Charles-Henri Hardy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut Universitaire de Technologie de Rodez

Centre de Droit des Affaires
Spécialités :
Droit pénal et sciences criminelles ; Droit fiscal.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Co-directeur du Master 2 Contentieux fiscal et douanier (Formation continue)

Thèse

La répression en matière fiscale en France : 1789-2019. Thèse soutenue en 2019 à Paris 1, sous la direction de Ludovic Ayrault.


Ouvrage

Charles-Henri Hardy, La répression en matière fiscale en France : 1789-2019, IRJS Éditions, 2023, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 808 p.


Articles

Charles-Henri Hardy, « Location des locaux garnis de meubles meublants et Pacte Dutreil (note sous CE, 8e et 3e ch., 29 sept. 2023, n° 473972) », La semaine juridique - Notariale et immobilière, LexisNexis, N° 1217, 2023

Charles-Henri Hardy, « Les utiles précisions toulousaines relatives à la régularité des réclamations contentieuses en matière fiscale (note sous CAA Toulouse, 9 février 2023, n° 20TL03803, Société TCB et n° 20TL03805, Société Kennedy 2 et 8 juin 2023, n° 21TL20162, Société Atelier des Graves) », La lettre juridique, Lexbase, N° 962, 2023

Charles-Henri Hardy, « La politique répressive du parquet national financier en matière fiscale », Droit & Patrimoine, NFO6TM, N° 331, 2023

Charles-Henri Hardy, « La fiscalité de la démolition de l'immeuble », Actes pratiques et Ingéniérie immobilière, Lexis Nexis, N° 3, 2023

Charles-Henri Hardy, « Chapitre 3: Quelle fiscalité pour une entreprise résiliente ? », L’entreprise résiliente, Planète Sociale - LexisNexis, 2023, Travaux

Charles-Henri Hardy, « Éthique et répression fiscale consentie », L'Éthique fiscale, Légitech, 2023, Droit et Écolomie

Voir plus

Charles-Henri Hardy, « L’imposition du profit résultant d’une donation indirecte à une société par renonciation à un usufruit », Revue Ingénierie Patrimoniale, Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés, N° 22020, 2020

Charles-Henri Hardy, « À la recherche de la cohérence de la répression en matière fiscale », Revue européenne et internationale de droit fiscal, Larcier, N° 20202, 2020

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