Thomas Herran, Julien Lagoutte, Clément Margaine, Romain Ollard, Olivier Cahn [et alii], Le droit pénal face au changement climatique, Lefebvre Dalloz et Dalloz, 2025, Thèmes & Commentaires ( Actes ), 292 p.
Les COP se suivent et se ressemblent, les ambitions d'extractions des États ne diminuent pas, certains des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre quittent les Accords de Paris. Pendant ce temps, les crises écologiques, dont le changement climatique, s'installent durablement, appelant des réponses de plus en plus urgentes pour des prévisions de plus en plus alarmantes. Les choses sont graves ! Et quand elles le sont, législateur et juristes pensent au droit pénal. Mais que peut-il face au changement climatique ? De l'extraction à la consommation des énergies fossiles et des préjudices qui en découlent, que qualifier pénalement ? Comment rattacher les dommages causés par les événements météorologiques extrêmes à ces activités ? À qui les imputer ? Aux particuliers, aux entreprises transnationales, aux États, à leurs dirigeants ? Comment enquêter, poursuivre et juger de tels faits ? Cet ouvrage tâche de répondre à ces questions, et bien d'autres, en abordant le droit pénal dans toutes ses dimensions, à toutes les échelles - française, allemande, canadienne, européenne, internationale. Il en livre les insuffisances, les mal-adaptations, les lacunes - nombreuses - et présente des pistes à exploiter afin que le droit pénal, aussi, suive la voie de la transition qu'il nous faut.
Thomas Herran, Pascal Beauvais, Philippe Bonfils, Olivier Cahn, Nicolas Catelan [et alii], Europe(s) et justice pénale, Dalloz, 2023, Thèmes & commentaires ( Actes ), 274 p.
Fortement marqué par une logique de souveraineté, le droit pénal a pourtant dû s'ouvrir sur le monde en général et sur l'Europe en particulier. Il est aujourd'hui difficile d'ignorer l'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal national, tout comme l'importance de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme. Cette européanisation de la matière pénale conduit nécessairement à dresser un bilan de ce mouvement qui s'intensifie et à analyser les évolutions systématiques de la justice pénale. Au-delà des normes et des textes, la place de la justice pénale au sein d'une Europe sans frontières met également en évidence les défis auxquels elle est confrontée : lutte contre le blanchiment, contre les trafics, contre le terrorisme, etc. Face à ces enjeux, l'objectif de cet ouvrage est de croiser les regards, nationaux et étrangers, universitaires et professionnels, pour mieux dessiner l'avenir de la justice pénale en Europe.
Thomas Herran, Marie Bardet (dir.), L'influence du droit de l'Union européenne sur le droit pénal spécial français, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2023, Colloques & essais, 192 p.
Au fil des traités européens se sont construits les soubassements d'un droit pénal européen. Le Traité de Lisbonne est venu parachever l'édifice en dotant l'Union européenne d'une véritable compétence pénale et notamment d'une compétence d'incrimination porteuse de transformations du droit pénal spécial interne. Comment les acteurs nationaux réceptionnent-ils le droit de l'Union ? Le droit pénal français est-il métamorphosé, simplement ajusté ou reste-t-il inchangé sous l'effet de la construction européenne ? Comment s'expriment les résistances éventuelles au droit de l'Union et sur quelles raisons se fondent-elles ? L'Union constitue-t-elle un vecteur, entre les systèmes nationaux, de concepts ou d'instruments pénaux ? L'Union est-elle un vecteur des courants idéologiques sous-tendant les systèmes nationaux de politique criminelle (libéral, sécuritaire...) ? Autant d'interrogations auxquelles cet ouvrage entend offrir des pistes de réponses, en évaluant l'incidence de la construction pénale européenne sur le droit pénal spécial français en différents domaines.
Thomas Herran (dir.), Les 20 ans du Statut de Rome: bilan et perspectives de la Cour pénale internationale, Editions Pedone, 2020, 406 p.
Cet ouvrage reprend, en grande partie, les actes du colloque célébrant le vingtième anniversaire du Statut de Rome, organisé à l’Université de Bordeaux les 21, 22 et 23 novembre 2018. Cette manifestation avait pour ambition de dresser le bilan et d’esquisser les perspectives de la Cour pénale internationale à un moment charnière de son existence. Ces journées ont été l’occasion de confronter les points de vue d’internationalistes et de pénalistes, d’universitaires et de praticiens sur la plupart des questions ou points problématiques posés par le Statut de Rome et son application par la Cour. L’ouvrage propose des analyses de la lettre et l’esprit du Statut, des études ciblées sur les infractions et la responsabilité pénale, des réflexions sur la compétence de la Cour et sur les aspects procéduraux, sans oublier des contributions portant sur la peine. Enfin, un focus est réalisé sur l’impact de la justice transitionnelle sur le fonctionnement de la Cour pénale internationale à partir de l’exemple colombien.
Thomas Herran, « Procédure de remise entre le Royaume-Uni et les États membres de l'UE : un mandat d'arrêt européen qui n'en porte pas le nom ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°07, p. 398
Thomas Herran, « Le Parquet européen », Revue de l'Union européenne, Éditions techniques et économiques - Dalloz , 2023, n°672, p. 537
Thomas Herran, « La double incrimination dans le mandat d'arrêt européen : la consécration d'une appréciation contextuelle », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°01, p. 42
Thomas Herran, « Mandat d'arrêt européen et droits fondamentaux : la contre-révolution en marche », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°41, p. 2147
Thomas Herran, « 20 ans d'existence du mandat d'arrêt européen », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2022, n°3, p. 461
Thomas Herran, « L'extradition de citoyens européens vers un État tiers : précision de la jurisprudence de la CJUE », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°03, p. 157
Thomas Herran, « La neutralisation par accident des incriminations nationales par le droit de l'Union européenne », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°02, p. 81
Thomas Herran, « La notion d'autorité judiciaire dans le mandat d'arrêt européen », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°09, p. 453
Thomas Herran, « Du subtil équilibre entre la confiance mutuelle et la protection effective des droits fondamentaux », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°0708, p. 394
Thomas Herran, « La Cour pénale internationale entre passé et avenir », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°10, p. 440
Thomas Herran, « Les catégories de la procédure pénale à la lumière de l'entraide policière internationale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2018, n°03, p. 155
Thomas Herran, « L'impact de la loi relative à la sécurité publique sur la distinction entre la police judiciaire et la police administrative », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°11, p. 472
Thomas Herran, « Le clair-obscur de la subdélégation d'actes d'instruction par un OPJ », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°03, p. 133
Thomas Herran, Marion Lacaze, « Affirmation de la compétence du juge pénal dans le contrôle des perquisitions administratives », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2017, n°01, p. 30
Thomas Herran, « Le refus de la remise pour atteinte disproportionnée au droit au respect à la vie privée et familiale : l'illustration discrète d'une révolution annoncée », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, n°12, p. 611
Thomas Herran, « La distinction police administrative et police judiciaire à l'épreuve de l'entraide policière internationale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°32, p. 1880
Thomas Herran, « L'application de la règle ne bis in idem suite à une dénonciation aux fins de poursuites : une prise en compte modérée du droit de ne pas être jugé deux fois pour la même infraction », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2014, n°03, p. 127
Thomas Herran, « L'emprise de la Cour européenne des droits de l'homme sur l'entraide répressive internationale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2014, n°04, p. 735
Thomas Herran, « Patrimoine, archéologie et droit pénal », le 27 juin 2025
Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique de Flore Dolou, Doctorante de l'ISCJ, et Théo Derory, Doctorant de l'HICSA
Thomas Herran, « Droit Pénal et Océan », le 26 mai 2025
VIIème Congrès du CIPF - Comité international des pénalistes francophones, organisé par l'Université de la Polynésie française
Thomas Herran, « Les 20 ans d'application du mandat d'arrêt européen », le 22 novembre 2024
Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la responsabilité scientifique d'Amane Gogorza, Professeur de droit privé, et de Thomas Herran, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
Thomas Herran, « Ecrire la règle pénale au XXIème siècle », le 14 novembre 2024
Colloque organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé - IRDEIC, Université Toulouse Capitole sous la direction scientifique de Paul Cazalbou
Thomas Herran, « Le droit pénal face au changement climatique : l’échelle globale », le 22 mars 2024
Colloque organisé pour l'l'ISCJ, Université de Bordeaux par Julien Lagoutte, MCF en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Bordeaux, et par Romain Ollard, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l'Université de Poitiers
Thomas Herran, « Discours de haine et droit pénal », le 29 septembre 2023
Colloque organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux sous la direction de Mme le professeur Valérie Malabat - ISCJ, Université de Bordeaux
Thomas Herran, « Russie/Ukraine, la guerre en Europe : répercussions et réactions », le 14 septembre 2023
Conférences de rentrée organisées par le CRDEI, Université de Bordeaux avec l'Université de Laval - Québec
Thomas Herran, « Les infractions sexuelles en question(s) : Retour sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles », le 28 mars 2023
Organisé par l'ISCJ, Bordeaux sous la direction scientifique de Elise Baron, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Bordeaux
Thomas Herran, « Guerre en Ukraine : quelles responsabilités pénales pour les personnes morales ? », le 10 mars 2023
Organisé par le Master 2 Droit pénal et sciences criminelles, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique du Professeur Farah Safi
Thomas Herran, « Le conflit russo-ukrainien face à la justice pénale internationale », le 25 mai 2022
Organisée par le CRDEI dans le cadre des "Vendredi de l'Ukraine" de l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Émilie Destombes, Barbara Thibault et Laura Walz
Thomas Herran, « Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire », le 04 mars 2022
Organisé par l'EMRJ - Equipe méditerranéenne de recherche juridique (UR 7311), Université de Corse Pasquale Paoli avec le soutien de l'ENM, l'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice, et l'Ecole des avocats de Corse
Thomas Herran, « Les droits et libertés face aux transformations technologiques », le 08 décembre 2021
Organisé par l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Matteo Bartolucci, MCF, ILD Yoann Nabat, Doctorant, ISCJ et Kieran Van den Bergh, Doctorant, COMPTRASEC
Thomas Herran, « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », le 19 novembre 2021
XXIIIèmes journées d’études de l’Institut de Sciences Criminelles de Poitiers, organisées sous la direction de Benardette Aubert et Laurent Desessard
Thomas Herran, « Europe(s) et justice pénale », le 07 octobre 2021
Congrès organisé avec le concours du Laboratoire de droit privé et de sciences criminelles et l'Institut de sciences pénales et de criminologie, Aix-Marseille Université
Thomas Herran, « L’influence du droit de l’Union européenne sur le droit pénal français : l’exemple du droit pénal spécial », le 24 septembre 2021
Organisé par Thomas Herran, Maître de conférences et Marie Bardet, Enseignant-chercheur contractuel, dans le cadre d'un cycle de conférences dirigé par Thomas Herran avec le soutien de l’Ecole doctorale de droit de l’Université de Bordeaux
Thomas Herran, « La publicité des procès », le 02 avril 2021
Organisé par la Chaire Jean Monnet "Principes du procès en Europe", Erasmus+ Programme of the European Union sous la direction de Marie Nicolas-Greciano, MCF en droit privé et sciences criminelles et Evan Raschel, Pr. de droit privé et de sc. criminelles
Thomas Herran, « La création du parquet européen : simple évolution ou bien révolution au sein de l'espace judiciaire européen ? », le 21 novembre 2019
Organisé par le CESICE en collaboration avec le Centre de droit européen de l'Université libre de Bruxelles
Thomas Herran, Isabelle Moulier, « Les nouvelles formes de criminalité internationale », colloque Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre internationalistes et pénalistes, Paris, le 21 mars 2019
Organisé par le CEDIN et le CDPC, Université Paris Nanterre
Thomas Herran, « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », le 30 novembre 2018
Organisé dans le cadre du projet de recherche « Interstices de transnationalité et protection des droits humains », dirigé par Juliette Lelieur, UMR 7354 DRES, Mélanie Schmitt, UMR 7354 DRES et Delphine Porcheron, CDPF
Thomas Herran, « Les 20 ans du statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour pénale internationale », le 21 novembre 2018
Organisé par l’ISCJ, Université de Bordeaux, sous la direction scientifique de Thomas Herran, Maître de conférences
Thomas Herran, Eric Camous, Philippe Lacaïle, Serge Slama, « La distinction entre les polices administrative et judiciaire a-t-elle encore un sens ? », La distinction entre les polices administrative et judiciaire a-t-elle encore un sens ?, Tours, le 19 octobre 2018
Thomas Herran, « La politique et le droit pénal », le 28 septembre 2018
Organisé sous la direction d'Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles avec l'AFDP, Association Française de Droit Pénal et ses Jeunes Pénalistes
Thomas Herran, « La simplification de la procédure pénale », le 23 mars 2018
Organisé par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique sous la responsabilité de Yan Carpentier et le Pr. André Giudicelli
Thomas Herran, « Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Surinam », le 23 octobre 2017
Thomas Herran, « Les ressorts de l'extraordinaire. Police et justice dans la fabrique de l'exception », le 30 mars 2017
Colloque organisé par le CTHDIP
Thomas Herran, « L’échange des données dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union Européenne », le 17 novembre 2016
Colloque organisé par le CESICE