Sabrina Dupouy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Ecole de Droit

Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
  • THESE

    La prise en compte des données environnementales par le contrat, soutenue en 2016 à AixMarseille, sous la direction de Hugo Barbier, membres du jury : François Guy Trébulle, Béatrice Parance et Jacques Mestre   

  • Sabrina Dupouy, Le contrat et l'environnement, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, Collection de l'institut de droit des affaires, 542 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le présent ouvrage a pour objectif de croiser l’environnement, désormais placé au cœur des préoccupations et espérances humaines, et le contrat, ce merveilleux instrument des relations sociales, au visage multi-millénaire mais toujours renouvelé. Il est animé d’une double direction. D’abord, et d’une manière qu’on pourrait qualifier de traditionnelle, il perçoit l’environnement comme une source potentielle de risques, parfois subis de manière imprévue, parfois provoqués par l’inconséquence des acteurs économiques, et dans cette optique, il envisage la manière dont le droit des contrats peut soit assurer une protection du consentement des contractants soit permettre à ceux-ci de gérer conventionnellement une éventuelle concrétisation de ces risques. Ensuite, et de façon résolument plus positive, il voit dans l’environnement la source de valeurs, et révèle comment le droit des contrats a lui-même vocation à accompagner cette opportunité en facilitant la prise en compte par les parties d’une politique de développement durable et en veillant à les voir respecter un véritable devoir de protéger l’environnement dans le cadre de l’exécution de leur accord."

    Sabrina Dupouy (dir.), Jalons pour une économie verte, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, Collection de l'Institut du Droit des affaires, 513 p. 

  • Sabrina Dupouy, « La nature, sujet de droit », le 12 février 2020  

    Organisé par le Centre Michel de l’Hospital, Ecole de droit Clermont-Ferrand dans le cadre du réseau Unesco des villes apprenantes

    Sabrina Dupouy, Jacques Mestre, « "La singularité juridique de la fondation, les apports de la reconnaissance d'utilité publique, les nouveaux statuts-type approuvés par le Conseil d'Etat" », colloque La fondation, entre l'économique et le sociétal, Clermont-Ferrand, le 28 mars 2019   

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