L'ouvrage Biens contrefaits et responsabilités propose une réflexion académique approfondie sur les enjeux complexes soulevés par la contrefaçon, en mobilisant des perspectives juridiques, économiques et sociologiques. À travers des contributions issues de disciplines variées, il analyse les dynamiques sous-jacentes à ce phénomène et ses implications, en particulier les responsabilités des différents acteurs impliqués, qu'il s'agisse des consommateurs, des opérateurs économiques ou des régulateurs. L'ouvrage examine également les dispositifs juridiques et technologiques visant à limiter l'accès aux produits contrefaits, tout en mettant en lumière les défis liés aux transactions trans-frontalières et les spécificités de secteurs sensibles tels que les biens numériques et pharmaceutiques. En s'inscrivant dans le cadre conceptuel du droit de la responsabilité, cet ouvrage offre une étude rigoureuse et multidimensionnelle des interactions entre contrefaçon, responsabilité et innovation dans un contexte marqué par la globalisation économique. Structuré en quatre grandes thématiques, cet ouvrage explore, dans un premier temps, les liens entre la contrefaçon, le comportement des consommateurs et les nouvelles formes de responsabilités économiques, interrogeant notamment les motivations des acheteurs et les évolutions législatives liées aux produits numériques défectueux. La deuxième thématique se concentre sur les mécanismes permettant de restreindre l'accès aux biens contrefaits, qu'il s'agisse de la régulation de la publicité en ligne, des actions douanières ou des problématiques relatives à l'accès à la connaissance. La troisième partie analyse la dimension internationale de la responsabilité, en s'intéressant particulièrement aux réseaux transfrontaliers et aux enjeux propres à certains secteurs critiques, tels que les médicaments. Enfin, la dernière section aborde les apports du droit commun et de la responsabilité contractuelle, en examinant notamment les relations contractuelles, les stratégies d'innovation et les marchés publics dans le cadre de la lutte contre la contrefaçon.

Désormais omniprésente dans la vie des entreprises, l'Intelligence artificielle suscite de nombreux questionnements auxquels le Droit devra apporter des réponses qu'il s'agisse de l'organisation elle-même de la structure ou plus largement de son activité. Le colloque organisé à Toulouse les 4 et 5 novembre 2021 avait pour objet de procéder à la restitution de travaux rédigés dans le cadre de la parution de cet ouvrage : lors des deux journées du colloque, un panorama a été dressé dans divers champs juridiques des questions générées par l'IA et des solutions envisageables. Cette restitution a été l'occasion d'échanger sur les perspectives possibles et souhaitables. La direction scientifique de la conférence était assurée par le professeur Alexandra Mendoza-Caminade (Directrice équipe EPITOUL-CDA, Directrice du Master Droit de la Propriété Intellectuelle, Université Toulouse 1 Capitole). Le colloque était co-organisé par l'Axe Epitoul de l'Institut Fédératif de Recherche en Droit, le Centre de Droit des Affaires et la Faculté de Droit et Science Politique dans le cadre de Partenariat Hubert Curien (PHC SAKURA)

Colloque organisé par l'ISJPS, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne sous la direction scientifique de Ronan Bretel, Docteur en droit, Post-Doctorant projet Sorb’rising Normes et valeurs de l’humour, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS et Anaïs Szkopinski, Maître de conférences en droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Université Paris-Saclay, DANTE

Colloque organisé par Anaïs Szkopinski, maître de conférences en droit privé à la Faculté de droit de Versailles (UVSQ, Paris Saclay), membre du laboratoire DANTE. Ce colloque est le deuxième du cycle Sport et droit, organisé à l’occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.

Organisée par le CDA, Université Toulouse 1 Capitole dans le cadre du CORESIL sous la direction scientifique de Diogo Costa Cunha, Docteur en droit, CDA