Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
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Le bien juridique
Essai sur le système des droits patrimoniaux
Malgré son omniprésence dans le discours juridique, le terme « bien » n’est que rarement appréhendé en lui-même.
Editions Panthéon-Assas11 / 2023
Eau, Terre, Air
9nov.2023
Quels accès ? Quels usages ? Quelles propriétés ?
Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique
11mars2021
Première séance de présentation de thèses organisée par le Laboratoire de droit civil de l'Université Panthéon-Assas.
Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux. Thèse soutenue en 2020 à Paris 2, sous la direction de Claude Brenner.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, Éditions Panthéon Assas, 2023, Nouvelle recherche, 621 p.
Gabriel Sebban, Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux, 2020, 612 p.
Gabriel Sebban, « Les conditions de la décharge de la caution en matière de perte d'un droit préférentiel », Recueil Dalloz, N° 41, 2021, p. 2124
Gabriel Sebban, « L'usucapion opposée à la publication », Recueil Dalloz, N° 12, 2021, p. 679
Gabriel Sebban, « L'inopposabilité au créancier de l'absorption d'une caution par le débiteur : quelles incidences sur la procédure collective de ce dernier ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 458
« Eau, Terre, Air ». Bordeaux, le 09 novembre 2023
« Quasi-contrat et enrichissement injustifié / Le bien juridique ». en visio-conférence, le 11 mars 2021