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  • THESE

    La réduction du contrat, soutenue en 1993 à Rouen sous la direction de Yvonne Flour 

  • Jean-Marc Roy, Michel Bruno (dir.), Nature et souveraineté: actes du colloque, le 5 décembre 2019, à l'Université du Havre dans le cadre des activités de recherches du LexFEIM, Legitech, éditeur juridique, 2025, Droit et écolomie, 244 p.  

    La modernité nous présente un homme réduit à la dimension d'un sujet devant une nature ravalée au rang d'objet. Il faut sans doute remonter à la fondation du politique et de la culture occidentale pour repérer les premiers pas d'un homme qui repousse la nature pour mieux s'élancer à sa conquête. Platon indique déjà le chemin à suivre. Sortir de la caverne, terrain des compromis et des apparences. S'extraire de la cité et de son milieu, pour se diriger vers le "sol" enfin ferme des Idées et pour en ramener des lois qui apporteront la lumière et l'ordre en ces lieux obscurs et déshérités de la vie publique. Cette tradition occidentale d'un pouvoir en surplomb, d'une légalité qui gouverne les hommes et les choses, introduit la grande séparation de l'homme et de la nature. Les théories modernes du droit naturel politisent la séparation. Elles spéculent sur l'origine du politique et elles imaginent des hommes quittant l'état de nature pour chercher refuge dans la société. Le politique ne semble concerner que des hommes qui doivent tomber d'accord. Le monde commence son éclipse. Le contrat social devient la terre promise ou la nature se cantonne à un individu : car le droit à la conservation ou la liberté capte toute la nature disponible. La Révolution et la Déclaration des droits de l'homme donneront le maximum d'étendue politique et juridique à cette orientation anthropocentrique. Tout homme accède à la qualité de sujet de droit et, bien longtemps après la découverte romaine de la personnalité, cherche à briser les chaînes d'un pouvoir qui devra se réinventer démocratique. L'homme s'arroge des droits et il laisse le monde à l'extérieur du projet politique ou avec le statut d'objet. D'un côté, une nature inerte ou presque, et en tout cas sans esprits et sans droits. De l'autre, un homme, ses lois et une volonté de dominer. Car la natureobjet doit se conformer à ses besoins. Cette domination n'est pas simplement évidente ; elle s'élève jusqu'au conflit contre des éléments que l'humain devrait vaincre pour se réaliser. Selon Jules Michelet : "Avec le monde a commencé une guerre qui doit finir avec le monde, et pas avant ; celle de l'homme contre la nature, de l'esprit contre la matière, de la liberté contre la fatalité... La nature reste la même, tandis que chaque jour l'homme prend quelques avantages sur elle

    Jean-Marc Roy (dir.), Le consentement, Legitech, éditeur juridique, 2025, Droit et écolomie, 270 p.  

    Notre environnement moral et libéral ne nous prépare pas à la complexité de la situation de l'individu et de sa volonté. Théoriquement, tout est simple. L'individualisme représente les hommes comme une collection d'individus totalement séparés. Leurs volontés apparaissent évidentes et singulières. Juridiquement, tout est compliqué. La volonté reste équivoque. Car les hommes ne sont pas séparés sans être liés dans un milieu social et politique. Ce sont alors les déterminations culturelles, économiques, psychologiques ou politiques qui ne rangent pas tout le monde dans des fonctions sociales préétablies (citoyen, salarié, consommateur, mari, mineur...) sans peser sur le consentement. A l'ère de l'Anthropocène et de la pandémie, l'Etat dirige encore plus rigoureusement l'individualité, pour des impératifs de santé publique. Nos travaux mettent en évidence des débats et des incertitudes qui règnent autour du consentement du citoyen, du salarié, de l'assuré, de l'artiste, du chargeur dans le contrat de transport maritime, de l'utilisateur d'une carte de crédit, du bénéficiaire d'un droit au logement, d'acteurs locaux devant des décideurs industriels, etc. Quel consentement dans une communauté politique et un monde où personne ne se débarrasse de l'autre et de son influence, voire de sa contrainte ? Les juristes ont cherché la participation de l'homme aux institutions et aux obligations dans des faits différents. Avant la modernité, le consentement ne se libère pas de rites et de la religion : le mélange des sangs (blood-covenant), la communion alimentaire, la tradition (la remise d'une chose), le serment, l'imposition des mains... La modernité juge ces conceptions superstitieuses et dépassées. Est-elle plus avancée, en requérant la simple manifestation de volonté ? A-t-elle réussi à établir une volonté libre et éclairée ?

    Jean-Marc Roy (dir.), Le consentement, Legitech, éditeur juridique et CAIRN, 2025 

    Jean-Marc Roy, Michel Bruno (dir.), Nature et souveraineté: actes du colloque, le 5 décembre 2019, à l'Université du Havre dans le cadre des activités de recherches du LexFEIM, Legitech, éditeur juridique et CAIRN, 2025 

    Jean-Marc Roy, La violence et la règle: critique de la légalité, L'Harmattan et L'Harmattan, 2017, Ouverture philosophique, 249 p. 

    Jean-Marc Roy, Yvonne Flour, La réduction du contrat, 1993  

    La réduction du contrat est une sanction adaptée à la protection de la volonté des parties. Elle se distingue de techniques d'intervention dans la relation contractuelle qui ont pour finalité d'autres valeurs de la vie sociale. Par contre, la réduction se rapproche singulièrement de la nullité ou de la résolution lorsque celles-ci permettent de protéger l'initiative des contractants. Ainsi, comme ces sanctions, elle suppose la preuve d'un vice du consentement ou d'une inexécution. Mais en raison du degré de gravité de ces derniers, elle aboutit au maintien de la situation contractuelle.

  • Jean-Marc Roy, « L’Anthropocène, la modernité de l’apocalypse et le contrat social », in Jean-Marc Roy, Michel Bruno (dir.), Nature et souveraineté, Legitech, 2021 

    Jean-Marc Roy, « « Le politique et le problème de la conscience du politique » in conscience et droit, sous la direction de Catherine Puigelier et Charles Tijus, éditions Mare et Martin, 2018, p. 77-87 », La tâche aveugle, Droit et prise de conscience, 2018 

    Jean-Marc Roy, « « La rhétorique du pouvoir et la crise de l’État nation » in colloque de l’Université du Havre, 2017, sous la direction de M. Fabien Bottini, édition L’Harmattan, 2018 », La crise des solidarités, 2018 

    Jean-Marc Roy, « « L’homme fabriqué, la personne et le corps. La transplantation d’organes et la nature du pouvoir », in la connaissance est un trésor, une histoire de la tolérance et de la transplantation, sous la direction de Pierre Mazeaud et de Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, éditions Mare et Martin, 2016, p.119-168 », La connaissance est un trésor, une histoire de la tolérance et de la transplantation, 2016 

    Jean-Marc Roy, « « La justice du XXIe siècle, la procédure et la démocratie », in Quarantième anniversaire du code de procédure civile (1975-2015), sous la direction d’Isabelle Pétel-Teyssier et Catherine Puigelier, éditions Panthéon Assas, 2016, p.111-145 », Quarantième anniversaire du code de procédure civile (1975-2015), 2016 

    Jean-Marc Roy, « Pasteur, la science et le pouvoir », in Louis pasteur, imagination et droit, sous la direction de Pierre Mazeaud et Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, 2015, p. 137-160 », Louis pasteur, imagination et droit, 2015 

    Jean-Marc Roy, « « Le génie, les règles et la transgression : Condorcet, Kant, Durkheim et les efforts pour penser la tradition et la nouveauté », in Le génie veut être libre, sous la direction de Pierre Mazeaud et Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, éditions Mare et Martin, 2014, p.79-106 », Le génie veut être libre, 2014 

    Jean-Marc Roy, « « Résister après Auschwitz ; Derrida et Jankélévitch : l’écrivain, l’homme et le pardon », in Le génie veut être libre, sous la direction de Pierre Mazeaud et Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, édition Mare et Martin, 2014, p. 353-381 », Le génie veut être libre, 2014 

    Jean-Marc Roy, « « La mémoire, le corps et la loi : la différence entre la société primitive et la société moderne, selon Pierre Clastres », in Le droit à la lumière de Bergson, mémoire et évolution, sous la direction de Catherine Puigelier et de Bertrand Saint Sernin, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, Éditions Panthéon Assas, 2013, p. 139 -146 », Le droit à la lumière de Bergson, mémoire et évolution, 2013 

    Jean-Marc Roy, « « Le meurtre, la peine de mort et le Dernier Jour d’un condamné de Victor Hugo », in Victor Hugo, Homme de lettres, homme de droit, sous la direction de Pierre Mazeaud et de Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, Éditions Mare et Martin, 2013, p. 253-275 », Victor Hugo, Homme de lettres, homme de droit, 2013 

    Jean-Marc Roy, « « La différence et l’engagement : la position de Victor Hugo face à Hannah Arendt, Michel Foucault et Carl Schmitt », in Victor Hugo, Homme de lettres, homme de droit, sous la direction de Pierre Mazeaud et de Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, Éditions Mare et Martin, 2013, p. 277-300 », Victor Hugo, Homme de lettres, 2013 

    Jean-Marc Roy, « « La vengeance, les discours et la mort », in La vengeance, sous la direction de Catherine Puigelier et de François Terré, avant-propos de Bernard Teyssié, Académie des Sciences morales et politiques, Centre de recherches en théorie générale du droit, Éditions Panthéon Assas, 2011 », La vengeance, 2011 

  • Jean-Marc Roy, «  René Girard : la violence et le pouvoir , Archives de philosophie du droit, Éditions Dalloz, Tome 53, 2010, p. 495-510 », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2010 

    Jean-Marc Roy, «  La violence, la mimesis et le sujet , Archives de Sciences sociales des religions, Éditions de l’École des hautes études en sciences sociales, octobre-novembre 2009, p. 55-63 », Archives de Sciences Sociales des Religions, Éditions de l’EHESS, 2009 

    Jean-Marc Roy, «  La recherche, le résultat et le néant , Revue de la recherche juridique, droit prospectif, P.U. d’Aix-Marseille, 2009-3 », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2009 

    Jean-Marc Roy, «  L’anthropologie religieuse, le pouvoir et la croyance : examen de la contribution de Camille Tarot au problème de la fondation de la religion et du pouvoir , Revue de la recherche juridique, droit prospectif, P.U. d’Aix-Marseille, 2009-2, p. 209-228 », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2009 

    Jean-Marc Roy, «  La tolérance , Revue de la recherche juridique, droit prospectif, P.U. d’Aix-Marseille, 1995-2, p. 497-510 », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 1995