Jérôme Leprovaux

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit, administration économique et sociale et administration publique

Institut Caennais de Recherche Juridique
  • THESE

    La protection du patrimoine familial, soutenue en 2005 à Caen, sous la direction de Annick Batteur 

  • Jérôme Leprovaux, Gestion de patrimoine: la transmission aux enfants, éditions EMS management & société, 2022, 114 p.  

    La transmission du patrimoine aux enfants est une préoccupation récurrente des parents que cela se passe de leur vivant ou au moment de leur décès. Les outils de transmission sont nombreux et les situations familiales sont très variées. Il est donc nécessaire de connaître les outils mais surtout de bien les adapter à la diversité des familles sachant que les règles juridiques et fiscales sont déterminantes afin de bien répondre aux objectifs des parents. Cet ouvrage présente les différentes techniques de transmission ainsi que leurs conséquences juridiques et fiscales tant au moment de la transmission qu'au moment du règlement de la succession du parent. L'ouvrage tend à aborder les principales situations familiales que peuvent rencontrer les particuliers (familles avec enfants communs, familles recomposées) ainsi que les diverses problématiques exprimées par les parents, que ces derniers souhaitent l'égalité entre leurs enfants ou au contraire souhaitent en avantager un par rapport aux autres. Une attention est enfin portée sur la question de la transmission aux petits-enfants

    Jérôme Leprovaux, Gestion de patrimoine: comment se protéger au sein du couple ?, Éditions EMS, management & société et Cyberlibris, 2019, Banque - Finance  

    Protéger le survivant du couple au moment du décès est une préoccupation majeure. Les situations sont diverses et les outils de protection sont nombreux. Il faut prendre en compte les aspects civils et fiscaux de la problématique. Le choix de statut du couple est déterminant et le conseil doit permettre d'optimiser la protection du survivant du couple. En mariage, la loi offre une protection automatique au conjoint survivant dans la succession de l'époux décédé. Le conjoint survivant vient en concours avec les enfants et recueille une part significative du patrimoine du défunt. Qui plus est, il est possible d'optimiser cette protection en modifiant le contrat de mariage ou en prévoyant des libéralités entre époux. La protection n'est pas aussi conséquente en matière de Pacs même si des outils existent pour protéger le partenaire survivant. En matière de concubinage, la protection est beaucoup plus faible et nécessite des montages complexes

    Jérôme Leprovaux, La protection du patrimoine familial, Defrénois, 2008, Doctorat & notariat, 404 p. 

  • Jérôme Leprovaux, « L'expertise biologique est-elle toujours de droit en matière de filiation ? », 2010, pp. 175-182    

    Leprovaux Jérôme. L'expertise biologique est-elle toujours de droit en matière de filiation ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2010-2. pp. 175-182.

  • Jérôme Leprovaux, Les 20 ans de la loi du 3 décembre 2001, réformant le droit des successions - 2ème partie 

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