Geneviève Rebecq

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux

Thèse

La prescription médicale. Thèse soutenue en 1997 à Toulon, sous la direction de Gérard Vachet.


Ouvrages

Geneviève Rebecq, Antoine Leca et Georges Leonetti (dir.), L'expertise médicale et l'indemnisation des préjudices corporels : actes du VIIIe [i.e. IX] colloque du CDSA, [Aix-en-Provence, 29-30 novembre 2008], Les Études hospitalières, 2009, Collection du Centre de droit de la santé d'Aix-Marseille, CDSA, 312 p.

Geneviève Rebecq et Antoine Leca (dir.), La prise en charge des dépenses de santé par la solidarité nationale : actes du [Ve] colloque [du] Centre de droit de la santé, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille III, Toulon, novembre 2005, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, Collection de droit de la santé, 214 p.

Geneviève Rebecq, Droit de la responsabilité civile et sociale des professionnels de santé : [évolution, influence du droit de la sécurité sociale], 2004, 21 p.

Geneviève Rebecq, La prescription médicale, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1998, Centre de droit social, 513 p.

Geneviève Rebecq, La prescription médicale, 1997, 606 p.


Articles

Geneviève Rebecq, « La prise en charge, par l'Assurance maladie, de la médecine et de la pharmacopée traditionnelles chinoises : utopie ou espoir ? », Les cahiers de droit de la santé, N° 20, 2013, p. non données

Geneviève Rebecq, « Médecins libéraux : les rapports avec les caisses de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, p. 45 

Geneviève Rebecq, « Le parcours de soins institué par la loi du 13 août 2004, cinq ans après », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2009, p. 610 

Geneviève Rebecq, « Le choix du médecin traitant et le principe d'exercice exclusif de la spécialité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2005, p. 602 

Geneviève Rebecq, « L'appréciation de l'état d'incapacité temporaire de travail dans le cadre de la maladie non professionnelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1998, p. 912 

Geneviève Rebecq, « Le droit d'accès au dossier médical des médecins-conseils des caisses de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1998, p. 551 

Voir plus

Geneviève Rebecq et Philippe Pédrot, « La protection sociale des détenus », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 1995, p. 829 

Actualités Publications Communications