Elise Fraysse

Professeure
Droit public.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique

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Thèse

L'Etat dans la construction doctrinale du droit administratif. Thèse soutenue en 2019 à Université Jean Moulin Lyon 3, sous la direction de David Mongoin.


Ouvrage

Elise Fraysse, L'État dans la construction doctrinale du droit administratif, L'Harmattan, 2022, Logiques juridiques, 502 p.


Articles

Elise Fraysse, « Note sous CE, 29 janvier 1932, Société des autobus antibois », in LGDJ (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, 2e éd., T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier, D. Lochak (dir.), Paris, LGDJ, 2024, 1086 p., Paris, LGDJ, 2024, pp. 428-439

Elise Fraysse, « Note sous CE, 29 janvier 1932, Société des autobus antibois », in LGDJ (dir.), Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. Approche politique, 2e éd., T. Perroud, J. Caillosse, J. Chevallier, D. Lochak (dir.), Paris, LGDJ, 2024, 1086 p., 2024, pp. 428-439

Elise Fraysse, « La « question finlandaise » : illustration doctrinale de la difficulté de penser le territoire sans l’État », in Mare & Martin (dir.), Penser et administrer le territoire sans l’État, C. Gazeau , Ph. Delaigue , T. Carvalho (dir.), Mare & Martin, 2023, 372 p., 2023, p. NC

Elise Fraysse, « Les arrêtés municipaux insolites, nouveau symptôme de l'impuissance publique », Actualité juridique Droit administratif, 2023, p. 1587 

Elise Fraysse, « L'organisation du Conseil d'Etat par la loi du 24 mai 1872 », Actualité juridique Droit administratif, N° 18, 2022, p. 1027 

Elise Fraysse, « La reconfiguration des rapports entre la Métropole de Lyon et les communes : une invitation à repenser la distinction entre collectivité territoriale et EPCI », in L'Harmattan (dir.), Métropole de Lyon, an I : des élections directes, et après ?, C. Chabrot (dir.), L'Harmattan, 2022, 304 p., 2022, p. NC

Voir plus

Elise Fraysse, « « Les Français établis hors de France sont représentés à l’Assemblée nationale et au Sénat ». Retour(s) sur la révision constitutionnelle de 2008 », Revue française de droit constitutionnel, 2022, pp. 17-39 

Elise Fraysse, « Propos sexistes au sein de l'armée : des sanctions en mal de proportionnalité », Actualité juridique Droit administratif, N° 24, 2021, p. 1396 

Elise Fraysse, « Le contrôle juridictionnel de la Charte de déontologie de la juridiction administrative : le Conseil d’État face à lui-même », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 2278, 2020, p. NC

Elise Fraysse, « Le collaborateur occasionnel du service public, catégorie d'avenir du droit administratif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, N° 4, 2020, pp. 915-942 

Elise Fraysse et Aurélien Antoine, « Service public, libertés et approche contemporaine du droit administratif », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, p. 18  

Elise Fraysse, « L'hommage dans la culture de la doctrine publiciste », L'hommage en droit public, Mare & Martin, 2019, pp. 167-179 

Elise Fraysse, « Aménagement illégal de circuits de motoneige en zone de montagne », Revue ALYODA : Revue de juriprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, 2018, p. NC 

Elise Fraysse, « Georges Vedel et les bases administratives du droit constitutionnel », Revue française de droit administratif, 2016, pp. 391-397 

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