Thèse
La place du cautionnement dans les procedures de reglement du passif et de redressement du debiteur : essai sur la nature accessoire du cautionnement. Thèse soutenue en 1996 à Reims, sous la direction de Hervé Le Nabasque.
Ouvrages
Emmanuel Brocard, LA PLACE DU CAUTIONNEMENT DANS LES PROCEDURES DE REGLEMENT DU PASSIF ET DE REDRESSEMENT DU DEBITEUR : ESSAI SUR LA NATURE ACCESSOIRE DU CAUTIONNEMENT, [s.n.], 1996, 520 p.
Emmanuel Brocard, La situation de la caution dans le cadre des procédures de règlement et de redressement du débiteur, 1996, 519 p.
Articles
Emmanuel Brocard, « La réforme du cautionnement à l'épreuve de celle des entreprises en difficulté. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, p. NC
Emmanuel Brocard, « Le patrimoine du chef d'entreprise et les procédures collectives », Actualité juridique Famille, N° 4, 2020, p. 232
Emmanuel Brocard, « Porte-fort d'exécution et droit des sociétés », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2018, p. 86
Emmanuel Brocard, « La cession de droits sociaux et l'entreprise en difficulté », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2015, p. 217
Emmanuel Brocard, « Le recours de la caution lors de la clôture de la liquidation pour insuffisance d'actif », Recueil Dalloz, N° 36, 2009, p. 2459
Emmanuel Brocard, « De l'utilité de constituer une SARL ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2005, p. 825
Voir plus
Emmanuel Brocard, « Lettre de confort et notion de garantie », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2003, p. 124
Emmanuel Brocard, « La loi n° 94-475 du 10 juin 1994 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises », Recueil Dalloz, N° 16, 1994, p. 169
Emmanuel Brocard, « A propos du chapitre II du titre II de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relatif à la modification de la procédure de traitement des situations de surendettement. », Recueil Dalloz, N° 9, 1990, p. 70