Emmanuel Brocard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science Politique

Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux

Thèse

La place du cautionnement dans les procedures de reglement du passif et de redressement du debiteur : essai sur la nature accessoire du cautionnement. Thèse soutenue en 1996 à Reims, sous la direction de Hervé Le Nabasque.


Ouvrages

Emmanuel Brocard, LA PLACE DU CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES DE REGLEMENT DU PASSIF ET DE REDRESSEMENT DU DEBITEUR : ESSAI SUR LA NATURE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT, [s.n.], 1996, 520 p.

Emmanuel Brocard, La situation de la caution dans le cadre des procédures de règlement et de redressement du débiteur, 1996, 519 p.


Articles

Emmanuel Brocard, « La réforme du cautionnement à l'épreuve de celle des entreprises en difficulté. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, p. NC

Emmanuel Brocard, « Le patrimoine du chef d'entreprise et les procédures collectives », Actualité juridique Famille, N° 4, 2020, p. 232 

Emmanuel Brocard, « Porte-fort d'exécution et droit des sociétés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2018, p. 86 

Emmanuel Brocard, « La cession de droits sociaux et l'entreprise en difficulté », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2015, p. 217 

Emmanuel Brocard, « Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, N° 36, 2009, p. 2459 

Emmanuel Brocard, « De l'utilité de constituer une SARL ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2005, p. 825 

Voir plus

Emmanuel Brocard, « Lettre de confort et notion de garantie », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2003, p. 124 

Emmanuel Brocard, « La loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises », Recueil Dalloz, N° 16, 1994, p. 169 

Emmanuel Brocard, « A propos du chapitre II du titre II de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relatif à la modification de la procédure de traitement des situations de surendettement. », Recueil Dalloz, N° 9, 1990, p. 70 

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