Chloé Peyronnet

Docteur, Droit public.
Qualifiée aux fonctions de maître de conférences
(2024, Droit public).

Le standard migratoire de l'Union européenne, soutenue le 08 janvier 2024 à Paris (Université Paris-Panthéon-Assas), sous la direction de Francesco Martucci.
Le jury était composé de Jean-Yves Carlier, Anastasia Iliopoulou-Penot, Valérie Michel et Romain Tinière.

ACTUALITÉS RECHERCHE

COLLOQUE

La discrétionnarité en droit des étrangers – Règles, acteurs, i...

4avr.2025

Colloque organisé par les laboratoires LADIE et CERDACFF, Université de Côte d'Azur avec l’IUF et l’ANR

Nice

PARUTION

Union européenne et solidarité(s)

Actes du congrès 2022 de l’Association française d’études européennes (AFEE)

Entre solidarité au sein de l’Union et solidarité avec les pays tiers, bien des domaines d’action de l’Union européenne sont...

Bruylant
06 / 2024

ACTUALITÉS RECHERCHE

Chloé Peyronnet, « Les conditions de l'appartenance commune : solidarité ou coopération loyale ? », in Mehdi Mezaguer, Anne Millet-Devalle, Nicolas Pigeon (dir.), Union européenne et solidarité(s), Larcier, 2024
Chloé Peyronnet, « Encadrement du pouvoir de tarification de SNCF Réseau », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°31, p. 1729
Chloé Peyronnet, « EUNAFVOR MED opération IRINI à l'épreuve des défis contemporains de l'Union de la région de Méditerranée centrale », Paix et sécurité européenne et internationale, Laboratoire de Droit International et Européen, 2022
Chloé Peyronnet, Tania Racho, « Ceci n’est pas un visa humanitaire : La Cour de justice neutralise l’article 25 § 1 a) du code des visas », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2017
Chloé Peyronnet, « Undesirable and Unreturnable Migrants under French Law: Between Legal Uncertainty and Legal Limbo », Refugee Survey Quarterly, Oxford University Press (OUP), 2017, n°1
Chloé Peyronnet, « Rétention des demandeurs d’asile et droit à la liberté et à la sûreté : Les errements stratégiques de la Cour de justice », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2016
En refondant le régime européen de l’asile, les directives 2013/32/UE (directive « procédures ») et 2013/33/UE (directive « accueil ») du 26 juin 2013 ont précisé les hypothèses dans lesquelles les demandeurs d’asile peuvent être placés en rétention. Auparavant, cette privation de liberté faisait l’objet d’une disposition laconique : l’article 18 de l’ancienne directive « procédures » se bornait à interdire aux États membres d’ériger l’introduction d’une demande d’asile en motif de placement ...
Chloé Peyronnet, « La frontière comme dispositif de sécurité multiscalaire », Annuaire de droit de l'Union européenne, Éditions Panthéon-Assas - LGDJ Montchrestien , 2016
Chloé Peyronnet, « De l’éloignement à la neutralisation : la CJUE navigue à vue dans la mer de l’irrégularité », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2015
En posant une question préjudicielle en interprétation à la Cour de justice dans l’affaire Celaj, le tribunal de Florence lui donnait l’occasion de préciser ses jurisprudences El Dridi, Achughbabian et Md Sagor relatives à l’articulation de la 2008/115/CE (directive « retour ») avec la compétence pénale des États membres. Elle y était d’ailleurs expressément invitée par l’avocat général Maciej Szpunar, dont elle a cependant ignoré les conclusions éclairées. Ressortissant albanais, Skerdjan Ce...
Chloé Peyronnet, « Le programme de travail de Frontex pour 2015 : Une fuite en avant mal dissimulée », La Revue des droits de l'Homme, CTAD-CREDOF (Centre de recherche et d'études sur les droits fondamentaux) , 2015
Les personnes séjournant légalement dans un Etat membre l’espace Schengen peuvent librement franchir les frontières des autres Etats membres. En contrepartie, les frontières séparant les Etats membres d’Etats tiers font l’objet d’un contrôle et d’une surveillance renforcés. En l’absence de frontières proprement européennes, les opérations de contrôle et de surveillance relèvent de chacun des Etats membres concernés. Elles répondent avant tout à un souci de sécurité, mis en exergue lors du Con...
Chloé Peyronnet, Daniel Ventura, La lutte contre la traite des êtres humains – Rapport sur la mise en œuvre de la Directive (UE) 2011/36, Clinique juridique AJIRE, LADIE, 210 p., 2021, 2021
Chloé Peyronnet, Les migrants en situation irrégulière, sujets d’une discrimination légale : l’exemple du droit à la liberté et à la sûreté, 2015
Chloé Peyronnet, « La discrétionnarité en droit des étrangers – Règles, acteurs, institutions », le 03 avril 2025
Chloé Peyronnet, « Intelligence artificielle et analyse des risques en matière migratoire », Rencontres d'été du GIS Euro-Lab, Lille, le 27 juin 2024
Chloé Peyronnet, « Les conditions de l'appartenance commune : solidarité ou coopération loyale ? », Congrès AFEE 2022 : Union européenne et solidarité(s), Nice, le 09 juin 2022
Chloé Peyronnet, Nour Hedjazi, « L’Union européenne face au conflit Libyen. Enjeux, moyens et possibilités d’action », Conférence d'actualité, Nice, le 23 juin 2021
Chloé Peyronnet, « Les revendications kurdes en Irak, Turquie et Syrie : enjeux du (non-)positionnement de l’Union », Conférence d'actualité du CDI, Lyon, le 30 janvier 2018
Chloé Peyronnet, « Les stratégies de la Cour de justice face à la circulation des personnes : entre absorption et neutralisation des droits fondamentaux », La circulation totale au-delà de tout contrôle, Lyon, le 10 octobre 2017
Chloé Peyronnet, « La reconfiguration de la frontière comme outil de gestion des flux migratoires », Atelier doctoral du CDE, Paris, le 28 septembre 2016
Chloé Peyronnet, « Undesirable and Unreturnable Migrants Under French Law: Between Legal Uncertainty and Legal Vacuum », Undesirable and Unreturnable? Policy Challenges Around Excluded Asylum Seekers and Other Migrants Suspected of Serious Criminality, Londres United Kingdom (GB), le 25 janvier 2016