Jean-Jacques Ansault

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Panthéon-Assas

Laboratoire de Droit Civil

Thèse

Le cautionnement réel. Thèse soutenue en 2006 à Paris 2, sous la direction de Pierre Crocq.


Ouvrages

Jean-Jacques Ansault et Yves Picod, Droit des sûretés, PUF, 2022, 4e éd., Thémis, 708 p.

Jean-Jacques Ansault, Procédures civiles d'exécution, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, 2e éd., Manuel, 710 p.

Jean-Jacques Ansault et Pierre Crocq (dir.), L'acte uniforme portant organisation des sûretés, LexisNexis, 2022, Droits africains, 305 p.

Jean-Jacques Ansault, Procédures civiles d'exécution, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Manuel, 634 p.

Jean-Jacques Ansault, Caroline Coupet et Christian Caviglioli, Groupes de sociétés et procédures collectives : de l'autonomie patrimoniale des sociétés groupées à l'unité patrimoniale du groupe ? actes du colloque tenu le 2 juin 2017 à la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, LexisNexis, 2018, Actualités de droit de l'entreprise, 109 p.

Jean-Jacques Ansault, Louis d' Avout, Nicolas Binctin, Dorothée Cochet et Isabelle Trémeau (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Michel Germain, LGDJ-Lextenso, 2015, 874 p.

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Jean-Jacques Ansault, Le cautionnement réel, Defrénois, 2009, Doctorat & notariat, 692 p.

Jean-Jacques Ansault, Le cautionnement réel, 2006, 800 p.


Articles

Jean-Jacques Ansault, « La pseudo-radicalité de la sanction liée à la méconnaissance de la suspension des poursuites profitant à la caution », Bulletin Joly Sociétés, N° 3, 2024, p. 50 

Jean-Jacques Ansault, « Droit des sûretés 2022-2023 », Droit & Patrimoine, N° 341, 2023, p. 50

Jean-Jacques Ansault, « De l'intérêt de se montrer toujours précautionneux quant à la forme de la saisie-attribution », Gazette du Palais, N° 38, 2023, p. 8 

Jean-Jacques Ansault, « L'art de cumuler avec succès une saisie vente de parts sociales et une saisie-attribution de compte courant d'associé », Gazette du Palais, N° 38, 2023, p. 7 

Jean-Jacques Ansault, « L'influence du régime des mesures conservatoires sur l'appréciation d'une atteinte au droit d'agir du créancier », Gazette du Palais, N° 38, 2023, p. 3 

Jean-Jacques Ansault et Charles Gijsbers, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2023, p. 1765 

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Jean-Jacques Ansault, « De l'art de distinguer l'« arrêt » de la « suspension » de la saisie immobilière, note sous Cass. com., 8 mars 2023 », Gazette du Palais, N° 23, 2023, p. 10 

Jean-Jacques Ansault, « L'autorité de la chose jugée mise à mal pour éradiquer les clauses abusives, note sous Cass. com., 8 févr. 2023 », Gazette du Palais, N° 23, 2023, p. 13 

Jean-Jacques Ansault, « La délicate problématique du sursis à l'exécution d'une décision de mainlevée, note sous Cass. 2e civ., 2 mars 2023 », Gazette du Palais, N° 23, 2023, p. 5 

Jean-Jacques Ansault, « Le bénéficiaire d'une hypothèque en garantie de la dette d'autrui confronté à une saisie, note sous Cass. com., 5 avril 2023 », Gazette du Palais, N° 23, 2023, p. 12 

Jean-Jacques Ansault, « Quelle responsabilité pour le créancier en cas d'infirmation par la cour d'appel de renvoi d'un jugement exécuté ? note sous Cass. 2e civ., 13 avr. 2023 », Gazette du Palais, N° 23, 2023, p. 3 

Jean-Jacques Ansault et P. Peyramaure, « Fédérations sportives : quels statuts pour quelle gouvernance ? », Les petites affiches, N° 9, 2023, p. 8 

Jean-Jacques Ansault et Charles Gijsbers, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2022, p. 1724 

Jean-Jacques Ansault et Aymar de Mauléon, « Procédures collectives – Classement des sûretés », Recueil Dalloz, N° 6, 2022, p. 305 

Jean-Jacques Ansault, « Les sûretés réelles consenties en garantie de la dette d'autrui : un choix légistique discutable ? », Recueil Dalloz, N° 5, 2022, p. 237 

Jean-Jacques Ansault et Charles Gijsbers, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 36, 2021, p. 1879 

Jean-Jacques Ansault, « L'aptitude de l'action ut singuli à s'affranchir du monopole du commissaire à l'exécution du plan », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2021, p. 322 

Jean-Jacques Ansault et Charles Gijsbers, « Droit des sûretés », Recueil Dalloz, N° 34, 2020, p. 1917 

Jean-Jacques Ansault, Thierry Bonneau, Claude Brenner et Laurent Leveneur, « Pierre Crocq (1959-2019) », Recueil Dalloz, N° 28, 2019, p. 1546 

Jean-Jacques Ansault, « L'appréciation subtile du caractère dérisoire du prix dans une cession de droits sociaux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2018, p. 298 

Jean-Jacques Ansault, « Les ressources du droit commun de la vente habilement mobilisées à l'occasion d'une cession de parts de « quirataires » », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2018, p. 168 

Jean-Jacques Ansault, « De la nécessité de démontrer le caractère déterminant d'une réticence dolosive », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2017, p. 700 

Jean-Jacques Ansault, « Les vains subterfuges du dirigeant pour échapper à son engagement de caution », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2017, p. 282 

Jean-Jacques Ansault, « Grandeur et décadence des saisies conservatoires de droits sociaux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2017, p. 206 

Jean-Jacques Ansault, « De l'art de l'esquive en matière de nullité de délibérations sociales pour convocation irrégulière », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2017, p. 89 

Jean-Jacques Ansault, « Des subtilités de l'appréciation de la disproportion de l'engagement de l'associé-caution », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2016, p. 598 

Jean-Jacques Ansault, « Erreur sur la substance ou erreur sur la valeur des droits d'associés ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2016, p. 362 

Jean-Jacques Ansault, « La consécration discrète de la clause statutaire d'éviction », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2016, p. 228 

Jean-Jacques Ansault, « Quand l'associé d'une société civile est un tiers qui s'ignore », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2016, p. 114 

Jean-Jacques Ansault, « Le gage commercial de stocks dans l'il du cyclone ! », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2015, p. 663 

Jean-Jacques Ansault, « Quand une garantie de passif laisse toute sa place au dol », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2015, p. 571 

Jean-Jacques Ansault, « La notion d'« engagement » susceptible d'être repris par une société en formation », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2015, p. 361 

Jean-Jacques Ansault, « L'inexistence d'une cession de parts sociales et ses suites », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2015, p. 302 

Jean-Jacques Ansault, « L'apport en nue-propriété confronté aux subtils effets de l'action paulienne », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2015, p. 119 

Jean-Jacques Ansault, « La vigueur du principe de la représentation légale des sociétés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 12, 2014, p. 717 

Jean-Jacques Ansault, « La transmission passive du (sous-) cautionnement suscitée par l'opération de fusion », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2014, p. 291 

Jean-Jacques Ansault, « La délicate qualification de la promesse synallagmatique de vente de droits sociaux « qui ne vaut pas vente » », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2014, p. 221 

Jean-Jacques Ansault, « Les clauses statutaires d'exclusion prises dans la nasse », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2014, p. 40 

Jean-Jacques Ansault, « L'intérêt du recours à l'exception d'inexécution dans les engagements de rachat », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2013, p. 556 

Jean-Jacques Ansault, « Le régime des « conventions réglementées » bousculé par l'exception de nullité », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 9, 2013, p. 494 

Jean-Jacques Ansault, « Quand la représentation légale des sociétés est sourde à la théorie de l'apparence », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 6, 2013, p. 350 

Jean-Jacques Ansault, « Les dangers encourus par l'expert-comptable rédacteur occasionnel d'actes juridiques », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2013, p. 279 

Jean-Jacques Ansault, « Le contrôle de l'intérêt à agir en nullité des délibérations sociales », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2012, p. 7 

Jean-Jacques Ansault, « La Cour de cassation redonne toute sa confiance au juge de l'exécution », Recueil Dalloz, N° 37, 2009, p. 2525 

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