Colloque organisé par le CRJA, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Nathalie Pierre...
Colloque organisé par la Revue de Philosophie du droit...
Colloque organisé par l'Université d'Evry Paris Saclay sous la direction scientifique de Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l'Université d'Evry Paris Saclay,...
Webinaire organisé par l'UMR DICE et l'ILF, Aix Marseille Université avec le LEJEP, CY Paris Cercy, le CNRS et Sciences Po St Germain sous la direction scientifique de Alexis Blouët,...
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
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La parole en droit public
La parole en droit public renvoie d'abord à l'oralité de ce champ juridique car, sous certaines conditions, dire c'est faire. L'ouvrage...
L'Epitoge07 / 2020
Le recours à la notion de démocratie par les juridictions
24mars2017
Organisé par le CRDFED (EA2132) avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené
La responsabilité ministérielle en France
Contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la Révolution de 1789 à la Cinquième République
Dalloz03 / 2012
La responsabilité ministérielle en France : contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la Révolution de 1789 à la Cinquième République. Thèse soutenue en 2010 à Caen, sous la direction de Lauréline Fontaine.
Nathalie Havas, La responsabilité ministérielle en France : contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres, de la Révolution de 1789 à la Cinquième République, Dalloz, 2012, Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, 846 p.
Nathalie Havas, La responsabilité ministérielle en France : contribution à une approche historique des responsabilités politique et pénale des ministres de la Révolution de 1789 à la Cinquième République, [s. n.], 2010, 827 p.
« Le recours à la notion de démocratie par les juridictions ». Caen, le 23 mars 2017