Jean-Louis Respaud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Dynamiques du droit
Responsable de la formation :

Thèse

L'obligation de contracter dans le contrat-cadre de distribution. Thèse soutenue en 2000 à Montpellier 1, sous la direction de Didier Ferrier.


Ouvrages

Jean-Louis Respaud (dir.), Cahier de droit de la consomation : Centre de droit de la consommation et du marché, Journaux judiciaires associés, 2010, 23 p.

Jean-Louis Respaud, Daniel Mainguy et Malo Depincé, Droit de la concurrence, Litec et de LexisNexis, 2010, Manuel, 355 p.

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, Droit des obligations, Ellipses, 2008, Cours magistral, 429 p.

Jean-Louis Respaud, L'obligation de contracter dans le contrat-cadre de distribution, [s. n.], 2000, 524 p.


Articles

Jean-Louis Respaud et S. Destours, « Commentaire Cass. com., 21 juin 2017 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 10, 2018, p. 1131

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 18 oct. 2017 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 9, 2018, p. 1131

Jean-Louis Respaud et S. Destours, « Commentaire Cass. com., 15 mars 2017 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 5, 2018, p. 1131

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 11 mai 2017 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2018, p. 1131

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 29 mars 2017 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, N° 4, 2018, p. 1131

Jean-Louis Respaud, « Commentaire CA Paris, Pôle 5, Ch. 10, 9 novembre 2016 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1079

Voir plus

Jean-Louis Respaud, « Commentaire CA Paris, Pôle 5, Ch. 4, 13 janvier 2016 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1079

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 21 juin 2016 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1079

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 5 janvier 2016 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1079

Jean-Louis Respaud, « Commentaire Cass. com., 5 juillet 2016 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, p. 1079

Jean-Louis Respaud, « La promesse », in Antoine Latreille, Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit - Actes du colloque du 7 octobre 2016 Faculté de droit d’Avignon, Mare & Martin, 2017, p. NC

Jean-Louis Respaud, « Fonctions et limites de la loi Doubin », in Association de droit du marché (ADM) (dir.), La crise du contrat de franchise ? D. Mainguy (Dir.), Lextenso éditions, 2015, pp. 59-66

Jean-Louis Respaud, « Loyauté et contrats de distribution », Droit et loyauté. F. Petit (Dir.), Dalloz, 2015, p. 95

Jean-Louis Respaud et C. Mellouli, « Le droit tunisien de la distribution, à travers la loi n° 2009-69 du 12 août 2009 relative au commerce de distribution », Infos juridiques : La Revue du Droit, 2014, p. 10

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, « Note sous Cass. com. 8 oct. 2013 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, p. NC

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, « Rupture d’un contrat de distribution : motivation, reconversion, bonne foi », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, p. NC

Jean-Louis Respaud, « Contribution à Les grandes décisions du droit médical », Les grandes décisions du droit médical, LGDJ, 2009, p. non renseignée

Jean-Louis Respaud, « Le droit économique de l'intermédiaire d'assurance », Traité de droit des assurances. L'intermédiaire d'assurance, LGDJ, 2009, p. non renseignée

Jean-Louis Respaud, Daniel Mainguy et S. Destours, « Obs. sous CJCE, 17 janv. 2008 ; Obs. sous Cass. com., 6 mai 2008 ; Obs. sous Cass. com., 1er juill. 2008. », La Semaine juridique. Édition générale, 2009, p. 1479

Jean-Louis Respaud, « Contribution au Dictionnaire de droit du marché. Concurrence, distribution, consommation », Dictionnaire de droit du marché. Concurrence, distribution, consommation, Ellipses, 2008, p. non renseignée

Jean-Louis Respaud, « Les baux », Droit des contrats spéciaux, Dalloz, 2008, p. non renseignée

Jean-Louis Respaud, Daniel Mainguy et S. Destours, « Obs. sous Cass. com., 20 mars 2007 ; Obs. sous Cass. com., 3 avr. 2007 ; Obs. sous Cass. com., 25 sept. 2007 ; Obs. sous Cass. com., 9 oct. 2007. », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. 1638

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, « À propos de Cass. com., 26 févr. 2008 », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. 1429

Jean-Louis Respaud, « Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? », Économie et management, N° 125, 2007, p. 45

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, « Note sous Cass. com., 10 juill. 2007 », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. II, 2394

Jean-Louis Respaud, Daniel Mainguy et S. Destours, « Obs. sous Cass. com., 17 janv. 2006 ; Obs. sous Cass. com., 31 janv. 2006 ; Obs. sous Cass. com., 25 avr. 2006 ; Obs. sous Cass. com., 28 nov. 2006 ; Obs. sous Cass. soc., 14 déc. 2006 », La Semaine juridique. Édition générale, 2007, p. 1348

Jean-Louis Respaud et Daniel Mainguy, « À propos du contrat de commission-affiliation », Mélanges Ph. LE TOURNEAU, Dalloz, 2007, p. 761

Jean-Louis Respaud, Daniel Mainguy et Vincent Cadoret, « Le contrat de franchise, panorama de jurisprudence (2003-2005) », Les Petites Affiches, N° 48, 2006, p. 3

Jean-Louis Respaud, « Directive de la Commission relative aux pratiques commerciales (observations à propos de la proposition de directive du 24 février 2005) », La Semaine juridique. Édition générale, 2006, p. 1332

Jean-Louis Respaud, « La commercialisation des biens culturels », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2006, p. non renseignés

Jean-Louis Respaud, « La vaccination : rapport de synthèse », Revue générale de droit médical, N° 16, 2005, p. 85

Jean-Louis Respaud, « « Refus d'agrément et circonstance de la rupture d'un contrat de concession : nouveau recul de la loyauté contractuelle ? », à propos de Cass. com., 5 oct. 2004 », Revue Lamy Droit civil, N° 12, 2005, p. 5

Jean-Louis Respaud, « Propriétés intellectuelles et droit de la concurrence », La Semaine juridique. Édition générale, N° 4, 2005, p. Sul Cah dr entr, 39

Jean-Louis Respaud, « « Compléments alimentaires : précaution vaut mieux que prévention », note sous Cass. crim., 23 mars 2004 et Cass. crim, 21 sept. 2004 », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 3, 2005, p. 58

Jean-Louis Respaud, S. Destours et Daniel Mainguy, « Obs. sous Cass. com., 8 févr. 2005 ; Obs. sous Cass. com., 5 avr. 2005 (n° 589) ; Obs. sous Cass. com., 5 avr. 2005 (n° 581) », La Semaine juridique. Édition générale, 2005, p. 1177

Actualités Publications Communications
  • « 10 ans de la loi Hamon ». Montpellier, le 29 mars 2024

  • « Contrats de distribution, réseaux et inflation », Le droit économique face à l’inflation. Montpellier, le 02 juin 2023

  • « Le droit de la distribution et le consommateur », 50 ans du Droit de la consommation. Montpellier (FR), le 09 décembre 2022

  • « D'un droit privé de l’environnement ». Montpellier, le 13 décembre 2018

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  • « Le patient est-il un client ? ». Montpellier, le 10 septembre 2018

  • « Le partage équitable pour les distributeurs : les frontières de la distribution sélective ». La Rochelle, le 08 février 2018

  • « Éthique et performance en droit ». Montpellier, le 12 septembre 2017

  • « L’éphémère, objet de droit ». AVIGNON, le 07 octobre 2016

  • « Les moyens d'action pour se protéger, l'action en diffamation, l'action en responsabilité de droit commun ». Avignon, le 27 novembre 2015

  • « Actualité relative aux contrats commerciaux de l’entreprise ». Avignon, le 14 février 2014

  • « Rapport de synthèse ». Montpellier, le 11 septembre 2008

  • « Le consentement en droit privé ». Béziers, le 20 septembre 2007

  • « La responsabilité médicale du fait des choses ». Montpellier, le 06 décembre 2006

  • « Les effets de la convention d'arbitrage et la sentence arbitrale ». Alger, le 01 novembre 2005

  • « La bioéthique existe-t-elle ? ». Sérignan, le 16 avril 2005

  • « Un an d'actualité en droit des baux commerciaux ». Montpellier, le 14 janvier 2005