Pascale Ricard

Chargé de recherche
Sociologie et sciences du droit.
Centre National de la Recherche Scientifique

Droits International, Comparé et Européen
Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires
  • THESE

    La conservation de la biodiversité dans les zones maritimes internationales, soutenue en 2017 à Paris 1 sous la direction de Evelyne Lagrange et Évelyne Lagrange, membres du jury : Sandrine Maljean-Dubois (Rapp.), Anne-Thida Norodom (Rapp.), Geneviève Bastid Burdeau et Jean-Paul Pancracio   

  • Pascale Ricard, Anaïs Bereni, Wissem Seddik (dir.), Conflits d'usage en mer: regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines en mer, Editions A. Pedone, 2023, 340 p.   

    Pascale Ricard, La conservation de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux. Un défi pour le droit international: un défi pour le droit international, Editions A. Pedone, 2019, 657 p. 

  • Pascale Ricard, Sophie Gambardella, « Les objectifs de développement durable et les limites planétaires : une voie vers l’effectivité de la gouvernance internationale de l’environnement ? », in Sandrine Maljean-Dubois (dir.), La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?,, Pedone, 2023, pp. 89-110 

    Pascale Ricard, « La conservation de la biodiversité marine : la notion de ‘bien commun’, facteur d’intégration et de cohérence en droit international », in Clémentine Bories, Sabine Boussard (dir.), L’eau, un bien commun ?,, Mare et Martin, 2023, pp. 321-345 

    Pascale Ricard, Anaïs Bereni, Wissem Seddik, « Avant-Propos », in Anais Bereni, Wissem Seddik, Pascale Ricard (dir.), Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes, A. Pedone, 2023   

    Pascale Ricard, Anaïs Bereni, Wissem Seddik, « Le regard du juriste sur une notion peu appréhendée par le droit », in Anais Bereni, Pascale Ricard, Wissem Seddik (dir.), Conflits d'usage en mer. Regards croisés sur la nécessaire conciliation des activités humaines dans les eaux européennes., A. Pedone, 2023   

    Pascale Ricard, « L’absence de ratifications suffisantes pour l’entrée en vigueur d’un traité international : le casdu Traité de 1986 sur les conditions d’immatriculation des navires », in SCHMITT (S.), PAYAN (G.), GIUDICELLO (J.) (dir.), Les échecs normatifs), Actes de la XIVe Journée d’études de l’UMR DICE, 2023 

    Pascale Ricard, « La protection de la biodiversité dans les territoires ultramarins français », in CAHIN (G.), POIRAT (F.) (dir.), La France et ses Outre-mer, 2023 

    Pascale Ricard, « L’acidification des océans »: Les défis de l’appréhension par le droit français et le droit international de l’"autre problème du CO2", in Magali Dreyfus (dir.), Le droit français aux prises avec les limites planétaires, Mare & Martin, 2023, pp. 76-97 

    Pascale Ricard, « Le statut juridique des fonds marins », in Grancher Romain, Rivoal Solène (dir.), Du rivage aux abysses. Une histoire environnementale des fonds marins (XVIII-XXIe siècles), éditions Champ-Vallon, 2023 

    Pascale Ricard, « Industrie extractive marine : les ressources marines sous juridiction nationale et au-delà (hydrocarbures et minerais/métaux) », in Aloupi Niki, Maclouf Etienne (dir.), Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ?, A. Pedone, 2023 

    Pascale Ricard, Denys-Sacha Robin, « Tensions dans le canal du Mozambique et autour des îles Éparses (France/Madagascar) », in Alina Miron, Sacha Robin (dir.), Alina Miron, Denys-Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Editions A. Pedone, 2022, pp. 223-236 

    Pascale Ricard, « Les finances d’une organisation internationale hybride : l’exemple de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) », in Anne-Thida Norodom, Fabrice Bin (dir.), Les finances des organisations internationales, Pedone, 2022, pp. 111-131 

    Pascale Ricard, « Saint-Pierre-et-Miquelon. Les prolongements (sous-marins) d’un arbitrage ? », in Alina Miron, Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp. 185-197 

    Pascale Ricard, Denys-Sacha Robin, « Mayotte, entre décolonisation et délimitation (France / Comores) », in Alina Miron, Sacha Robin (dir.), Atlas des espaces maritimes de la France, Pedone, 2022, pp. 237-248 

    Pascale Ricard, « Le nucléaire et la mer : entre passé, présent et futur », in Kiara Neri (dir.), Le droit international et le nucléaire, Bruylant, 2021, pp. 429-457   

    Pascale Ricard, « L’Antarctique et les ‘nouvelles’ activités humaines en mer : entre précaution, innovation et conciliation d’intérêts (navigation, drones, tourisme) », in CHAN TUNG (L.), LAVOREL (S.) (dir.), L’Antarctique : enjeux et perspectives juridiques, 2021, pp. 197-226   

    Pascale Ricard, « Entrées « Acteur » ; « Négociation » ; et « Prévention »,, pp. 37, 380 et 439. », Dictionnaire de l’actualité internationale, dirigé par V. NDIOR, Pedone, 2021 

    Pascale Ricard, « The European Union and the future international legally binding instrument on marine biodiversity beyond national jurisdiction », in Marta Chantal Ribeiro (dir.), The Global Challenges and the Law of the Sea, Springer, 2020, pp. 379-399   

    Pascale Ricard, « Les aires marines protégées en haute mer et la difficile conciliation entre droit de la mer et droit de l’environnement », in Patrick Chaumette (dir.), Transforming the Ocean Law by Requirement of the Marine Environment Conservation - Le Droit de l’Océan transformé par l’exigence de conservation de l’environnement marin, Marcial Pons, 2019, pp. 249-267     

    Pascale Ricard, « Le Conseil de sécurité des Nations Unies et l’environnement marin », in Kiara Neri (dir.), Le Conseil de sécurité des Nations Unies et la mer, Editoriale scientifica, 2018, pp. 141-165 

    Pascale Ricard, « La question des immunités étatiques accordées par les juridictions internes aux États non reconnus comme tels - étude du cas de Taïwan », in Denys Simon (dir.), Le droit international des immunités : constantes et ruptures, Pedone, 2015, pp. 105-130 

    Pascale Ricard, « La mise en oeuvre du développement durable à travers le concept de patrimoine commun de l’humanité : l’élaboration du Règlement relatif à l’exploitation des ressources minérales de la Zone », in André De Paiva Toledo (dir.), Direito internacional e desenvolvimento sustentavel, D’Placido ed., 2015, pp. 423-454 

    Pascale Ricard, « L’articulation entre les échelles globale et régionale dans le processus de prise de décision environnementale en droit de la mer », in Éric Canal-Forgues (dir.), Démocratie et diplomatie environnementales, Pedone, 2015, pp. 133-160 

  • Pascale Ricard, « L’articulation entre le droit spécial de l’AIFM et le nouvel Accord ’BBNJ’ en matière de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité marine », La Revue maritime, 2024, n°527   

    Pascale Ricard, « Le nouveau traité sur la biodiversité des espaces maritimes internationaux : quelles implications pour la France et l’Union européenne ? », Droit de l'environnement , 2023, n°323, pp. 283-288     

    Pascale Ricard, « Érosion de la biodiversité : l’Accord de Kunming-Montreal sur le cadre mondial post-2020,une réponse suffisante face à l’urgence écologique actuelle ? », Annuaire français de droit international, 2023, n°68 

    Pascale Ricard, Kiara Neri, « La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? », L'Observateur des Nations Unies, 2023, n°55   

    Pascale Ricard, « The Advent of the 2023 “BBNJ” Agreement : A Preliminary Legal Analysis », Environmental Policy and Law, 2023   

    Pascale Ricard, « Avant propos. La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », Confluence des droits_La revue, 2022   

    Pascale Ricard, Denys-Sacha Robin, « The Superposition of National Legal Regimes in Maritime Disputed Areas », Maritime Safety and Security Journal, 2022, n°10, pp. 37-58     

    Pascale Ricard, « Le nouveau paradigme de l’‘économie bleue’. Les entreprises et autres opérateurs privés au secours de la protection de la biodiversité marine ? », L'Observateur des Nations Unies, 2021, pp. 85-116   

    Pascale Ricard, « Les nouveaux ’principes’ de la Commission du droit international relatifs aux Entreprises et à la protection de l’environnement en temps de conflit armé », Revue de droit des affaires internationales - International business law journal, 2021   

    Pascale Ricard, « La notion d' enceinte universitaire et les compétences de police administrative en matière de voirie à l'épreuve de l'ouverture des campus universitaires sur la ville », Revue française de droit administratif, 2020, n°04, pp. 773-782     

    Pascale Ricard, « Le droit international et la lutte contre la pollution marine par les déchets de matières plastiques », Annuaire français de droit international, 2020, pp. 527-554   

    Pascale Ricard, « Prévention et résolution des conflits d’usages en droit de la mer : quelques réflexions dans le cadre régional de l’océan Indien », Carnets de Recherches de l'océan Indien, 2019, n°3, pp. 89-112   

    Pascale Ricard, « The Limitations on Military Activities by Third States in the EEZ Resulting from Environmental Law », International Journal of Marine and Coastal Law, 2019, n°1, pp. 144-165     

    Pascale Ricard, « Le droit international et la lutte contre la pollution marine par les déchets de matières plastiques », 2019, pp. 527-553    

    Les déchets de matières plastiques s’accumulent et envahissent les océans, si bien que d’après certaines prévisions, ces derniers pourraient abriter, d’ici une trentaine d’années, plus de déchets plastiques que de poissons. Dans ce contexte, les instruments internationaux traditionnellement mobilisés pour lutter contre la pollution marine engendrée par ce phénomène s’avèrent insuffisants, tant dans leur mise en oeuvre que dans leur contenu. Pour appréhender la complexité et la globalité de la pollution marine par les déchets de matières plastiques, une approche prenant en compte l’ensemble des étapes du cycle de vie du plastique, ainsi que les mouvements transfrontières à la fois fortuits et intentionnels qu’ils subissent, est aujourd’hui nécessaire. Bien que la communauté internationale intègre progressivement cette nécessité au travers des divers régimes et instruments internationaux existants, tout en envisageant la possibilité et l’opportunité d’adopter un nouveau traité en la matière, la lutte contre la pollution plastique des océans demeure un véritable défi pour le droit international.

    Pascale Ricard, « Marine biodiversity beyond national jurisdiction: The launch of an intergovernmental conference for the adoption of a legally binding instrument under the UNCLOS », Maritime Safety and Security Journal, 2018   

    Pascale Ricard, « La clarification du lien entre droits de l’homme et protection de l’environnement et de ses conséquences par la Cour interaméricaine des droits de l’homme dans son avis consultatif du 15 novembre 2017 », Le journal du Centre de droit international, 2018, n°17, pp. 15-18   

    Pascale Ricard, « La sentence arbitrale relative au différend en mer de Chine méridionale et l’obligation de protection du milieu marin », Annuaire du droit de la mer, 2016, pp. 147-159   

    Pascale Ricard, « L'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la CIJ opposant le Costa Rica au Nicaragua : entre contestation de souveraineté territoriale et prévention des dommages transfrontières », Le journal du Centre de droit international, 2016, n°14   

    Pascale Ricard, N. Frozel Barros, « Analyse d’un compromis : le lancement des négociations pour un accord de mise en oeuvre de la CNUDM sur la biodiversité marine au-delà des limites de la juridiction nationale », Annuaire du droit de la mer, 2014, pp. 197-220   

  • Pascale Ricard, « Rubrique "Pêche / Exploitation durable des ressources halieutiques" », 2021   

  • Pascale Ricard, Valérie Boré Eveno, « Fin des négociations “BBNJ” à l’ONU : enfin un traité pour protéger la biodiversité marine en haute mer ! », Blog du Club des juristes, 2023 

  • Pascale Ricard, « Mer et changements climatiques », le 16 février 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique de Kiara Neri, Maître de conférences HDR de droit public, Co-directrice du CDI-EDIEC, Université Jean Moulin Lyon 3 et Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR DICE, Université d’Aix-Marseille.

    Pascale Ricard, « La territorialisation des fonds marins », le 09 janvier 2024  

    Après-midi du droit de la mer organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure à Aix-Marseille Université - CERIC - UMR DICE 7318

    Pascale Ricard, « Les différentes facettes de la justice climatique », le 06 décembre 2023  

    Colloque organisé par l'EDIEC, l'EDPL et le CEE, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Marianne Moliner-Dubost, MCF en droit public, EDPL, Université Jean Moulin Lyon 3 et Bernadette Le Baut-Ferrarese, Pr. de droit public, EDIEC-CEE, Université Jean Moulin Lyon 3, Co-directrices du Master Droit Global du Changement Climatique (DGCC)

    Pascale Ricard, Kiara Neri, « « La demande d’avis consultatif présentée par la COSIS au Tribunal international du droit de la mer : quels enjeux ? » », Conférence La justice climatique, Lyon, le 01 décembre 2023 

    Pascale Ricard, « L’eau et le nucléaire, une approche juridique et sociopolitique », 6èmes Entretiens du Grillenbreit, Alsace, le 24 novembre 2023  

    Colloque organisé par le CERDACC et le CRESAT, Université de Haute Alsace dans le cadre des "6èmes Entretiens du Grillenbreit de l'UHA" sous la direction scientifique de Thomas Schellenberger, MCF en droit public, Université de Haute-Alsace CERDACC (UR 3992) et Teva Meyer, MCF en géopolitique et géographie Université de Haute-Alsace CRESAT (UR 3436)

    Pascale Ricard, Betty Queffelec, « « La conservation de la nature dans l’Accord BBNJ. Premiers éléments d’analyse » », Séance d’ouverture du cycle de recherche Navigating the BBNJ Agreement: l’Accord BBNJ et la conservation de la nature, Brest, le 26 octobre 2023 

    Pascale Ricard, Anne-Sophie Tabau, « « Les enjeux du bilan carbone d’un laboratoire de recherche » », Journée des nouveaux entrants de l’UMR DICE, Aix-en-Provence, le 05 octobre 2023 

    Pascale Ricard, « “The fight against plastic pollution : overview of the French legal framework” », CMS! Closing conference Marine plastic pollution in the Mediterranean Sea – A Legal and Political Challenge, En ligne Slovenia (SI), le 10 septembre 2023 

    Pascale Ricard, « « L’exploitation des ressources marines au-delà de la juridiction nationale : les arbitrages du « nouveau » droit de la mer » », 14ème session des Universités internationales d’été du Mercantour,, Saint-Martin-Vésubie, le 04 septembre 2023 

    Pascale Ricard, « Regards croisés sur le droit d'accès des peuples et communautés autochtones à la justice environnementale », le 12 juin 2023  

    Séminaire organisé sous la direction scientifique de Victoria Chiu, Maître de conférences de droit public à l'Université Lyon 3

    Pascale Ricard, « « Un nouvel accord pour la haute mer et les grands fonds marins : quelles implications pour la France et l’Union européenne ? » », Rencontres sablaises du droit de la mer (conférence ouverte au public Cap sur la protection de l’environnement), Les Sables d’Olonne, le 02 juin 2023 

    Pascale Ricard, « Usage des ressources et transitions environnementales : quels enjeux pour l’espèce humaine ? », le 24 mai 2023  

    Organisé par le Pôle A2E, Université paris Panthéon-Assas sous la direction de Étienne Maclouf, Professeur de sciences de gestion et Niki Aloupi, Professeur de droit public

    Pascale Ricard, « Biodiversity beyond National Jurisdiction. Outcomes and Uncertainties around the New Treaty », le 04 avril 2023  

    Organised by CERIC (UMR DICE, AMU-CNRS) and the Institute for International Legal Studies

    Pascale Ricard, « « Les nouveaux défis du droit de la mer : la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité dans les espaces maritimes internationaux » », Colloque international Ordre et désordre de la biodiversité dans la société internationale, En ligne, le 09 mars 2023  

    Organisé avec le LexFEIM, par l'Université de Libreville (Gabon), et les Universités d'Artois, de Tours, d'Aix-Marseille et du Havre

    Pascale Ricard, « « L’aptitude des règles de l’exploitation à répondre aux enjeux environnementaux » », Les après-midi du droit de la mer du CERIC, Regards croisés sur l’actualité du droit de l’Autorité internationale des fonds marins, Aix-en-Provence, le 13 janvier 2023  

    Organisé dans le cadre des "Après-midi du droit de la mer" par l'Université d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique, UMR DICE, CERIC

    Pascale Ricard, « Les fonds marins : du littoral aux abysses », le 24 novembre 2022  

    Organisé pour le CERC, le CDPC-JCE et le MIO par Louis Balmond, Professeur émérite à l’Université de Toulon (CDPC-JCE), Jacques Piazzola, Professeur à l’Université de Toulon (MIO) et Frederic Schneider, Maître de conférences à l’Université de Toulon (CERC) sous le haut patronage de l’Académie de marine

    Pascale Ricard, « Les échecs normatifs », le 14 octobre 2022  

    Organisée pour le Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Univ. de Toulon par Sylvie Schmitt, MCU HDR, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon; Guillaume Payan, PU, CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Toulon et Julien Giudicelli, MCU HDR, Institut de recherche Montesquieu, membre associé du CDPC J-C Escarras, UMR-CNRS 7318 DICE, Univ. de Bordeaux

    Pascale Ricard, « Le droit français aux prises avec les limites planétaires », le 27 juin 2022  

    Organisé par l'Université de Lille sous la coordination scientifique de Magali Dreyfus, Chargée de recherche en droit CNRS, CERAPS – Univ. Lille ; Romain Gosse, chercheur postdoctoral, LARSH – UPHF et Luis Román Arciniega Gil, Enseignant-chercheur – UC de Lille

    Pascale Ricard, « Colloque à l'occasion des 40 ans de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer », le 16 juin 2022  

    Organisé par le CERIC, Faculté de droit, Aix-Marseille Université sous le patronage de l'Association internationale du droit de la mer sous la direction scientifique de Marie-Pierre Lanfranchi, Pr. Aix-Marseille Université

    Pascale Ricard, « La réalité de la police en mer : retour d'expériences », le 14 juin 2022  

    Colloque final du projet de recherche MERCRO financé par l’ANR organisé sous la direction scientifique de Gaëtan Balan, Chercheur postdoctoral au sein de l’ANR-MERCRO, Université Jean Moulin Lyon 3 et Kiara Neri, MCF HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 et Directrice du CDI

    Pascale Ricard, Sophie Gambardella, « ODD et limites planétaires : quelle effectivité pour la gouvernance et le droit international de l’environnement ? », La définition des limites planétaires : quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?, Aix-en-Provence, le 12 mai 2022  

    Rencontres internationales d'Aix-en-Provence 2022, organisées par le CERIC (UMR DICE) et Sciences Po Aix

    Pascale Ricard, « Les biens communs saisis par le droit », le 11 avril 2022  

    Organisé par la faculté de droit, Nanterre Université sous la responsabilité de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme, Béatrice Parance, CoMUE Paris-Lumières

    Pascale Ricard, « Conflits d'usage en mer », le 18 novembre 2021  

    Colloque organisé par le CERIC, Aix-Marseille Université, et l’Institut du droit économique de la mer (INDEMER, Monaco) dans le cadre de l’Institut d’Établissement « Sociétés en Mutation en Méditerranée »

    Pascale Ricard, « Les enjeux juridiques relatifs aux territoires revendiqués par la France dans l'Océan Indien », le 15 avril 2021  

    Organisée dans le cadre du cycle de conférences sur les Enjeux actuels du droit international, Université Jean Moulin Lyon 3

    Pascale Ricard, « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », le 24 mars 2021  

    Organisée pour le Centre d'Études et de Recherches Internationales et Communautaires - CERIC- de Aix-Marseille Université par Daria Vasilevskaia et Pascale Ricard dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2021

    Pascale Ricard, « Les zones grises du droit de la mer », le 11 septembre 2020  

    Organisé par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers sous la direction de Madame Alina Miron, avec la participation de Léna Kim et Agathe Niveleau

    Pascale Ricard, « La lutte contre la pollution plastique des océans en droit international, comparé et européen », le 25 mars 2020  

    Organisée dans le cadre de la Monaco Ocean Week 2020 par Pascale Ricard, Chargée de recherche au CNRS UMR DICE, Aix-Marseille Univ., CERIC et Daria Vasilevskaia, Doctorante contractuelle, Aix-Marseille Université, CERIC et Melbourne Université

    Pascale Ricard, « Crise environnementale et marchés financiers : la singularité européenne », le 12 mars 2020  

    Colloque UbiDEM organisé par l’Association des élèves du département DEM de l’ENS Rennes.

    Pascale Ricard, « Sovereignty and challenges of the future international legally binding instrument on marine biodiversity beyond national jurisdiction: how to reconcile the individual interest of States at sea and the ‘common interest of mankind’ ? », Sovereignty : A concept in flux ?, Athènes Greece (GR), le 01 septembre 2019   

    Pascale Ricard, « Les apports du système du traité sur l'Antarctique au droit international », le 05 décembre 2019  

    Organisé à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique par le CRJ et le CESICE, Université Grenoble-Alpes

    Pascale Ricard, « L’eau, un bien commun ? », le 23 octobre 2019  

    Organisé par le CRDP et ses partenaires, dans le cadre du projet COMUE “Biens communs, un outil juridique à aiguiser”

    Pascale Ricard, « L’aléa climatique et son évolution, aspects juridiques », le 11 avril 2019  

    Organisé par les jeunes chercheurs du Centre Jean Bodin (laboratoire de recherche juridique et politique de l'Université d'Angers- EA4337) sous la Responsabilité scientifique de Timothée Masson et Thomas Onillon, doctorants à l'université d'Angers

    Pascale Ricard, « La transformation du droit de l’océan par l'exigence de conservation de l'environnement marin », le 15 octobre 2018  

    Colloque plénier et Junior conférence internationale organisés par le Programme Human Sea de l’Université de Nantes

    Pascale Ricard, « Le conseil de sécurité des Nations Unies et la mer », le 04 mai 2017  

    Organisée par le Centre de droit international en partenariat avec l’Association pour la promotion du droit international.

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Mélanie Vairon, Le renouvellement du processus de juridiction rampante en mer en contexte d'urgence écologique, thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Isabelle Michallet