Jérôme Prévost-Gella

Maître de conférences
Droit public.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Recherches sur le Droit Public

Thèse

Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux. Thèse soutenue en 2016 à Paris 1, sous la direction de Agnès Roblot-Troizier.


Ouvrage

Jérôme Prévost-Gella, Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux, Dalloz, 2018, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 513 p.


Articles

Jérôme Prévost-Gella, « Voyage dans le temps en droit de la responsabilité pour dommages de travaux publics », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2023, p. 1568 

Jérôme Prévost-Gella, « La faute lourde au service de l'action stratégique du Conseil d'Etat dans l'application du droit de l'Union européenne », Actualité juridique Droit administratif, N° 28, 2022, p. 1641 

Jérôme Prévost-Gella, « Le droit administratif comme pratique française du droit international ? », in N. Clarenc Bicudo, F. Couveinhes-Matsumoto, R. Nollez-Goldbach et A.-T. Norodom (dir.) (dir.), Un droit international français ? Pratiques françaises du droit international, Pedone, 2022, p. NC

Jérôme Prévost-Gella, « La CESDH au cœur des politiques nationales de lutte contre le terrorisme : obstacle ou tremplin aux mutations du droit ? », in D. Fonseca (dir.) (dir.), Logiques des législations antiterroristes : entre reconfiguration et défiguration du droit ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, p. 121

Jérôme Prévost-Gella, « Les conflits entre normes de référence », in B. Defoort et B. Lavergne (dir.) (dir.), Juger de la légalité administrative – Quel(s) juge(s) pour quelle(s) légalité(s) ?, LexisNexis, 2021, p. 149

Jérôme Prévost-Gella, « Réflexions autour de la constitutionnalisation d’un point de procédure pénale : la motivation des peines en assises », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, p. NC

Voir plus

Jérôme Prévost-Gella, « Contrôle abstrait et contrôle concret : les juges confrontés à l'application de la jurisprudence Gonzalez-Gomez », Revue française de droit administratif, N° 5, 2017, p. 855 

Jérôme Prévost-Gella, « L'instrumentalisation de la spécificité du droit de l'Union européenne par le Conseil constitutionnel », Revue française de droit administratif, N° 1, 2015, p. 137 

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