Bastien Brignon

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit Économique
Responsable de la formation :

Thèse

L' actif social : plaidoyer pour la reconnaissance de la notion. Thèse soutenue en 2008 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jacques Mestre.


Ouvrages

Bastien Brignon, Les sociétés d'exercice libéral, LexisNexis, 2024, 2e éd., Droit & professionnels, 457 p.

Bastien Brignon, Lionel Andreu, Charles Bahurel, Sébastien Defix, Jérémie Dilmi, Laurence-Marie Gérard, Hania Kassoul, Raphaëlle Haïk, Marion Ho-Dac, Rudy Laher, Sandrine Maillard-Pinon, Michaël Poyet et Jonathan Proust, Les épreuves écrites du CRFPA, Dalloz et de [Sirey], 2019, 4e éd., Spécial concours, 833 p.

Bastien Brignon et Isabelle Arnaud-Grossi (dir.), Les nouvelles contraintes des sociétés, Joly éditions une marque de Lextenso, 2018, Pratique des affaires, 194 p.

Bastien Brignon, Les sociétés d'exercice libéral, LexisNexis, 2016, Droit & professionnels, 305 p.

Bastien Brignon, Alexis Albarian et Philippe Mouron, Droit commercial, sociétés commerciales 2015 : un an de jurisprudence commentée, Éditions Lamy, Wolters Kluwer, 2015, Lamy axe droit, 587 p.

Bastien Brignon, Alexis Albarian et Philippe Mouron, Droit commercial, sociétés commerciales 2014 : un an de jurisprudence commentée, Wolters Kluwer, éditions Lamy, 2014, Axe Droit, 714 p.

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Bastien Brignon, La société d'exercice libéral d'avocat, Edilaix, 2013, Point de droit, 159 p.

Bastien Brignon, L'actif social : plaidoyer pour la reconnaissance de la notion, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2009, Collection de l'Institut de droit des affaires, 518 p.

Bastien Brignon, Stéphanie Baudot et Jean-Christophe Lapouble (dir.), Panorama de la responsabilité des organisateurs sportifs, Weka, 2009, 138 p.

Bastien Brignon, L' actif social : plaidoyer pour la reconnaissance de la notion, 2008, 577 p.


Articles

Bastien Brignon et Henri Leyrat, « L’immobilier d’exploitation de l’entrepreneur individuel », Defrénois, la revue du notariat, 2024, pp. 33-38

Bastien Brignon, Henri Leyrat et Stéphane Petit, « Quand le paiement des cotisations sociales justifie le sacrifice de principes essentiels du droit des sociétés », Solution Notaire Hebdo, 2023, pp. 17-21 (inf 12) 

Bastien Brignon, « Distinguer le retrait capitalistique du retrait d'exercice dans les SEL », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 11, 2022, p. 608 

Bastien Brignon et Jean-Pierre Dumur, « Indemnité d'éviction : ne pas confondre valeur « marchande » et valeur « actuarielle » », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 11, 2022, p. 717 

Bastien Brignon, « Liberté du droit de retrait de l'associé d'une SCP d'huissiers », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2022, p. 556 

Bastien Brignon, « Départ du dirigeant à la retraite et exonération de plus-value : surtout, ne pas reprendre une activité salariée ! », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2022, p. 438 

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Bastien Brignon, « Droit du retrayant d'agir en nullité des décisions sociales », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2022, p. 230 

Bastien Brignon, « Crise sanitaire et évolution des usages en matière de baux commerciaux », AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, N° 1, 2022, p. 16 

Bastien Brignon et Henri Leyrat, « Analyse des décrets d'application de la loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante », Répertoire du notariat Defrénois, 2022, p. 20 

Bastien Brignon et Henri Leyrat, « Intérêts et limites de l'option à l'impôt sur les sociétés pour l'entrepreneur individuel », Defrénois. La revue du notariat, 2022, p. 21 

Bastien Brignon et Henri Leyrat, « L'entrepreneur individuel nouveau », Lexbase Hebdo - Édition affaires, 2022, p. NC 

Bastien Brignon, « Régularité de la notification d'écritures au siège d'une société d'exercice libéral d'avocat », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2021, p. 443 

Bastien Brignon, « Distribution fautive de dividendes et responsabilité des dirigeants dans le cadre d'un LBO ruineux », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 1, 2021, p. 33 

Bastien Brignon, « Validité de l'ordonnance et des décrets relatifs à la société pluriprofessionnelle d'exercice », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 2, 2020, p. 97 

Bastien Brignon, « L'introuvable droit de retrait dans les SEL », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2019, p. 322 

Bastien Brignon, « Les prêts « Helvet Immo » de nouveau devant la Cour de cassation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2018, p. 284 

Bastien Brignon, « La société pluri-professionnelle d'exercice (SPE) : aperçu des décrets d'application du 5 mai 2017 », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 4, 2018, p. 220 

Bastien Brignon, « Prise de position exigeante du juge européen sur les prêts en devise étrangère », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 11, 2017, p. 484 

Bastien Brignon, « Exclusion d'un associé d'une SELARL de biologie médicale : ne pas s'investir dans la société n'est pas contrevenir à ses règles de fonctionnement », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 10, 2017, p. 573 

Bastien Brignon, « Les prêts « Helvet Immo » devant la Cour de cassation », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 6, 2017, p. 278 

Bastien Brignon, « Les actes de commerce à l'honneur », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 2, 2017, p. 95 

Bastien Brignon, « Mise en place des Management Package dans le cadre des opérations LBO de reprise », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2017, p. 239 

Bastien Brignon et Gaylor Rabu, « Les titres participatifs », JurisClasseur Banque - Crédit - Bourse, LexisNexis, 2017, p. 38

Bastien Brignon, « Sociétés de biologie médicale : entre modernité et classicisme », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 7, 2016, p. 414 

Bastien Brignon, « Conséquences de la commercialité des actes », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2016, p. 671 

Bastien Brignon, « Actualité du droit du financement : le printemps des prêts entre entreprises », Revue trimestrielle de droit financier, N° 2, 2016, p. age 57 

Bastien Brignon et Adeline Cerati-Gauthier, « Les saisines d'office confrontées aux dernières réformes du droit des entreprises en difficulté », Recueil Dalloz, N° 39, 2014, p. 2248 

Bastien Brignon, « La consécration législative du fonds de commerce sur le domaine public », Recueil Dalloz, N° 33, 2014, p. 1883 

Bastien Brignon, « Consultation et rédaction d'acte juridique : infraction au monopole en matière de divorce », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 288 

Bastien Brignon, « Les clauses d'échelle mobile à indice de base fixe sont valables à condition de ne pas créer de distorsion », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 344 

Bastien Brignon et Didier Poracchia, « Cession de parts de SCI non publiée : la connaissance personnelle par le tiers suffit-elle à la lui rendre opposable ? », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 3, 2014, p. 175 

Bastien Brignon et Peggy Larrieu, « L’EIRL : technique de valorisation du patrimoine », in Bruylant (dir.), Personne(s) et patrimoine(s), Variations sur une connexion, Bruxelles, 2014, p. chaitre 25 

Bastien Brignon, « Cession d'actif différée et référé premier président », Recueil Dalloz, N° 42, 2013, p. 2786 

Bastien Brignon, « Les sportifs du groupe cible ne sont pas libres d'aller et venir », Recueil Dalloz, N° 41, 2013, p. 2750 

Bastien Brignon, « La lutte contre le dopage en France est-elle efficace ? », Recueil Dalloz, N° 38, 2013, p. 2530 

Bastien Brignon, « La vocation aux bénéfices des héritiers d'un associé de SCP à l'épreuve du temps », Recueil Dalloz, N° 41, 2012, p. 2786 

Bastien Brignon et Didier Poracchia, « La désignation d'un administrateur provisoire à l'épreuve de la notion de péril imminent », Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], N° 5, 2012, p. 289 

Bastien Brignon, Gaylor Rabu et Didier Poracchia, « Droits fondamentaux et normes privées internationales », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, N° 25, 2011, p. 2233

Bastien Brignon, « Le karaté : art martial ou art juridique ? », Recueil Dalloz, N° 8, 2005, p. 551 

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