Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Entreprises et données personnelles
1juin2018
Colloque organisé par le Master 2 DAII, Promotion Éric Loquin, sous la direction scientifique d'Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier
Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau
Droit médical et éthique médicale : regards contemporains
LEH Edition10 / 2015
La notion de contrat en droit privé européen. Thèse soutenue en 2008 à Paris 10, sous la direction de Marie-Jeanne Campana.
Guillaume Busseuil, Contribution à l'étude de la notion de contrat en droit privé européen, Fondation Varenne et de L.G.D.J., 2009, Collection des thèses, 776 p.
Guillaume Busseuil, La notion de contrat en droit privé européen, 2008, 620 p.
Guillaume Busseuil, « La quasi-gratuité de l'exercice du droit de rétractation du consommateur : l'application aux frais de livraison », Recueil Dalloz, N° 32, 2010, p. 2132
Guillaume Busseuil, « Arrêt VTB-VAB : l'interdiction des offres conjointes au regard du droit européen », Journal de Droit Européen, 2009, p. 171
Guillaume Busseuil, « La nouvelle directive "timeshare" : une première étape dans la révision de l'Acquis communautaire en droit des contrats », Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2009, pp. 468-507
« Entreprises et données personnelles ». Dijon, le 01 juin 2018