Katia Sontag

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion
  • THESE

    L'assurance de dommages des communes, approche contractuelle, soutenue en 2003 à Nice sous la direction de Laurence Boy 

  • Katia Sontag, Ghislaine Malandin, Le contrat d'assurance des communes: assurance de responsabilité, dommage aux biens, protection juridique, Éditions le Moniteur, 2005, Analyse juridique, 383 p. 

    Katia Sontag, Laurence Boy, L'assurance de dommages des communes, approche contractuelle,, 2003, 498 p.  

    L'assurance des risques communaux est une pratique ancienne, mais son domaine tend depuis la décentralisation à se confondre avec la carte nationale des communes. Il est rarement rendu compte de cette réalité et de l'articulation entre le droit applicable aux communes, et le droit et la technique propres des assurances. L'agencement de ces différents régimes juridiques, tel qu'il ressort de l'étude du contrat d'assurance des communes, se révèle pourtant imparfait voire incohérent, et se traduit en pratique par la domination de l'assureur. L'inscription de ce contrat d'assurance dans un cadre juridique rénové, celui des marchés publics et celui des contrats administratifs depuis la loi " M.U.R.C.E.F " du 21 décembre 2001, offre l'opportunité de tirer les enseignements du bouleversement de son régime. Happé dans les logiques techniciennes et économiques de l'opération d'assurance ce contrat apparaît, au-delà de sa qualification formelle, comme un instrument d'organisation durable du patrimoine et des risques communaux en fonction du risque et de l'assurance, répondant ainsi à la définition des contrats économiques.

    Katia Sontag, Frédérique Roux, Guide juridique du canyonisme et des sports de nature, Edisud et Fédération française de spéléologie, 2002, Les guides techniques de l'Ecole française de descente de canyon, 155 p. 

  • Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Pierre Mazeaud, précurseur du modèle d’organisation du sport français », Les grands dirigeants du sport, de Boeck, 2014, pp. 91 

    Katia Sontag, Frédérique Roux, Katja Sontag, « Prévenir les risques juridiques : exploitation d'un équipement collectif sportif ou de loisir », in Bastien Soulé (dir.), Management du Sport : études de cas pratiques, Dalloz, 2014 

    Katia Sontag, Frédérique Roux, Katja Sontag, « Prévenir les risques juridiques : pratique d'un sport de nature », in Bastien Soulé (dir.), Management du Sport : études de cas pratiques, Dalloz, 2014 

    Katia Sontag, Frédérique Roux, Katja Sontag, « Actualité du modèle d’organisation du sport de la loi du 29 octobre 1975 relative au développement de l’éducation physique et du sport », in Emmanuel Bayle (dir.), Les grands dirigeants du sport, De Boeck, 2014, pp. 91107 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, Jean-Christophe Lapouble, Amson Charles, « Acteurs publics et privés », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2012, pp. 1 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « L’innovation et l’encadrement juridique des activités de loisirs dans les espaces naturels », Créativité et innovation dans les loisirs sportifs de nature, Editions du Fournel, 2010 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Serge Pautot Avocat Au Barreau de Marseille, Michel Pautot Avocat Au Barreau de Marseille, Frédérique Roux, « Droit du travail », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, pp. 18 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, « Fiscalité des associations sportive », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, pp. 20 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, Jean-François Lachaume, « Police des baignades et des activités aquatiques », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, pp. 23 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, « Responsabilité. Présentation générale », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, pp. 30 

  • Katia Sontag, Fréderique Roux, Katja Sontag, « La limitation de l’exercice des sports de nature dans une réserve naturelle : un référent Chastreix-Sancy », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2022, n°61, p. 32   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Pour une réforme du droit des sports de nature », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2022, n°226, p. 15   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Réforme du régime de responsabilité civile et modèle des sports de nature », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2021, n°57, p. 86   

    Katia Sontag, Fréderique Roux, Katja Sontag, « Randonnée sur le littoral et responsabilité », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2021, n°59, p. 86   

    Katia Sontag, Roux Frédérique, Katja Sontag, « L’évaluation environnementale, une nouvelle gouvernance des sports de nature ? », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2021, n°59, p. 56   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Quels outils pour les sites naturels d’escalade ? A propos du déconventionnement des sites naturels d’escalade par la Fédération française de la montagne et de l’escalade », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2020   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Fréderique Roux, « Planification des sports de nature : quel chemin parcouru ? Bilan des CDESI et des PDESI », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2020   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, Omar Zanna, « Quand universitaires et parlementaires parlent du sport au 21e siècle », Jurisport : La revue juridique et économique du sport, Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz , 2020, n°215, p. 18   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Fréderique Roux, « Planification sportive et planification urbaine : quelle coordination pour l’usage des espaces naturels ? », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°482, p. 28   

    Katia Sontag, Fréderique Roux, Katja Sontag, Jean Corneloup, « Les politiques publiques sportives saisies par les réformes : enfin le Grand Soir ? », EPS : Revue education physique et sport, Editeur EP&S, 2019, n°385, p. 48   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Vers un dépassement de la propriété privée rurale : le cas des sports de nature », Revue de droit rural, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2019, n°473, p. 22   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Fréderique Roux, « La gestion de territoires de la mer à la montagne, approche juridique et pluridisciplinaire », RDPN : Revue du droit de la plaisance et du nautisme, Université de Nantes, Centre de droit maritime et océanique (CDMO) ; Association Legisplaisance (La Rochelle, France) , 2018   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, « Le casse-tête de l’usage des sites de pratique sportives », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2018   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, « Les sports de nature saisis par la métropolisation : regard sur l’émergence d’une politique publique », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2018, n°49, p. 47   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Roux Frédérique, Guillaume Routier, « La concertation préalable, un instrument innovant de mise en œuvre des politiques publiques en matière de tourisme et de sports de nature », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2017, n°48, pp. 22-29   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Fréderique Roux, « La création d’un site d’escalade dans le cadre d’une politique intégrée. L’exemple de La- Tour- sur- Tinée, une commune métropolitaine », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2017   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Urbanisme et sports de nature (Le regard sur) », La lettre du réseau des sports de nature, ministère des sports, 2014   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Nature juridique des contrats d’assurance des risques statutaires des personnes publiques (Cass. civ. 2eme, 28 juin 2012, n°11-14.938 et CE, 28 janvier 2013, n°357272) », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2013, n°4, p. 270   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Conditions du recours à la procédure de dialogue compétitif pour les marchés publics d’assurance (CE, 11 mars 2013, n°364551) », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2013, n°3, p. 539   

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Loisirs sportifs et activités touristiques : aspects juridiques », Association pour la diffusion de la recherche alpine et UGA Éditions., 2013    

    1950 : Annapurna, premier sommet de 8 000 mètres gravis par une expédition nationale, sur des montagnes où seules quelques poignées d’alpinistes étaient venues tenter leur chance. 2011 : des milliers d’alpinistes français partent chaque année sur les montagnes himalayennes, en grande majorité dans des expéditions encadrées et « marchandisées » (Boutroy, 2006, p. 591). Si l’Himalaya est devenu un marché touristique haut de gamme, les espaces de nature français se sont mués en terrain de jeu po...

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Sporting and tourist activities: legal aspects », Association pour la diffusion de la recherche alpine et UGA Éditions., 2013    

    1950: Annapurna, the first 8,000 metres summit climbed by a national expedition on mountains where only a few handfuls of mountaineers had come to try their luck. 2011: thousands of French climbers leave each year for the Himalayan mountains, mostly in supervised and “marketed” expeditions (Boutroy, 2006, p. 591). If the Himalayas have become a high-end tourist market, the French nature parks have evolved into a playground for millions of practitioners. At first, confidential activities reser...

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Transaction administrative et assurance », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2011, n°3, p. 647   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Annulation du décret du 19 décembre 2008 relatif aux seuils de passation des marchés publics, Conseil d'Etat, 10 février 2010, n°329100 », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2011, n°1, p. 77   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Itinéraires de randonnée : un cadre juridique bien balisé », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , Juris-éditions ; Dalloz , 2010, p. 21   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « La compétence du juge administratif en matière d'action directe, Conseil d'Etat, avis, 31 mars 2010, n°333627 », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2010, n°02, p. 251   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Tourisme dans les espaces naturels : analyse des dispositifs juridiques de protection de l'environnement en France et au Maroc », Espaces. Tourisme et loisirs, Editions Espaces (Paris) , 2010, n°277, pp. 34-44   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Le marché public d'assurance : une figure juridique moderne », Revue générale du droit des assurances, Librairie générale de droit et de jurisprudence ; Lextenso (Paris, France) , 2009, n°34   

    Katia Sontag, Katja Sontag, « Des espaces à partager », Tourisme & Droit : la revue juridique et pratique des acteurs du tourisme et des loisirs, Groupe Juris , 2007, p. 24   

    Katia Sontag, Frédérique Roux, Katja Sontag, « Droit des sports de nature », Territorial éd, 2007, p. -  

  • Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Les sports de nature, élément d’une planification à l’échelle métropolitaine. L’exemple de la métropole Nice Côte-d’Azur », Activités sportives, récréatives et ludiques et développement des territoires. Journées Internationales AISLF – TVES, Calais, le 16 avril 2015 

    Katia Sontag, Katja Sontag, Frédérique Roux, « Les territoires saisis par le droit : Quel aménagement des espaces de pratique pour quelle responsabilité ? », 5eme assises nationales de la randonnée, Niort, le 22 mai 2014 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Baudelaire N'guessan, La réparation du dommage à l'environnement du fait des déchets simples en Côte d'Ivoire, thèse soutenue en 2019 à Université Côte dAzur ComUE présidée par Jean-Christophe Lapouble, membres du jury : Virginie Mercier (Rapp.), Denis Pohé Tokpa      

    Les villes de Côte d’Ivoire à l’instar des capitales africaines sont constamment polluées par les déchets ménagers, les déchets des activités commerciales et artisanales, les déchets industriels non dangereux. Ces déchets simples dégradent l’environnement dans ses composantes naturelles à savoir, les sols, les eaux, l’air, la faune et la flore. La préoccupation essentielle n’est plus la constatation matérielle des dégradations environnementales, mais plutôt la réparation du dommage écologique causé par ces déchets. Sur quel fondement et selon quelles modalités le droit ivoirien pourrait-il réparer le dommage écologique ? Le droit ivoirien pourrait parvenir à la réparation du dommage écologique par une application coordonnée des règles de responsabilité civile de droit commun et celles de la responsabilité environnementale introduite par le code de l’environnement de 1996. Ce dispositif pourrait être renforcé par le mécanisme de la responsabilité élargie du producteur des déchets. Par ailleurs, la réparation en nature apparaît, à travers la remise en état, comme le mode de réparation à privilégier en matière de dommage écologique. Cependant, le législateur ivoirien devrait travailler à une reconnaissance claire du dommage écologique et à l’attribution de la personnalité juridique aux composantes de l’environnement en s’appuyant par exemple sur la cosmogonie africaine de la nature pour faciliter une réparation effective du dommage écologique.

    Elie Yamdjie, Le consentement dans l'arbitrage des litiges sportifs, thèse soutenue en 2013 à Nice présidée par Jean-Christophe Lapouble, membres du jury : Olivier Dubos et Natalie Fricero      

    Le consentement dans l’arbitrage des litiges sportifs témoigne des mutations profondes que subissent les piliers du droit dans le domaine économique. L’unilatéralisme visible des puissances sportives supplante nettement le bilatéralisme où, en principe, la fusion paisible des volontés donne naissance aux conventions. Mus par la recherche de l’efficience, les pouvoirs privés sportifs s’emparent du consentement, le mettent résolument à leur service au point que leur arbitrage se rapproche plutôt du sens qu’y donnent les économistes. La convention issue de ce consentement rime plutôt avec les contrats économiques. L’automaticité des effets liés à ce consentement nie à l’arbitrage ainsi institué le minimum de légitimité dont il a besoin. Le juge du for en a enfin pris conscience et c’est heureux ! Mais c’est sur les arbitres du TAS que repose le plus grand travail nécessaire à sa légitimation.

  • Demet Çakir Kalem, L'évolution du droit du sport en Turquie : le cas du football, thèse soutenue en 2018 à Bordeaux sous la direction de Jean-Christophe Lapouble présidée par Olivier Dubos, membres du jury : Frédérique Roux (Rapp.), Nathalie Ros      

    Le but principal de cette étude est de traiter le progrès du droit du sport et des efforts de transformer le sport turc en instrumentalisant ce droit, et par conséquent, la société se trouvant sous son influence en Turquie et dans les terres Ottomanes qui la précèdent. L’ensemble des législations sur le football et le sport apparues dans cette période en Turquie ont été examinées, compte tenu de l'atmosphère politique régnant aux différentes époques. D’autre part, les effets de ces réglementations sur les supporters ont été analysés.

  • Laurent Nkodo Samba, Regroupement de clubs sportifs amateurs , thèse soutenue en 2017 à Lyon sous la direction de Pierre Chazaud  

    Le regroupement des clubs sportifs amateurs est une mise en commun partielle ou totale des ressources de ces clubs. S'il a le plus souvent été au centre des recherches scientifiques effectuées dans le milieu des entreprises, le regroupement n'a jusque-là été que partiellement évoqué dans ces études concernant le milieu sportif. Cette étude vise à sortir les regroupements de clubs sportifs amateurs de l'anonymat en permettant leur compréhension. Il s'agit, suivant une approche pluridisciplinaire (sociologie, management et économie des organisations sportives) de connaitre le phénomène de regroupement de clubs sportifs amateurs. C'est questionner les facteurs à l'origine des regroupements, c'est aussi scruter la mise en oeuvre de telles décisions et c'est enfin, sonder leurs conséquences sur la vie quotidienne du club sportif. Nous avons donc soigneusement inspecté, les enjeux organisationnels de ces regroupements, leurs modalités et processus, les stratégies et logiques d'action des principaux acteurs et les conséquences de ces regroupements sur la vie quotidienne du club. Notamment, sur le plan culturel et identitaire, économique et sportif, et sur le plan de la gouvernance au sens de Gérard Charreaux (1997). Les données recueillies selon une méthode inductive sont principalement des observations et des entretiens, secondairement des coupures de presse et documents internes aux clubs et FFA. Dix entretiens formels d'une moyenne de cinquante minutes chacun et une centaine d'entretiens informels, conçus dans un esprit de complémentarité et de recoupement. Vingt-cinq numéros du journal Le Progrès de 1999 à 2015, soit environ cinquante pages de coupure de presse sur les regroupements de clubs. Les comptes rendus d'AG, de CD, de réunions d'entraîneurs, tout comme les statuts et règlements spéciaux des clubs et de la FFA ont constitué l'essentiel des documents internes. Le traitement de ces données s'est fait selon le triptyque : analyse qualitative de contenu par théorisation ancrée-analyse stratégique de l'acteur-théorie de la contingence, selon respectivement, Pierre Paillé-M. Crozier & E. Friedberg-Henry Mintzberg. Les regroupements de clubs d'athlétisme présentés dans notre recherche, au-delà d'avoir deux modalités principales, ententes et fusions, sont un construit collectif et local, intéressés, instables et institutionnalisés. Cinq grands groupes de facteurs contingents poussent le club vers le regroupement : les objectif et effectifs du club, leur modernisation, le développement de la pratique et de la politique sportive locale. Dans ce contexte de regroupement de clubs, la latitude managériale du dirigeant de club reste conditionnée à plusieurs niveaux, notamment, celui de la collectivité territoriale et de la FFA. Notre recherche, permet d'éclairer non seulement les enjeux du regroupement des clubs d'athlétisme, les interactions clubs d'athlétisme-FFA-collectivités territoriales, la gouvernance de ces clubs, mais aussi, balise un nouveau cadre comparatif clubs sportifs amateurs-entreprises sous le prisme du regroupement

    Laurent Nkodo Samba, Regroupement de clubs sportifs amateurs, thèse soutenue en 2017 sous la direction de Pierre Chazaud présidée par Olivier Bessy, membres du jury : Frédérique Roux (Rapp.), Michel Raspaud (Rapp.), Marina Honta et Bastien Soulé      

    Le regroupement des clubs sportifs amateurs est une mise en commun partielle ou totale des ressources de ces clubs. S'il a le plus souvent été au centre des recherches scientifiques effectuées dans le milieu des entreprises, le regroupement n'a jusque-là été que partiellement évoqué dans ces études concernant le milieu sportif. Cette étude vise à sortir les regroupements de clubs sportifs amateurs de l'anonymat en permettant leur compréhension. Il s'agit, suivant une approche pluridisciplinaire (sociologie, management et économie des organisations sportives) de connaitre le phénomène de regroupement de clubs sportifs amateurs. C'est questionner les facteurs à l'origine des regroupements, c'est aussi scruter la mise en oeuvre de telles décisions et c'est enfin, sonder leurs conséquences sur la vie quotidienne du club sportif. Nous avons donc soigneusement inspecté, les enjeux organisationnels de ces regroupements, leurs modalités et processus, les stratégies et logiques d'action des principaux acteurs et les conséquences de ces regroupements sur la vie quotidienne du club. Notamment, sur le plan culturel et identitaire, économique et sportif, et sur le plan de la gouvernance au sens de Gérard Charreaux (1997). Les données recueillies selon une méthode inductive sont principalement des observations et des entretiens, secondairement des coupures de presse et documents internes aux clubs et FFA. Dix entretiens formels d'une moyenne de cinquante minutes chacun et une centaine d'entretiens informels, conçus dans un esprit de complémentarité et de recoupement. Vingt-cinq numéros du journal Le Progrès de 1999 à 2015, soit environ cinquante pages de coupure de presse sur les regroupements de clubs. Les comptes rendus d'AG, de CD, de réunions d'entraîneurs, tout comme les statuts et règlements spéciaux des clubs et de la FFA ont constitué l'essentiel des documents internes. Le traitement de ces données s'est fait selon le triptyque : analyse qualitative de contenu par théorisation ancrée-analyse stratégique de l'acteur-théorie de la contingence, selon respectivement, Pierre Paillé-M. Crozier & E. Friedberg-Henry Mintzberg. Les regroupements de clubs d'athlétisme présentés dans notre recherche, au-delà d'avoir deux modalités principales, ententes et fusions, sont un construit collectif et local, intéressés, instables et institutionnalisés. Cinq grands groupes de facteurs contingents poussent le club vers le regroupement : les objectif et effectifs du club, leur modernisation, le développement de la pratique et de la politique sportive locale. Dans ce contexte de regroupement de clubs, la latitude managériale du dirigeant de club reste conditionnée à plusieurs niveaux, notamment, celui de la collectivité territoriale et de la FFA. Notre recherche, permet d'éclairer non seulement les enjeux du regroupement des clubs d'athlétisme, les interactions clubs d'athlétisme-FFA-collectivités territoriales, la gouvernance de ces clubs, mais aussi, balise un nouveau cadre comparatif clubs sportifs amateurs-entreprises sous le prisme du regroupement