Benjamin Fargeaud

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État
  • THESE

    La doctrine constitutionnelle sous la IVe République : Naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes, soutenue en 2018 à Paris 2, sous la direction de Olivier Beaud, membres du jury : Daniel Bourmaud, Jean-Marie Denquin et Philippe Lauvaux   

  • Benjamin Fargeaud, La doctrine constitutionnelle sous la IVe République. Naissance d'une nouvelle génération de constitutionnalistes, Mare & Martin, 2020, 544 p.   

  • Benjamin Fargeaud, « Etre ou ne pas être "constitutionnaliste" sous la Ve République : le cas de Roger Pinto », in Arthur Braun (coord.) (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps : Constitution, Etats et peuples, L'Harmattan, 2024, pp. 449-456   

    Benjamin Fargeaud, « D'une "démocratie illibérale" à une autre : la doctrine constitutionnelle française face aux démocraties populaires (1946-1958) », in Vanessa Barbé, Charles-Edouard Sénac et Bertrand-Léo Combrade (dir.) (dir.), La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bruylant, 2023, pp. 185-198   

  • Benjamin Fargeaud, « Le contrôle juridictionnel des sanctions visant les parlementaires et la Cour européenne des droits de l'homme », Revue française de droit administratif, 2023, n°05, p. 961   

    Benjamin Fargeaud, « Le Parlement interprète des droits et libertés ? », Revue française de droit constitutionnel, 2023, n°133, pp. 75-90   

    Benjamin Fargeaud, « Le gouvernement et l’interprétation de la constitution sous le IVème république », La Revue des droits de l'Homme, 2022, n°21  

    Dans le cadre d’une réflexion consacrée aux liens entre interprétation de la Constitution et légitimité constitutionnelle, le gouvernement occupe une place ambiguë. À tort ou à raison, l’idée de légitimité n’est en effet pas la première venant à l’esprit au moment d’évoquer cet organe. Dans les régimes qui se présentent comme des démocraties constitutionnelles, la légitimité renvoie en effet, par-delà son ancrage dans le texte constitutionnel, à la légitimité démocratique, au sens où le pouvo...

    Benjamin Fargeaud, « René Capitant, un intransigeant face à l’élaboration de la Constitution de 1946 », Jus Politicum : Revue de droit politique, 2021, n°26   

    Benjamin Fargeaud, « Y a-t-il des documents administratifs à l'Assemblée nationale ? », Recueil Dalloz, 2019, n°32, p. 1819   

    Benjamin Fargeaud, « Eau et assainissement : des aménagements, des précisions mais un transfert toujours obligatoire », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°34, p. 1963   

  • Benjamin Fargeaud, Stephane Pierre-Caps, Discussion suite à la présentation du livre de Patrick Gérard, "Le dictionnaire de la Constitution", LexisNexis, 2023, 2024 

    Benjamin Fargeaud, Discussion "Pourquoi les parlementaires n'en ont rien à faire du droit parlementaire ?", suite à la présentation du livre de Pierre Januel et Vito Marinese, "La fabrique de la loi. Petit manuel à l'usage de tous", Les petits matins, 2023, 2024 

    Benjamin Fargeaud, Elodie Derdaele, Discussion autour du livre d'Eric Anceau, "Laïcité, un principe. De l'Antiquité au temps présent", Editions Passés/Composés, 2023, 2024 

  • Benjamin Fargeaud, « Pourquoi les parlementaires n'en ont rien à faire du droit parlementaire ? », le 12 avril 2024  

    Présentation d'ouvrage organisée dans le cadre des Entretiens de l'IRENEE, Université de Lorraine.

    Benjamin Fargeaud, Benoît Plessix, Laurent Seurot, Jean-Félix Delile, « Table ronde autour du livre de Benoît Plessix, "Le droit public", Puf, 2022, coll. Que sais-je ? », Cycle de conférences : Les entretiens de l'IRENEE, Nancy, le 25 mai 2023   

    Benjamin Fargeaud, « La construction d'une relation, des panégyriques aux pamphlets », La doctrine et le Conseil constitutionnel, Strasbourg, le 11 mai 2023   

    Benjamin Fargeaud, « D'une démocratie illibérale à une autre : la doctrine constitutionnelle française face aux démocraties populaires (1946-1958) », Journée d'études : La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bordeaux, le 07 avril 2021   

    Benjamin Fargeaud, Léa Fratini, Guillaume Pressé, Moubarak-Touré Ouro-Nile, « Propos introductifs », Journée d'études des doctorants de l'IRENEE : L'évidence en droit public, Metz, le 22 septembre 2023   

    Benjamin Fargeaud, « Rapport de synthèse », Journée d'études : L'excuse en droit public et science politique, Nancy, le 09 décembre 2022   

    Benjamin Fargeaud, Pierre Levallois, « Conférence n° 1 », Cycle de conférences : La thèse en droit public, Nancy, le 19 octobre 2022   

    Benjamin Fargeaud, Stephane Pierre-Caps, Thibault Guilluy, Themistoklis Raptopoulos, Laurent Olivier [et alii], « Table ronde n° 1 : Réélection d'Emmanuel Macron : "l'été indien" du "présidentialisme majoritaire" continue ? », Workshop : La Ve République après les échéances électorales de 2022, Nancy, le 30 juin 2022 

    Benjamin Fargeaud, Stephane Pierre-Caps, Thibault Guilluy, Themistoklis Raptopoulos, Laurent Olivier [et alii], « Table ronde n° 2 : Où en est la recomposition du système de partis après les élections de 2022 ? », Workshop : La Ve République après les échéances électorales de 2022, Nancy, le 30 juin 2022 

    Benjamin Fargeaud, « Le Gouvernement et l'interprétation de la Constitution de la Ve Républqiue », Les interprétations concurrentes de la Constitution, Nanterre, le 20 mai 2021   

    Benjamin Fargeaud, Manon Altwegg-Boussac, Vanessa Barbé, Mathieu Disant, Xavier Magnon [et alii], « Table ronde : Situer l'interprétation », Interpréter les droits et libertés : quel pouvoir pour le juge constitutionnel dans l'état de droit contemporain ?, Metz, le 25 novembre 2021 

    Benjamin Fargeaud, « Les idées constitutionnelles de Valéry Giscard d'Estaing », Workshop : Idéologies et Ve République, Nancy, le 26 mai 2021   

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Geoffroy Herzog, L'élection populaire du Président de la République dans l'espace européen, thèse soutenue en 2022 à Université de Montpellier 2022 sous la direction de Julien Bonnet et Stéphane Pinon, membres du jury : Pauline Türk (Rapp.), Mathilde Heitzmann-Patin et Vasco Pereira da Silva  

    Notre recherche se fonde sur un constat. Il existe une surestimation, notamment doctrinale, de l'influence réelle que l'élection populaire du Président de la République est susceptible d'exercer sur le fonctionnement des régimes parlementaires de l'espace européen. Si l'importance de la désignation du chef de l'Etat par l'intermédiaire du suffrage universel ne saurait être niée, il est toutefois possible d'atténuer les attentes qui entourent ce mécanisme juridique. Afin de le démontrer, la recherche se propose d'établir une classification ternaire des régimes parlementaires. Son utilisation permettra de nuancer l'influence considérable qui est accordée le plus souvent à l'élection présidentielle directe. Elle souligne effectivement que l'établissement du rôle joué par les présidents élus par le peuple ainsi que le fonctionnement des régimes parlementaires dans lesquels s'inscrivent ces derniers ne sont pas seulement déterminés par leur mode de désignation. De nombreux autres éléments sont susceptibles d'intervenir. L'élection populaire apparaît donc comme un élément parmi d'autres et plus comme l'élément unique déterminant le véritable visage du régime parlementaire.

    Gbati Fare, La contradiction dans le contrôle de constitutionnalité des lois, thèse soutenue en 2020 à Poitiers sous la direction de Samy Benzina, membres du jury : Mathilde Heitzmann-Patin (Rapp.), Damien Fallon  

    Alors que la contradiction est considérée aussi bien en droit interne qu'en droit international et européen comme un principe fondamental du procès, le Conseil constitutionnel a longtemps paru vouloir maintenir un tel principe à distance de la procédure du contrôle de constitutionnalité des lois. Longtemps, la doctrine a dénoncé l'absence d'une véritable contradiction devant le Conseil et les caractères informel et précaire de la procédure menée par le juge constitutionnel dans le contrôle a priori des lois. En pratique, ce contrôle exercé par la Haute instance sur le fondement de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution n'est pas complètement hermétique au contradictoire dans la mesure où il repose sur des échanges d'écritures entre les différents acteurs institutionnels du procès. Cette place du contradictoire dans le contrôle de constitutionnalité a priori demeure cependant limitée d'autant que cette procédure n'admet pas d'audience publique, un des cadres du débat contradictoire. En revanche, le contrôle de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui trouve son fondement dans l'article 61-1 de la Constitution prévoit dans le cadre du déroulement de cette procédure, l'application formelle de la contradiction devant le Conseil constitutionnel. Les textes prévoient d'ailleurs, l'organisation d'audiences publiques QPC devant la Haute instance. Cette innovation fait suite à la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 et est entrée en vigueur le 1er mars 2010. Cette émergence de la contradiction dans le contrôle a priori puis sa formalisation lors de l'introduction de la QPC n'a, à ce jour, pas fait l'objet d'études doctrinales d'ampleur. Cette recherche s'attache aussi bien à l'étude de l'application de la contradiction, qu'à l'analyse de son influence dans les décisions de constitutionnalité rendues par le Conseil constitutionnel. En premier lieu, cette étude vise à démontrer que la contradiction est une nécessité dans le contrôle de constitutionnalité des lois aussi bien d'un point de vue juridique que pratique. Du point de vue juridique, cette contradiction s'impose au Conseil dans la mesure où elle est garantie par des normes constitutionnelles comme supranationales. En pratique, la contradiction est une méthode de recherche de la vérité en droit processuel. Elle est indispensable au juge pour identifier l'ensemble des éléments pertinents à son jugement. En second lieu, l'étude s'attache à déterminer le véritable poids de la contradiction dans les décisions du Conseil constitutionnel. Il résulte de cette recherche que, d'une part, face aux singularités du contrôle de constitutionnalité des lois, aux difficultés d'ordre organisationnel et procédural auxquelles le Conseil constitutionnel est confronté, la contradiction a une place et une influence limitées dans le procès constitutionnel et dans les décisions. D'autre part, cette réalité oblige le Conseil constitutionnel à une mobilisation de documents additionnels, en vue d'une complète instruction des questions de constitutionnalité. L'étude procède à une analyse de l'influence de ces ressources dans les décisions du Conseil constitutionnel.