Enguerrand Serrurier

Maître de conférences
Docteur, Droit public.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2020, Droit public).
Institut Catholique de Toulouse

Culture, Ethique, Religion et Sociétés
Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
La résurgence du droit au développement. Recherche sur l'humanisation du droit international, soutenue le 05 octobre 2018 à Clermont ferrand (Université Clermont Auvergne), sous la direction de Alain Pellet.
Le jury était composé de Antonio Augusto Cançado Trindade, Emmanuel Decaux, Albane Geslin, Marie-Pierre Lanfranchi et Isabelle Moulier.

Prix Jacques Mourgeon de la Société française pour le droit international (2019)

Prix Luc Durand-Réville de l'Académie des sciences morales et politiques (2019)

Le droit au développement est une singularité du droit international contemporain.

Improbable licorne pour les uns, insaisissable caméléon pour les autres, il vise à garantir l’épanouissement des personnes et l’amélioration de la condition humaine. Ce droit polyvalent fournit à ses sujets un titre pour agir afin d’être à l’initiative, au centre et au bénéfice des activités de développement. Forgée par les pays du Tiers monde, avec le soutien militant de l’Eglise, cette norme fut conçue comme le moyen symbolique d’un redressement du droit international en faveur des plus pauvres. Mais sa nature complexe, sa vaste finalité de justice sociale et les rapports houleux Nord/Sud rendent sa juridicité délicate. Ce serait une « vieille lune » tombée dans les limbes. Après une brève éclipse, il resurgit par des voies inattendues, au gré des métamorphoses du développement. Sa résurgence lui fait gagner en densité et illustre la variété de la formation des normes. Des standards sont élaborés, des jurisprudences s’établissent et des pratiques naissent, sous l’influence des institutions du Sud qui montent en puissance. Le phénomène commande donc une analyse nouvelle, axée sur l’effectivité, en dépassant les anciennes oppositions idéologiques et les concepts géopolitiques dans une optique d’humanisation du droit international.

La question de la réalité de cette norme et de son avenir se pose avec acuité, à l’heure où un projet de Convention internationale sur le droit au développement, porté par le Mouvement des Non-Alignés et les pays émergents, ravive les divisions Nord/Sud au sein du Conseil des droits de l’homme.

Directeur des études - Faculté libre de Droit, Institut catholique de Toulouse.

Ouvrages

Enguerrand Serrurier et Maurice Lugassy (dir.), Les hérauts de la Résistance catholique : quatre-vingts ans après la Lettre de Mgr Saliège, Éditions du Cerf, 2024, 427 p.

Enguerrand Serrurier, Delphine Belleney, Jeremy Jeanguenin, Nathalie Nadaraj, Laure Passoni et Corinne Pelletier, Devenez adjoint administratif d'État et territorial en 60 jours : concours externe et interne, Dunod, 2022, 372 p.

Enguerrand Serrurier, La résurgence du droit au développement : recherche sur l'humanisation du droit international, Editions Pedone, 2022, Droit international, 643 p.

Enguerrand Serrurier, Raphaël Piastra et Philippe Boucheix, Le droit public : droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, Institutions européennes catégories A, B et C 2022-2023, Dunod, 2022, J'intègre, 217 p.

Enguerrand Serrurier, Delphine Belleney, Jeremy Jeanguenin, Nathalie Nadaraj, Laure Passoni et Corinne Pelletier, Devenez adjoint administratif d'État et territorial en 60 jours : concours externe et interne, Dunod, 2020, 353 p.

Enguerrand Serrurier, Raphaël Piastra et Philippe Boucheix, Le droit public : droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques, Institutions européennes catégories A, B et C 2020-2021, Dunod, 2020, J'intègre la fonction publique, 217 p.

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Enguerrand Serrurier, La résurgence du droit au développement : recherche sur l'humanisation du droit international, 2018, 2 vol. , p.


Articles

Enguerrand Serrurier, « Le mécanisme COVAX : une tentative d’intégration de principes éthiques dans l’ordre juridique international », Revue CONFLUENCE Sciences & Humanités, N° 1, 2022, pp. 59-89 

Enguerrand Serrurier, « Les paradoxes de l'expansion internationale des droits de l'homme », in IFJD (dir.), Fragilité du droit, fragilité des droits, M. Baudel, T. Blangis, C. Gualdrón Tolosa, D. Jeusel, F. Lamarre, M. Nicolas (dir.), IFDJ, t. 147, 2022, 240 p., Bayonne, 2022, pp. 141-170 

Enguerrand Serrurier, « Déstabilisation », in Pedone (dir.), Dictionnaire de l’actualité internationale, V. Ndior (dir.), Pedone, 2021, 569 p., 2021, p. NC 

Enguerrand Serrurier, « Le domaine public appartient à tous", note 32, in: Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, pp. 209-212 », in Enrick B. Editions (dir.), Les contre-annales du droit public, 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, A-L. Chaumette et R. Maurel (dir.), Enrick B. éd., 2020, 443 p., 2020, pp. 209-212 

Enguerrand Serrurier, « Le code panafricain des investissements, modèle imparfait d’un droit international économique au service du développement durable", Revue africaine de responsabilité sociale et management durable [ en ligne ], 2019, vol. 1, n°1 », Revue africaine de responsabilité sociale et management durable, 2019, p. NC 

Enguerrand Serrurier, « Le droit international à l'épreuve des Nouvelles Routes de la Soie", L'Observateur des Nations Unies, AFNU-Aix, 2019, vol. 44, 2018-1, pp. 40-65 », L'Observateur des Nations Unies, 2019, pp. 40-65 

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Enguerrand Serrurier, « De l'art d'être indispensable. L'inventivité diplomatique dans une société internationale pluraliste", Le Dossier : L'inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 30 mars 2017, textes réunis par R. Maurel, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 14, pp. 11-40 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 11-40 

Enguerrand Serrurier, « Le droit de l'Union européenne et la protection des réfugiés", Le Dossier : La France et le droit d'asile, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 25 mars 2016, textes réunis par C. Lantero, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], 2018, n° 13, pp. 32-41 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2018, pp. 32-41 

Enguerrand Serrurier et Camille Moisan, « Le droit international au service des États puissants ?", Le Dossier : A qui profite le droit ?, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 26 mars 2015, textes réunis par F. Brunel, I. Guilhen, D. Huet et P-H. Paulet, La Revue du Centre Michel de l'Hospital [ édition électronique ], J-B. Perrier (dir.), 2017, n° 11, pp. 55-65 », La Revue du Centre Michel de l’Hospital - édition électronique, 2017, pp. 55-65 

Enguerrand Serrurier, « L'évolution du droit au développement devant les juridictions et quasi-juridictions régionales africaines », Revue Tiers Monde, N° 226, 2016, pp. 173-194 

Enguerrand Serrurier, « Bref tableau des opportunités juridiques de la coopération franco-chinoise », Pensées vives, 2016, pp. 103-127 

Enguerrand Serrurier, « Déclin, résistance et perspectives du droit français dans la compétition juridique mondiale », Journal du droit international (Clunet), 2015, pp. 31-46