l'Université de Poitiers, organisé sous la responsabilité scientifique de Loïc Levoyer, avec le soutien de l'Institut de Droit Public, du Juriscope et du réseau EDAP

    Loïc Levoyer, « La ville à l’heure du défi numérique. Elle est smart, ma city ! », le 10 décembre 2021  

    Colloque organisé par le Master II Droit de l'urbanisme et de la construction sous la direction scientifique d’Isabelle Savarit-Bourgeois

    Loïc Levoyer, « L'action sociale face à la COVID-19 », le 29 novembre 2021  

    Rencontres de l'action sociale – Nouvelle Aquitaine organisées par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Loïc Levoyer, MCF HDR, Université de Poitiers et Karine Michelet, MCF, Université de Poitiers

    Loïc Levoyer, « La LOLF a 20 ans ! », le 22 octobre 2021  

    Colloque organisé par l’IFR « Mutation des normes juridiques », l’Institut Maurice Hauriou et la Société Française de Finances publiques, avec le soutien de l'Université Toulouse Capitole et de l’Institut Universitaire Champollion d’Albi

    Loïc Levoyer, « Les fonds structurels européens en région : un levier pour l’action publique ? », le 14 octobre 2021  

    Organisé dans le cadre du Réseau Régional de Recherche de la Nouvelle-Aquitaine « Europe, Droit et action publique » en partenariat avec l'IRJI François-Rabelais (EA-7496) de l’Université de Tours

    Loïc Levoyer, « Les politiques communautaires, bénéficiaires ou victimes du plan de relance européen ? », le 13 octobre 2021  

    Organisée dans le cadre du Réseau Régional de Recherche de la Nouvelle-Aquitaine « Europe, Droit et action publique » en partenariat avec l'IRJI François-Rabelais (EA-7496) de l'Université de Tours

    Loïc Levoyer, « Handicap, pauvreté et droit(s) », le 17 octobre 2019  

    Organisé par le CECOJI sous la direction de Monsieur Florian AUMOND, Maître de conférences à l’Université de Poitiers

    Loïc Levoyer, « La Constitution face au temps », le 04 octobre 2019  

    Organisé par les Universités de Tours et Poitiers sous la direction scientifique d'Emmanuel Aubin et Loïc Levoyer, Vice-Présidents de l’Université de Poitiers

    Loïc Levoyer, « Comment maintenir la qualité de vie des personnes âgées en France et au Japon ? », le 20 septembre 2019  

    Organisé dans le cadre du programme SAKURA (PSH, JSPS-EMAE-MESRI) avec le soutien de Fondation Egusa pour les échanges internationaux en sciences sociales, en collaboration avec le Réseau Nihon Europa

    Loïc Levoyer, « Secret professionnel, partage d'informations et éthique en matière sociale et médico-sociale », le 06 juin 2019  

    Organisé sous la direction de Florence Faberon et Claire Marliac, MCF HDR en droit public par le Centre Michel de l’Hospital, Université Clermont-Auvergne

    Loïc Levoyer, « Handicap, emploi et insertion », le 13 novembre 2018  

    Organisé sous la direction de Florence Faberon, Université Clermont Auvergne ; Maria Fernanda Arentsen, Professeure titulaire, Université de Saint-Boniface, Manitoba, Canada et Thierry Morel, sociologue, formateur-chercheur, ITSRA de Clermont-Ferrand.

    Loïc Levoyer, « Société française de finances publiques - Université d’été 2018 », le 27 juin 2018  

    Organisé par la Société Française de Finances Publiques sous la présidence de Xavier Cabannes, Professeur de droit public à l'université Paris Descartes, Président de la SFFP.

    Loïc Levoyer, « Regards croisés en France et au Japon sur les conséquences juridiques et sociales du vieillissement », le 22 mars 2018  

    Organisé par Emmanuel Aubin, Professeur et Loïc Levoyer, Maître de conférences HDR en partenariat avec l'Université de TOKYO, Tetsushi Saito, Directeur de l'Institut de Science Sociale - Masahiko Iwamura, Doyen de la Faculté de droit

    Loïc Levoyer, « Le sens de l'action publique territoriale », le 15 mars 2018  

    Organisé dans le cadre des Rencontres de l'action publique territoriale - Université de Poitiers-CNFPT

    Loïc Levoyer, « Les regroupements dans l'enseignement supérieur et la recherche », le 09 novembre 2017  

    Colloque international

    Loïc Levoyer, « Pauvreté et droit », le 17 octobre 2017  

    Table ronde organisée par le CECOJI-UP et animée par Florian Aumond