Mathieu Martinelle, Guillaume Maire (dir.), Discernement(s), mare & martin, 2024, Droit privé & sciences criminelles, 144 p.
Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de "discernement" est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes. Tantôt élément conditionnant la capacité à consentir, tantôt élément de qualification d’un fait, tantôt élément d’imputabilité d’une faute, tantôt élément atténuant la responsabilité du sujet, le discernement est pluriel et conditionne la mise en œuvre, voire l’existence, d’un droit. Incontestablement, cette notion mérite davantage de précision que celle actuellement de mise, se contentant du flou, source d’insécurité juridique.
Mathieu Martinelle, Bruno Py, Jean-François Seuvic (dir.), Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel: mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak, Editions de l'Université de Lorraine et Impr. Atelier central de reprographie de Brabois, 2023, Prestige ( Mélanges ), 729 p.
Le décès du professeur Frédéric Stasiak en janvier 2022 a été et demeure un choc considérable pour la communauté universitaire et plus particulièrement pour la faculté de Droit de Nancy où cette disparition a créé un manque considérable. Frédéric Stasiak, professeur de droit pénal à l’Université de Lorraine, était un collègue singulier, porteur d’une pensée originale et d’une fougue dans l’art de la défendre. Il n’a jamais édulcoré ses convictions dans l’action et a toujours porté haut les couleurs de l’Université dans le respect systématique des valeurs de liberté, d’intégrité et d’équité. La morsure du manque est douloureuse. L’injustice de la perte est révoltante. L’immensité du vide, angoissante. Afin de rendre hommage à leur tant regretté collègue, Jean-François Seuvic, son maître, Bruno Py, son collègue, et Mathieu Martinelle, son élève, se sont associés afin de publier ces mélanges in memoriam.
Mathieu Martinelle, Bruno Py, Julie Leonhard, Catherine Ménabé (dir.), ADN et justice: l'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, Presses universitaires de Nancy et Éditions universitaires de Lorraine, 2020, Collection "Santé, qualité de vie et handicap", 240 p.
"Si pour beaucoup l'exploitation de l'ADN apparaît comme l'un des procédés les plus fiables en matière d'identification, l'analyse génétique demeure une technique dont les modalités d'usage, juridiques et techniques, s'avèrent trop peu étudiées. Sa force probante doit être appréciée, son efficacité dans les procédures judiciaires mesurée. Dans un contexte sociétal où la preuve scientifique est parfois encensée par les non-spécialistes, il est très éclairant d'évaluer l'intérêt effectif du recours à l'exploitation de l'ADN dans les procédures judiciaires afin de déterminer ses perspectives d'évolution, voire d'expansion."
Mathieu Martinelle, L’action civile de l’associé en droit pénal des sociétés, Mare & Martin, 2019, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 710 p.
Mathieu Martinelle, Catherine Ménabé (dir.), L'enfant en prison: [journée d'étude, 6 octobre 2016, Nancy, Faculté de droit], l'Harmattan, 2017, BibliothèqueS de droit, 268 p.
Mathieu Martinelle, Catherine Ménabé (dir.), L'enfant en prison, L'Harmattan, 2017, Bibliothèques de droit
Mathieu Martinelle, « Des pôles régionaux spécialisés en matière d'atteintes à l'environnement », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°02, p. 71
Mathieu Martinelle, « Le criminel tient le civil en l’état, sauf… - Étude de l’alinéa 3 de l’article 4 du Code de procédure pénale », Lexbase Pénal, Lexbase , 2019
Mathieu Martinelle, « Sanction des dispositifs de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme de La Banque Postale et de Western Union par l’ACPR : quand un mea culpa vaut mieux que des arguments de droit »: note sous ACPR, n° 2018-01 du 21 décembre 2018 et n° 2017-10 du 10 janvier 2019, Lexbase Pénal, Lexbase , 2019
Mathieu Martinelle, « L’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires »: Principaux résultats d'une étude portant sur dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2018, n°2, p. 69
Mathieu Martinelle, « Cabinet d’avocats recrute chargé de communication à temps plein »: note sous CE, 9 novembre 2015, n° 385296, Les petites affiches, Lextenso , 2016, n°61, p. 7
Mathieu Martinelle, « La faute », le 01 juillet 2024
2e summer school d'Epinal organisée par l'IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Laurent Seurot, Professeur de droit public, Université de Lorraine / IRENEE ; Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Professeurs de droit privé, Université de Lorraine, IFG
Mathieu Martinelle, « La politique de l'amiable, vers un changement de paradigme », le 15 mars 2024
Journée d'études organisée par l'IFG, Université de Lorraine avec la Cour d'appel de Metz sous la direction scientifique de Mathieu Martinelle, Maître de conférences à l'Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « Actualités du droit pénal des affaires », le 16 février 2024
Colloque organisé par l'IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine, avec le CRJFC, Université de Franche-Comté et l'AFDP sous la direction scientifique de Yann Leroy, Professeur à l'Université de Lorraine et Béatrice Lapérou-Scheneider, Professeur à l'Université de Franche-Comté
Mathieu Martinelle, « Repenser le jugement des délits », le 24 novembre 2023
Journée d'études organisée par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Delphine Brach-Thiel, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « Médiation », le 13 octobre 2023
Conférence proposée par la Clinique Doctorale de Droit et de Médiation & le DU Médiation et autres modes alternatifs de règlement des différends, IFG, Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « Les relations hôpital / prison », le 12 janvier 2023
Organisé par l'IFG Lorraine sous la direction de Bruno Py, Professeur à l'Université de Lorraine et Clotilde Bricot, Doctorante à l'Université de Lorraine en partenariat avec Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy - Master 2 Droit de la santé - Clinique Louis Pasteur - Groupe LEH éditions
Mathieu Martinelle, « La figure du lanceur d'alerte saisie par les différentes branches du droit », le 08 décembre 2022
Organisée par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction de Mathieu Martinelle, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Aurélie Dardenne, Enseignante contractuelle à l'Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « La lutte contre la délinquance environnementale : défis et perspectives pour les acteurs de la justice », le 10 mai 2022
Organisé sous la direction scientifique de Corinne Robaczewski, Professeur à l'Université de Lille, avec le partenariat de l’École Nationale de la Magistrature et la Cour d'appel de Douai
Mathieu Martinelle, « Le(s) discernement(s) », le 06 décembre 2021
Colloque organisé en partenariat avec la Cour d'appel de Metz
Mathieu Martinelle, « Cryptomonnaie : approche économique et fiscale d'un phénomène en devenir », Cryptomonnaie : approche économique et fiscale d'un phénomène en devenir, Nancy, le 25 février 2020
Organisée par Mathieu Martinelle, Maître de conférences à l'Université de Lorraine, Association Clinique du Droit de Nancy, en partenariat avec l’IFG.
Mathieu Martinelle, « Le référé fake news, nécessité ou gadget ? », Le référé fake news : nécessité ou gadget ?, Nancy, le 06 juin 2019
Organisé par Sylvie Pierre-Maurice, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « La médiation entre associés », La médiation dans l’entreprise, Metz, le 24 mai 2019
Mathieu Martinelle, « La protection de la famille du radicalisé », Les femmes, les mineurs et le terrorisme, Nancy, le 05 décembre 2018
Organisé par Julie Léonhard, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine et Catherine Ménabé, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université de Lorraine
Mathieu Martinelle, « Le mineur, victime d’infractions sexuelles », Mineurs et sexualité en institution : représentation(s) du droit, Nancy, le 29 juin 2018
Mathieu Martinelle, « La déontologie à l’Université », Les déontologies, Nancy, le 16 mars 2018
Mathieu Martinelle, « Présentation des principaux résultats de la recherche GIP relative à l’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires, étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle », Les transformations de la preuve pénale - XXIIIème colloque de l'AFDP, Paris, le 09 novembre 2017
Mathieu Martinelle, « La victimologie : entre statut et sentiment », Violences sexuelles : entre vérité et mensonge, Nancy, le 21 octobre 2016
Mathieu Martinelle, « Pudeur et soin de la victime », Pudeur et soin, Nancy, le 29 avril 2016
Mathieu Martinelle, Leonhard Julie, Bruno Py, Catherine Ménabé, « Le fichage de l’empreinte génétique », Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Nancy, le 23 mars 2016
Mathieu Martinelle, Catherine Ménabé, Bruno Py, Leonhard Julie, « La preuve parfaite n’existe pas », Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Nancy, le 01 janvier 2016
Mathieu Martinelle, « La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse », le 25 novembre 2014
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