Emeline Augier-Francia

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique

Thèse

Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile. Thèse soutenue en 2020 à Lyon, sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon.


Ouvrage

Emeline Augier-Francia, Les nomenclatures de préjudices en droit de la responsabilité civile, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Collection des thèses, 681 p.


Articles

Emeline Augier-Francia, « Vaccination obligatoire contre l'hépatite B : confirmation des critères jurisprudentiels d'appréciation du lien de causalité en cas de myofasciite à macrophages" (obs. CE 25 avril 2023 n°443248) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, p. 860

Emeline Augier-Francia, « L'accès au dossier médical des personnes en état d'inconscience, observation sur la sécurisation des données médicales répertoriées au sein de www.monespacesante.fr », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, p. 321 

Emeline Augier-Francia, « La portée juridique des recommandations publiques émises par la HAS », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, pp. 535-546 

Emeline Augier-Francia, « Maintien des recommandations de la HAS face au syndrome du bébé secoué : précision supplémentaire du Conseil d'Etat sur l'abrogation des actes de droit souple (à propos de CE, 7 juillet 2021, n°438712) », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, p. 215 

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