Anne-Emmanuelle Kahn

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié

Transversales - Unité de recherche en droit

Thèse

Le droit des musiciens dans l'environnement numérique. Thèse soutenue en 1998 à Dijon, sous la direction de Frédéric Pollaud-Dulian.


Ouvrages

Anne-Emmanuelle Kahn et Mouna Mouncif-Moungache (dir.), Le règlement sur les dessins et modèles communautaires 20 ans après : bilan et perspectives, Bruylant, 2024, Collection Droit de l'Union européenne. Colloques

Anne-Emmanuelle Kahn, Le droit des musiciens dans l'environnement numérique, 1998, 651 p.


Articles

Anne-Emmanuelle Kahn, « La contrefaçon d'un modèle déposé s'apprécie au regard de l'impression d'ensemble produite par l'objet prétendument contrefaisant pris dans son intégralité et non en partie », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 1, 2022, p. 36 

Anne-Emmanuelle Kahn, « La durée du droit de priorité revendiqué lors d'une demande de DMC dépend de la nature du droit antérieur revendiqué », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2021, p. 514 

Anne-Emmanuelle Kahn et Sylvain Chatry, « Photojournalisme et exceptions au droit d'auteur », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, N° 366, 2018, p. 627 

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 39, 2018, p. 32

Anne-Emmanuelle Kahn, « Interprétation de l'exception de reproduction à des fins d'illustration », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 3, 2018, p. 190 

Anne-Emmanuelle Kahn, « L’harmonisation de la propriété littéraire et artistique dans l’OAPI. Comparaison européenne », Revue francophone de la propriété intellectuelle, 2018, p. NC

Voir plus

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : chapitre sur le droit français » », in L’interface droit d’auteur / droit des dessins et modèles : ouvrage de droit comparé, sous la direction du Prof. E. Derclaye, Ed. Cambridge University Press, 2018, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, « Création d'enfant et droit d'auteur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 50, 2017, p. 20 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Tralala La rentrée en musique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 49, 2017, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Une « ourleuse » à l'Élysée », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 48, 2017, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Où est passée la culture ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 44, 2017, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Les histoires d'amour finissent mal en général », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Allongement de la durée de protection des droits voisins : sur un air qui sonne faux » », in Liber Amicorum, en l’honneur de Gilles Vercken, sous la direction de F. Gaulier, 2017, p. 187

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Le juge judiciaire, la liberté de création et le droit au respect de la vie privée : L’exemple des œuvres de fiction » », Revue d'études catalanes (En ligne), 2017, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « À Pierre Bergé, le tisserand », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2017, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Le design, bien vendre l'art appliqué », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 41, 2016, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Dialogues des Carmélites : atteinte disproportionnée au droit moral », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 39, 2016, p. 32 

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'amateur, le Fou et le Puy », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 35, 2016, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 31, 2016, p. 25 

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Design et titularité des droits : entre rigueur des principes et bienveillance des juges » », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 31, 2016, p. 25

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Élections régionales, sentiment entre deux tours », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2016, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'accès au numérique : un enjeu dans le cadre des élections régionales », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 30, 2015, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn et Edouard Treppoz, « Du zizi à la petite pipe », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 25, 2015, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Détruire la culture pour réécrire une autre histoire ! », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 22, 2015, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « La création artistique est libre ou le législateur nu », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Nous sommes Charlie », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2015, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « « La Directive relative à la gestion collective : une avancée en demi-teinte » », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 17, 2014, p. NC

Anne-Emmanuelle Kahn, « Rapport Imbert-Quaretta : un accueil en demi-teinte ? », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 14, 2014, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « La culture, un enjeu pour les candidats à un mandat politique », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 12, 2014, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Une volonté de simplification », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 10, 2014, p. 19 

Anne-Emmanuelle Kahn, « « Convention collective du spectacle vivant privé : Une pour tous, tous pour une ! », », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 10, 2014, p. 18

Anne-Emmanuelle Kahn et Christine Ferrari-Breeur, « Le festival des intermittents », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2014, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Le livre à l'honneur », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 7, 2013, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « La place de l'intermédiation dans le spectacle vivant », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 6, 2013, p. 18 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Focus - Collections muséales : des clichés bien cadrés », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 4, 2013, p. 29 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Directive 2011/77/UE : tout pour la musique ! », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 3, 2013, p. 17 

Anne-Emmanuelle Kahn et Edouard Treppoz, « Tout changer pour ne rien changer », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 3, 2013, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Un statut hybride », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 1, 2013, p. 18 

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « Du rêve à la réalité », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, Christine Ferrari-Breeur et Edouard Treppoz, « On ne badine pas avec la culture d'un continent », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, p. 3 

Anne-Emmanuelle Kahn, « Les droits patrimoniaux des artistes-interprètes, Fasc. 1435 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, p. Fasc 1435

Anne-Emmanuelle Kahn, « Mise en oeuvre du droit exclusif de l'artiste-interprète, Fasc. 1437 du Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique (2008) », Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2008, p. Fasc 1437

Anne-Emmanuelle Kahn, « Un an de droit de la mode », Communication - Commerce électronique, 2008, p. chronique 8, 28

Anne-Emmanuelle Kahn, « Commentaire de l'arrêt de la Cour de cassation, 1re chambre civile, du 27 février 2007 », Journal du droit international (Clunet), 2007, p. 1221

Anne-Emmanuelle Kahn, « L'acculturation en droit du commerce électronique », L'acculturation en droit des affaires, Thémis, 2007, p. 433


Autre

Anne-Emmanuelle Kahn, Ibtissam Slalmi, Solène Labbé, Pauline Gérôme, Jérôme Darmont, Fatiha Idmhand, Sabine Loudcher, Alexandre Quiquerez, Juliette Pozzo et Charlotte Quiblier, Modélisation des métadonnées des correspondances de Pablo Picasso, in Editions RNTI (dir.), pp. 113-114

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