Pierre-Etienne Bouillot

Professeur junior
Droit privé et sciences criminelles.
Collège Études Européennes et Internationales

Centre de Documentation et de Recherches Européennes

Thèse

Les évolutions du droit rural et le développement durable. Thèse soutenue en 2014 à Nantes, sous la direction de François Collart Dutilleul.


Ouvrages

Pierre-Etienne Bouillot, Le droit face aux enjeux de l'agriculture durable : essai, Cosmografia, 2017, 267 p.

Pierre-Etienne Bouillot, Les évolutions du droit rural et le développement durable, [éditeur inconnu], 2014, 407 p.


Articles

Pierre-Etienne Bouillot, « Nutri-Score et compagnie, quel avenir pour l'étiquetage nutritionnel simplifié ? », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2023, p. 9 

Pierre-Etienne Bouillot, Sophie Prache, Camille Adamiec, Thierry Astruc, Elisabeth Baéza, Antoine Clinquart, Cyril Feidt, Estelle Fourat, Florence Lefévre, Joël Gautron, Agnès Girard, Laurent Guillier, Emmanuelle Kesse-Guyot, Bénédicte Lebret, Sophie Le Perchec, Bruno Martin, Pierre-Sylvain Mirade, Fabrice H.F. Pierre, Mégane Raulet, Didier Remond, Pierre Sans, Isabelle Souchon, Catherine Donnars et Veronique Sante-Lhoutellier, « Quality of animal-source foods: lessons from a collective scientific expertise », INRAE Productions Animales, N° 1, 2023, p. 7480

Pierre-Etienne Bouillot, « Clean labels : des leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l’alimentation ? », in Marine Friant-Perrot et Nathalie de Grove-Valdeyron (dir.) (dir.), Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruylant, 2023, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « Le droit de l’alimentation et le concept « One health » », in Malo Depincé, Catherine Ribot (dir.), Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier : Actes du colloque du 14 octobre 2022, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot et Magali Ramel, « Pesticides et alimentation », Les pesticides saisis par le droit : Regards croisés et pluridisciplinaires, Paris, LexisNexis, 2023, pp. 83-97 

Pierre-Etienne Bouillot, « La sécurité sanitaire des aliments et la confiance mutuelle », in Fabrice Riem (dir.), La confiance mutuelle dans l'Union européenne : de l'objectif politique au principe juridique, Mare & Martin, 2022, p. NC

Voir plus

Pierre-Etienne Bouillot, Sophie Prache, Camille Adamiec, Thierry Astruc, Elisabeth Baéza, Pierre-Etienne E Bouillot, Antoine Clinquart, Cyril Feidt, Estelle Fourat, Joël Gautron, Agnès Girard, Laurent Guillier, Emmanuelle Kesse-Guyot, Bénédicte Lebret, Florence Lefèvre, Sophie Le Perchec, Bruno Martin, Pierre-Sylvain Mirade, Fabrice H.F. Pierre, Mégane Raulet, Didier Remond, Pierre Sans, Isabelle Souchon, Catherine Donnars et Véronique Santé-Lhoutellier, « Review: Quality of animal-source foods », Animal, 2022, p. 100376

Pierre-Etienne Bouillot, « Constitutionnaliser la sécurité alimentaire ? », Le droit, à quoi bon ? - Mélanges en l’honneur d'Alain Bernard, Fondation Varenne, 2021, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « Access to land and sustainable development in private French rural law », in Martín López, Miguel Ángel (dir.), Hacia la consolidación del Derecho a la Tierra en el orden internacional, Dykinson, 2020, pp. 79-98

Pierre-Etienne Bouillot, « Enjeux juridiques de la transition protéique : le droit de la consommation aveugle aux enjeux de l’alimentation durable ? », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « L'alimentation est-elle un bien commun ? », in Hubert Bosse-Platière, Jean-Baptiste Millard (dir.), Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, LexisNexis, 2020, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « Les approches de précaution dans le secteur alimentaire », Archives de philosophie du droit, 2020, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « Loyauté et transparence dans les relations entre producteurs agricoles et consommateurs - Réflexions juridiques sur les circuits courts », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, « L’absence de considérations du droit à l’alimentation dans la construction du droit de l’alimentation », Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2019, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, Louis de Redon, Gaël Thévenot et Yves Soyeux, « Les risques pour la santé et l'environnement liés à l'usage des pesticides en agriculture : enjeux juridiques (Propos introductifs) », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot et François Collart Dutilleul, « Nudge (théorie du) », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 536-537

Pierre-Etienne Bouillot et Gaël Thévenot, « Responsabilités juridiques des acteurs de la gestion des risques », in CAMEL Valérie, RIVIÈRE Gilles, LE BIZEC Bruno (dir.), Risques chimiques liés aux aliments, Lavoisier, Tec et Doc, 2018, pp. 105-117

Pierre-Etienne Bouillot, Céline Fercot, Thomas Bréger, Jean-Philippe Bugnicourt, Camille Bugnicourt, Uriell Choquet, Alhousseini Diabaté, Brice Hugou, Lise Rihouey, Juanjuan Sun, Sarah Turbeaux et Sylvestre Yamthieu, « Anthologie du programme Lascaux: au croisement du droit et de l'alimentation », Liber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, 2017, pp. 147-162, 978-2-247-17057-9

Pierre-Etienne Bouillot, « L’encadrement européen de la mise sur le marché d’aliments nouveaux par le règlement novel foods n° 2015/2283 », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2016, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, Alhousseini Diabaté et Fanny Garcia, « Les circuits courts et de proximité face à la libre circulation des marchandises : une reconnaissance parcellaire », in INIDA (dir.), Penser une démocratie alimentaire Volume II, 2014, pp. 365-372

Pierre-Etienne Bouillot, Camille Collart Dutilleul, François Collart Dutilleul, Catherine del Cont, Marine Friant-Perrot, Fanny Garcia, Valérie Pironon, Fabrice Riem, Juan Juan Sun, Sarah Turbeaux et Sylvestre Yamthieu, « Contribution de Lascaux. En hommage à un certain regard sur le droit », Revue internationale de droit économique, N° 4, 2013, pp. 421-431 

Pierre-Etienne Bouillot, « Développement durable », Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, 2013, pp. 251-253

Pierre-Etienne Bouillot, François Collart Dutilleul, Céline Fercot et Camille Collart Dutilleul, « L’agriculture et les exigences du développement durable en droit français », Revue de droit rural, 2012, pp. 18-30


Autres

Pierre-Etienne Bouillot, Aliment, in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), Dictionnaire des biens communs, PUF, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, Crises alimentaires chez Buitoni, Lactalis et Ferrero : le cadre réglementaire est-il insuffisant ?, The Conversation France, p. NC 

Pierre-Etienne Bouillot, Développement durable, Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, pp. 251-253

Pierre-Etienne Bouillot, Sophie Prache, Véronique Santé-Lhoutellier, Camille Adamiec, Thierry Astruc, Elisabeth Baéza, Jérôme Bugeon, Mireille Cardinal, Isabelle Cassar-Malek, Antoine Clinquart, Mauro Coppa, Geneviève Corraze, Catherine Donnars, Marie-Pierre Ellies, Cyril Feidt, Estelle Fourat, Joël Gautron, Agnès Girard, Benoit Graulet, Laurent Guillier, Jean-François J.-F. Hocquette, Catherine Hurtaud, Nathalie Kerhoas, Emmanuelle Kesse-Guyot, Sophie Le Perchec, Bénédicte Lebret, Florence Lefèvre, Bruno Martin, Françoise Médale, Pierre-Sylvain Mirade, Fabrice H.F. Pierre, Mégane Raulet, Didier Remond, Pierre Sans, Isabelle Souchon, Cécile Sibra, Mathilde Touvier, Véronique Verrez-Bagnis et Olivier Vitrac, La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Rapport de l'Expertise scientifique collective, p. 1023

Pierre-Etienne Bouillot, Sophie Prache, Véronique Santé-Lhoutellier, Camille Adamiec, Thierry Astruc, Elisabeth Baéza, Antoine Clinquart, Cyril Feidt, Estelle Fourat, Joël Gautron, Laurent Guillier, Emmanuelle Kesse-Guyot, Bénédicte Lebret, Florence Lefèvre, Bruno Martin, Pierre-Sylvain Mirade, Fabrice H.F. Pierre, Didier Remond, Pierre Sans, Isabelle Souchon, Agnès Girard, Sophie Le Perchec, Catherine Donnars et Mégane Raulet, La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Synthèse de l'Expertise scientifique collective, p. 112

Pierre-Etienne Bouillot, Fabrice Riem, Luc Bodigel, Priscilla Claeys, Tomaso Ferrando, Christophe Golay, Elisabeth Lambert et Magali Ramel, Le droit à l'alimentation pour une transition juste vers des systèmes alimentaires durables, p. NC 

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Pierre-Etienne Bouillot, Fabrice Riem, Nicolas Pauthe, Sarah Berger Richardson, Adriana Bessa, Li Bin, Marie Cuq, Miguel A. Martin Lopez, Bassam Mirza, Leonardo Fabio Pastorino, Uchenna Felicia Ugwu et Sylvestre Yamthieu, Livre blanc : Alimentation agriculture, p. NC 

Pierre-Etienne Bouillot et François Collart Dutilleul, Obsolescence programmée, in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques, Institut Universitaire Varenne, pp. 541-543

Pierre-Etienne Bouillot, Sécurité alimentaire, in Aglaé Jézéquel, Jean Jouzel, Blanche Lormeteau, Agnès Michelot (dir.), Dictionnaire juridique du changement climatique, Mare & Martin, p. NC

Pierre-Etienne Bouillot, Évolution de la législation alimentaire européenne et ses interactions avec le droit français, Académie de médecine, audition par le Groupe de travail « Déterminants et impacts de la qualité de l’alimentation sur la nutrition et la santé humaines », p. NC 

Actualités Publications Communications
  • « Enjeux juridiques d’une « alimentation saine et durable » ». Paris, le 29 juin 2023

  • « From global to local food systems: a legal approach ». Sceaux, le 21 juin 2023

  • « Panel Agriculture et Alimentation (Discutant) ». Louvain (Université Catholique ), le 21 avril 2023

  • « La qualité des aliments d’origine animale : enseignements d’une expertise scientifique collective ». Paris, le 07 décembre 2022

  • « Clean labels : les leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l'alimentation », Les 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne. Toulouse, le 27 octobre 2022

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  • « La législation alimentaire européenne à l'épreuve du concept « One Heath » », Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger. Montpellier, le 14 octobre 2022

  • « Politiques foncières innovantes ». Bayonne Cedex, le 22 septembre 2022

  • « La propriété et l’usage des terres agricoles en France dans le contexte du vieillissement de la population ». online, le 28 juillet 2022

  • « Le rôle de l'étiquetage nutritionnel simplifié », Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire. Paris, le 27 juin 2022

  • « Regard juridique sur la transition agricole et alimentaire ». Paris, le 17 mars 2022

  • « L'encadrement juridique du marché agroalimentaire végétarien », Les enjeux juridiques du végétarisme. Nantes, le 28 février 2022

  • « Les usages de l’agroalimentaire ». Montpellier, le 30 septembre 2021

  • « Les approches de précaution dans le domaine alimentaire », Les approches de précaution comme outil de gouvernance : Contribution au droit de l'innovation. Le Mans, le 29 novembre 2019 |   Manifestation disponible en vidéo

  • « L'alimentation est-elle un bien commun ? ». Paris, le 11 avril 2019

  • « Intégrer le cadre juridique et anticiper les évolutions réglementaires dans les recherches sur les procédés de transformation alimentaire ». Massy, le 27 mars 2019

  • « Le droit à l'alimentation, du côté des droits humains (Discutant) ». Montpellier, le 14 novembre 2018

  • « Introduction », L’imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agro-alimentaire : différences et analogies. Paris, le 21 juin 2018

  • « Transition des modèles agroalimentaires et système alimentaire territorialisé : le défi de la structuration des filières locales et durables (Président) ». Nantes, le 19 juin 2018

  • « Denrée alimentaire pour l'être humain et aliment pour animaux : convergences et dissonances de la réglementation ». Pise, le 07 juin 2018

  • « Analyse critique de la production normative relative à l’étiquetage nutritionnel simplifié en France », Nutrition information as a tool of consumer empowerment and public health protection ?. Lausanne, le 25 janvier 2018

  • « L’opérationnalisation du développement durable et la question du foncier ». Montréal, le 09 mai 2016

  • « Le droit de l’alimentation interrogé par le droit à l’alimentation ». Lyon, le 29 janvier 2016

  • « Les activités agricoles saisies par le droit ». Paris, le 03 décembre 2015

  • « Sécurité alimentaire et changement climatique: comment décide-t-on de l'usage des sols ? ». NANTES, le 13 novembre 2013

  • « Les circuits alimentaires de proximité et la qualité nutritionnelle ». NANTES, le 07 juin 2013

  • « Organiser la société face aux changements climatiques: le rôle du droit et du développement durable ». NANTES, le 07 juin 2013

  • « Libres propos sur les moyens juridiques garantissant la sécurité alimentaire à l’aune du développement durable ». Québec, le 05 septembre 2011

  • « La valorisation par les circuits de commercialisation : L’exemple du commerce équitable ». San José, le 29 novembre 2010

  • « Agrifood law and legal regulation of sustainable development ». Beijing, le 01 mai 2010

  • « Les voies de conciliation de l’agriculture et du marché à travers le principe du développement durable : les filières courtes ». Nantes, le 03 décembre 2009