Agathe Chirossel

Post-doctorante
Docteur, Droit public.
Qualifiée aux fonctions de maître de conférences
(2024, Droit public).

La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches, soutenue le 15 décembre 2023 à Clermont ferrand (Université Clermont Auvergne), sous la direction de Anne Jacquemet-Gauché.

ACTUALITÉS RECHERCHE

COLLOQUE

L’intégrité scientifique à l’aune du droit. II

14mars2025

Colloque organisé par l'IHD Jean Gaudemet, Université Paris Panthéon-Assas - CNRS

Paris

COLLOQUE

Le serment

1juin2022

Perspectives juridiques contemporaines

Organisé sous la direction de Julien Boudon, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, avec le soutien de l’Institut...

Sceaux

ATELIER / WORKSHOP

The EU Environmental Policy under the French and Czech Presidencies o...

20mai2022

Organization by Arthur Thévenet & Valentin Bayeh, Centre Michel de L'Hospital CMH UPR 4232-UCA Université Clermont Auvergne - Scientific...

COLLOQUE

Droit et Volcanisme

9avr.2021

Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La...

Le Tampon

ATELIER / WORKSHOP

Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques

9avr.2019

Réunion & Guadeloupe

Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles

Clermont-Ferrand

ACTUALITÉS RECHERCHE

Agathe Chirossel, Charles-André Dubreuil, La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches, préf. Pr A. Jacquemet-Gauché, 6^e éd., Centre Michel de l'Hospital et diff. LGDJ-Lextenso éditions, 2025, Collection des thèses du Centre Michel de l'Hospital, 519 p.
Le chercheur peut-il être condamné pour les recherches qu'il a menées ? L'utilisation de résultats de recherche par des tiers peut-elle entraîner la responsabilité de leur auteur ? Cette seconde interrogation a été particulièrement portée par les chercheurs au milieu du XXe siècle après la captation militiare des recherches sur la fission nucléaire.Toutefois, il ne s'agit pas là d'une réflexion nouvelle : la condamnation de Galilée par le tribunal de l'Inquisition en 1633 peut être considérée comme la première consécration d'une telle responsabilité. La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches est ainsi une réalité mouvante en essor.Véritable laboratoire des mutations du droit de la responsabilité, le contexte de la recherche scientifique démontre l'importance du dépassement de la définition juridique classique donnée à la responsabilité. La seule étude des ressources juridiques ne permet pas de rendre fidèlement compte de la responsabilité concrètment appliquée aux chercheurs. Celle-ci outrepasse en effet le seul manquement à une obligation pour également comprendre une obligation de répondre de ses actes. L'utilisation du concept de responsabilité permet alors de compléter utilement la responsabilité juridiquementconsacrée du chercheur par les occurrencesplus diffuses de responsabilisation, qui constituent les sources essentielles de contrainte du cherhceur dans la conduite de ses travaux. Plus fondamentalement, cette approche témoigne des dynamiques de l'évolution du droit de la responsabilité. L'identification des contours du droit commun de la responsabilité du chercheur démontre alors que l'activité de recherche est particulièrement structurée par la notion de responsabilité, qui doit se lire de pair avec le principe fonfdamental de liberté de la recherche.Ce conditionnement de la recherche vise, in fine, à assurer l'éthique et l'intégrité du chercheur et devient, plus largement garant de la qualité de la production scientifique.
Agathe Chirossel, « "Le Serment d'Hippocrate" », in Société de Législation Comparée (dir.), Le serment. Perspectives juridiques contemporaines, Julien Boudon (dir.), coll. "Colloques", Paris, Société de Législation Comparée, vol. 58, 2023, 217 p., 2023, pp. 177
Agathe Chirossel, « La question probatoire dans le contentieux administratif », Revue de droit d'Assas, Université Paris 2 Panthéon-Assas ; Lextenso éditions (Paris, France) , 2025, n°29
Agathe Chirossel, « Vol des effets personnels d'un agent : précisions sur les modalités de sa protection », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°221224
Agathe Chirossel, « Ma thèse en 3 000 signes », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°6, p. 12
Agathe Chirossel, « Dissensus sur le renouvellement du glyphosate », JADIE Journal d’actualité du droit international et européen, CRDEI Centre de recherches et de documentation européennes et internationales, 2024, n°24
Agathe Chirossel, Jean-Christophe Cervantès, Thierry Wend Pulumdé Ouedraogo, « Introduction - Dossier : Le septième continent de plastique. Quelle appréhension juridique pour quelle réalité écologique ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 28 janvier 2021, textes réunis par J-C. Cervantès, A. Chirossel et T. Ouedraogo », La Revue du Centre Michel de l’Hospital , Centre Michel de l'Hospital CMH EA 4232 ( Clermont-Ferrand, France) , 2021, n°23, p. 7
Agathe Chirossel, « Mesures concernant les détenus dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire – revue Alyoda », revue Alyoda. Revue de jurisprudence de la cour administrative d'appel de Lyon, Association lyonnaise de droit administratif, 2020, n°2020-3
Agathe Chirossel, « Quelle réponse juridique donner à une pénurie matérielle dans le contexte carcéral en période de pandémie mondiale, note sous T.A. Lyon, 22 avril 2020, n° 2002758 », Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, Association lyonnaise de droit administratif , 2020, n°3
Agathe Chirossel, « L’intégrité scientifique à l’aune du droit. II », le 13 mars 2025
Colloque organisé par l'IHD Jean Gaudemet, Université Paris Panthéon-Assas - CNRS
Agathe Chirossel, « Le contexte juridique des catastrophes naturelles », colloque Situations extrêmes et résilience, Clermont-Ferrand, le 21 mai 2024
Agathe Chirossel, « Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques », journée scientifique IRC2D du Centre international de recherche sur les catastrophes naturelles et le développement durable, Aubière, le 16 novembre 2023
Agathe Chirossel, « Le serment », le 01 juin 2022
Organisé sous la direction de Julien Boudon, Professeur de droit public à l’Université Paris-Saclay, avec le soutien de l’Institut d’études de droit public (IEDP)
Agathe Chirossel, « The EU Environmental Policy under the French and Czech Presidencies of the Council of the European Union », International Workshop The EU Environmental Policy under the French and Czech Presidencies of the Council of the European Union, Olomouc Czech Republic (CZ), le 20 mai 2022
Organization by Arthur Thévenet & Valentin Bayeh, Centre Michel de L'Hospital CMH UPR 4232-UCA Université Clermont Auvergne - Scientific Committee : Christine Bertrand, CMH UPR 4232-UCA, Jérôme Hertaux, Director of CEFRES and Veronika Tomoszkova, Palacký University
Agathe Chirossel, « Et si les scientifiques étaient responsables », colloque de restitution du Centre International de Recherche 4, Aubière, le 25 novembre 2021
Agathe Chirossel, « La mise en cause judiciaire des experts en risques telluriques », colloque en ligne Droit et volcanisme, [ en ligne ], le 08 avril 2021
Colloque organisé dans le cadre du programme "Prévention des risques et réaction aux catastrophes volcaniques", Université de La Réunion / Université Clermont-Auvergne.
Agathe Chirossel, « Quel est le rôle des chercheurs dans la prévention des risques volcaniques ? », workshop I-Site CAP 20-25 Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques - Réunion & Guadeloupe, Clermont-Ferrand, le 09 avril 2019
Organisé sous la direction d'Anne Jacquemet-Gauche, Pr de droit public et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles