Mireille Marteau-Lamarche

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Droit et Economie

Centre de Recherche Juridique
Publications Communications

Thèse

La notion d'acte de gestion et le droit des sociétés. Thèse soutenue en 1992 à Paris 2, sous la direction de Bruno Oppetit.


Ouvrages

Mireille Marteau-Lamarche (dir.), Le désordre normatif et la qualité de la norme : [actes du colloque du 20 mars 2013, Mission de recherche Droit et justice, 2013, 284 p.

Mireille Marteau-Lamarche, La notion d'acte de gestion et le droit des sociétés, 1992


Articles

Mireille Marteau-Lamarche, « Mariage pour tous, la révolution fiscale n’aura pas lieu », Revue de droit fiscal, N° 22, 2013, p. act 285

Mireille Marteau-Lamarche, « Fiscalité et genre : le droit fiscal est-il sexiste ? », in Zattara-Gros, Anne-Françoise (dir.), Bioéthique et genre, LGDJ|Lextenso éditions, 2013, p. NC

Mireille Marteau-Lamarche, « La règle et l'exception, la transgression de la norme, facteur de progrès ou de désordre », Travaux & documents, N° 41, 2012, pp. 111--119

Mireille Marteau-Lamarche, « Commentaire critique de l’ouvrage de Jean-Pierre Garçon, « La TVA appliquée à l’immobilier» , hors formalités, à l’office », Répertoire du notariat Defrénois, 2012, p. NC

Mireille Marteau-Lamarche, « L'entreprise », Droit et grands enjeux du monde contemporain, La Documentation française, 2012, pp. 93--105

Mireille Marteau-Lamarche, Rémy Amato, Marcelino Burel et Patrice Frappin, « Examen de la condition liée à l'obligation d'effectuer des actions de formation, pour ouvrir droit à l'abattement sur les bénéfices prévu dans le cadre des zones franches d'activités », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 12, 2011, pp. 145--150

Voir plus

Mireille Marteau-Lamarche, « La réforme de la TVA immobilière, une révolution pour les notaires ? », Répertoire du notariat Defrénois, 2011, p. 457 et s

Mireille Marteau-Lamarche, « Premières remarques sur les aspects fiscaux de la LODEOM, contexte réunionnais, 1re partie : les innovations de la loi », Revue juridique de l'Océan Indien, N° 10, 2010, pp. 75-96

Mireille Marteau-Lamarche, « Le droit fiscal est-il logique ? », Études à la mémoire du Professeur Bruno Oppetit, Litec, 2009, p. NC

Publications Communications
  • « Business Meeting ». Saint-Denis, le 15 septembre 2011

  • « Voyage fiscal dans l’Univers des disciplines juridiques ». Saint-Denis, le 28 mai 2009