Jérôme Travard

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut du Droit Public et de la Science Politique

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Institut Universitaire de Technologie de Lyon 3
Actualités PUBLICATIONS
ActualitésPUBLICATIONS
  • Jérôme Travard, « Performance et responsabilités financières », in Jean-Eric Gicquel (dir.), La performance en droit public et science politique, Presses universitaires de Rennes, 2019, pp. 13-25 

    Jérôme Travard, « Les mutations de la responsabilité réparatrice », in Philippe Billet (dir.), "Des petits oiseaux aux grands principes" : mélanges en l’honneur au professeur Jean Untermaier, Mare et Martin, 2018 

  • Jérôme Travard, « Tempête Xynthia : condamnation pécuniaire définitive des collectivités publiques », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°42, p. 2473  

    Jérôme Travard, « Réflexions sur une jurisprudence curieuse », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°16, p. 908  

    Jérôme Travard, « Condamnation de l'Etat pour les rodéos urbains : beaucoup de bruit pour pas grand-chose », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2020, n°43, p. 2514  

    Jérôme Travard, « Les actes de panthéonisation : esquisse d'un régime juridique », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°42 

    Jérôme Travard, « Note sous CE, 9 nov. 2016, n° 393108, 393902, 393926, 393904 », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, p. 2199 

    Jérôme Travard, « Les pâtisseries et la dignité humaine. À propos de CE, ordo., 16 avril 2015, Société Grasse Boulange », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 93-109   

    La commercialisation de pâtisseries en chocolat rappelant des stéréotypes coloniaux donne l’occasion aux juridictions administratives de préciser l’utilisation de la procédure de référé-liberté et de l’invocation du principe de dignité humaine. Saisi par une association, le tribunal administratif de Nice avait interdit la commercialisation, le Conseil d’État jugeant l’inverse en estimant qu’il n’y a pas d’atteinte manifestement graves et illégales à une liberté. Au-delà du strict cas d’espèce, cela montre comment le principe de dignité humaine tend à connaître une application horizontale entre personnes privées et ce devant le juge administratif, alors même que différentes voies de recours existent en droit privé, tant devant le juge pénal que devant le juge civil.

    Jérôme Travard, « La résistance de la Cour de cassation à l’article anti-Perruche de la loi du 4 mars 2002 », Revue générale de droit médical, Les Études hospitalières éditions , 2014, n°50 

    Jérôme Travard, « Produits défectueux, note sous CE, sect., 25 juillet 2013, n°339922 »: Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière . - Décisions d'avril à septembre 2013, chronique n°2361, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°51, pp. 19-20  

    Jérôme Travard, « La reconnaissance de libertés fondamentales aux personnes publiques, vecteur de rapprochement avec les personnes privées ? Dossier n°45 », Droit de la famille, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013, n°45, pp. 21-23  

    Jérôme Travard, « Infections nosocomiales – Absence de cause étrangère.obs sous CE, 26 novembre 2012, n°344862, Centre hospitalier de Rochefort »: Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière . - Décisions d'octobre 2012 à mars 2013, chronique n°2206, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°28, pp. 21-22  

    Jérôme Travard, « Transfusion sanguine – Hépatite C – Substitution de l'ONIAM à l' établissement français du sang (EFS), obs. sous CE, 20 mars 2013, n° 345776, CPAM du Havre »: Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière . - Décisions d'octobre 2012 à mars 2013, chronique n°2206, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°28, p. 22  

    Jérôme Travard, Jérôme Drahy, « Note sous CE, Avis n° 355134 et n° 355135, 12 novembre 2012, OFPRA », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2013, pp. 203-216   

    Travard Jérôme, Drahy Jérôme. Note sous CE, Avis n° 355134 et n° 355135, 12 novembre 2012, OFPRA. In: Revue juridique de l'Ouest, 2013-2. pp. 203-216.

    Jérôme Travard, « Le pouvoir de réquisition des préfets. Premier bilan de la loi du 18 mars 2003. », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°37, pp. 34-38  

    Jérôme Travard, « Jean Rivero et la notion de service public », La Revue administrative, Economica, 2010-2014, 2012, n°388 

    Jérôme Travard, « Contamination par le virus de l'hépatite C – Article 102 de la loi du 4 mars 2002 – Appréciation de la présomption de causalité, note sous CE, 19 octobre 2011, Vidal »: Droit de la santé – Responsabilité médicale et hospitalière . - Décisions de juillet 2011 à mars 2012, chronique n°2176, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°22, pp. 20-21  

    Jérôme Travard, « L'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales. Nouvelles interrogations sur la conventionnalité des perquisitions fiscales », Revue juridique de l'Ouest , Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2011, n°3, pp. 307-324   

    Travard Jérôme. L'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales. Nouvelles interrogations sur la conventionnalité des perquisitions fiscales. In: Revue juridique de l'Ouest, 2011-3. pp. 307-324.

    Jérôme Travard, « Evaluation du préjudice économique des ayants droit, note sous C.A.A. de Lyon 6ème chambre - formation à 5, 16/09/2010, n°07LY00402, M. A et MACIF », Revue ALYODA : Revue de jurisprudence de la Cour administrative d'appel de Lyon et des tribunaux administratifs de son ressort, Association lyonnaise de droit administratif , 2011, n°2, p. 1  

    Jérôme Travard, « Jena Rivero et les lois du service public », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2010, n°18, p. 987  

    Jérôme Travard, « La récompense en droit public », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°20102  

  • Jérôme Travard, « Le comportement de la victime », le 18 novembre 2025  

    Conférence organisée par le Centre de recherche en droit Antoine Favre, Université Savoie Mont Blanc dans le cadre du projet de recherche "Regards croisés sur le Droit de la responsabilité – Divergences, convergences et complémentarité de la responsabilité civile, administrative et internationale dans le droit contemporain".

    Jérôme Travard, « Aux confins du droit administratif », le 19 septembre 2022  

    Colloque organisé sous la responsabilité scientifique de Christophe ROUX, professeur des universités, université Jean Moulin - Lyon 3 (EDPL – EA 666) et Christophe TESTARD, professeur des universités, université Clermont Auvergne (CMH – UPR 4232)

    Jérôme Travard, « La jurisprudence administrative locale », le 08 octobre 2021  

    Colloque organisé par l'Institut d'études administratives (Université Jean Moulin Lyon 3), le Centre Michel de l'Hospital (Université Clermont Auvergne) et ALYODA.

    Jérôme Travard, « La protection des droits fondamentaux par le recours en responsabilité administrative », le 18 juin 2021  

    Organisé par l’EDPL, sous la direction scientifique de Jérôme Travard, Maître de conférences de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3

    Jérôme Travard, « La bienveillance en droit public », le 18 octobre 2018 

    Jérôme Travard, « L’autonomie de la responsabilité administrative par rapport à la responsabilité civile », L'autonomie et le droit, Lyon, le 16 avril 2010