Elena Giannozzi

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et de Science Politique

Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux
  • THESE

    Le bonus vir en droit romain, soutenue en 2015 à Paris 2, sous la direction de Emmanuelle Chevreau et Jean-Pierre Coriat, membres du jury : Cosimo Cascione et Denis Mazeaud   

  • Elena Giannozzi, L' homme de bien dans les Basiliques, Mare & Martin, 2023, Histoire du droit et des institutions, 283 p. 

    Elena Giannozzi, Le vir bonus en droit romain, Presses Universitaires de Liège, 2021, Revue internationale des droits de l'antiquité ( Hors série ), 577 p. 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Florian Reverchon, Les origines de la théorie des nullités : XIIe-XIXe siècle, thèse soutenue en 2022 à Lyon 3 sous la direction de David Deroussin et Franck Roumy, membres du jury : Antonio Padoa Schioppa (Rapp.), Jean-Louis Halpérin et Susanne Lepsius    

    Cette thèse étudie l’élaboration des constructions théoriques permettant d’aborder le phénomène de l’invalidité des actes juridiques de droit privé en France, en Allemagne et en Italie, du XIIe au XIXe siècle. Elle met en lumière le rôle des juristes médiévaux, qui développèrent sur cette question, peu thématisée par le droit romain, une doctrine cohérente fondée sur une approche substantialiste de l’acte juridique. La nullité, conçue comme un vice de nature ontologique, s’opposait à l’annulation, vue comme un mécanisme extrinsèque entraînant rendant l’acte inefficace, sans toucher à sa validité. Ces conceptions, n’excluaient pas la reconnaissance de techniques relativisant la portée de l’invalidité selon le but poursuivi par la loi qui la fonde, c’est-à-dire selon un critère téléologique. C’est sur ces fondements, transformés à la suite d’évolutions entraînées, par la pratique, par les exigences didactiques, ou par l’évolution générale du droit privé dans le sens du volontarisme, que se constitue la théorie des nullités aujourd’hui.

  • Guilhem Bartolotti, Les pollicitations à l’époque romaine : étude sur les promesses au bénéfice d'une collectivité, thèse soutenue en 2020 à Paris 2 sous la direction de Philippe Cocatre-Zilgien, membres du jury : Emmanuelle Chevreau, Dario Mantovani et Paolo Lepore  

    La pollicitation constitue l’une des institutions juridiques et politiques les plus singulières de l’Empire romain. Promesse adressée à une collectivité, le plus souvent civique, elle démontre l’existence d’une vie municipale riche et ambitieuse. Tirée de l’expérience évergétique grecque, issue du droit des constitutions impériales et explicitée par la jurisprudence, la pollicitatio est également la manifestation la plus significative de l’évergétisme antique. Hormis les sources juridiques, l’analyse d’un tel sujet doit avoir recours à l’épigraphie. Ces deux sources révèlent une pratique disséminée dans les provinces de langue latine et de langue grecque, occidentales et orientales. De fait, le droit des pollicitations a permis une sorte d’harmonisation des pratiques, sans toutefois réprimer les singularités des cités. Il incombait à l’administration impériale, contrôlée directement par l’empereur, d’arbitrer l’expression des tendances locales. Sans jamais étouffer les cités, la supervision romaine intégrait les particularismes locaux. Cela explique l’émergence d’outils de régulation discrétionnaires comme les iustae causae, en plus des cas déterminés par le droit. Les pollicitations constituent ainsi une institution juridique extrêmement technique, discutée dans son identification comme dans son expression contraignante. Ainsi, bien qu’elle trouvât à s’exprimer dans des réalités institutionnelles différentes, le droit montre une appréhension de la pollicitatio tendant vers l’uniformité.