Henri Bouillon

Maître de conférences
Droit public.
UFR en Sciences, Techniques et Gestion de l’Industrie

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Thèse

Recherche sur la définition du droit public. Thèse soutenue en 2015 à Paris 1, sous la direction de Jean-Marie Pontier.


Ouvrages

Henri Bouillon, Renaud Bueb et Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare & Martin, 2023, Droit & science politique, 503 p.

Henri Bouillon, Le préfet : histoire, statut, fonctions, L'Harmattan, 2022, Logiques politiques, 154 p.

Henri Bouillon, Le droit administratif à l'ère de la gouvernance : les idées politiques du droit administratif, Mare & Martin, 2021, Droit public, 202 p.

Henri Bouillon, Recherche sur la définition du droit public, Institut de recherche juridique de la Sorbonne Éditions, 2018, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 823 p.

Henri Bouillon, La technique juridique : essai, L'Harmattan, 2016, 180 p.


Articles

Henri Bouillon, « La société civile, acteur indépendant ou représentation idéologique ? », in Amanda Dubuis, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare et Martin, 2023, pp. 19-31 

Henri Bouillon, « Les origines de l'IVG. Loi n°75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de grossesse », in Henri Bouillon, Renaud Bueb, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, 2023, pp. 107-121 

Henri Bouillon, « La laïcité ne justifie pas la suppression des menus de substitution dans les cantines scolaires », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 3, 2021, p. 157 

Henri Bouillon, « Le Conseil d'Etat définit l'apport de la loi ELAN en matière de régularisation des autorisations d'urbanisme », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 1, 2021, p. 51 

Henri Bouillon, « Problèmes et perspectives de la responsabilité pénale des membres du Gouvernement », Les Cahiers du CEDIMES, N° 3, 2020, pp. 10-23

Henri Bouillon, « La contraction des conditions de la responsabilité administrative », Les Cahiers du CRJFC, N° 1, 2020, pp. 7-22

Voir plus

Henri Bouillon, « Recherches sur la définition du droit administratif », in Maryse Deguergue, Urbain Ngampio (dir.), Fragments d’univers. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Marie Pontier, PUAM, 2020, pp. 99-115

Henri Bouillon, « Premier bilan pour les préfectures nouvelle génération », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, N° 15, 2019, p. NC

Henri Bouillon, « Le Conseil d'Etat unifie l'office du juge de l'aide sociale », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 11, 2019, p. 506 

Henri Bouillon, « La régularisation en droit de l'urbanisme », Journal du droit administratif, 2019, p. NC

Henri Bouillon, « La régularisation d'un acte administratif après annulation conditionnelle : une technique en gestation », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2018, p. 142 

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA : précisions sur le juge compétent pour apprécier l'offre de contrat de droit public faite aux salariés », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 2018, p. 121 

Henri Bouillon, « L'évolution des compétences des préfectures nouvelle génération au miroir des rapports de stage des élèves de l'Éna (2014-2017) », Les papiers de recherche de l'Éna, 2018, p. NC

Henri Bouillon, « La gestion des agents préfectoraux au miroir des rapports de stage des élèves de l'Éna (2014-2017) », Les papiers de recherche de l'Éna, 2018, p. NC

Henri Bouillon, « Le principe de modularité : l'adaptation de l'organisation des préfectures au miroir des rapports de stage des élèves de l'Éna (2014-2017) », Les papiers de recherche de l'Éna, 2018, p. NC

Henri Bouillon, « Pour une subjectivisation de l'annulation partielle des actes administratifs unilatéraux », Actualité juridique Droit administratif, N° 4, 2017, p. 217 

Henri Bouillon, « Reprise en régie d'un SPA et refus du salarié de voir son contrat de travail transformé en contrat de droit public », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2017, p. 199 

Henri Bouillon, « Redéfinition de l'office du juge de l'aide sociale dans le contentieux de la récupération d'indu de RSA », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 3, 2017, p. 152 


Autre

Henri Bouillon, Blanche Lormeteau et Justine Bain-Thouverez, Montages juridiques, mécanismes de soutien, partenariats public-privé, autoconsommation et communautés d’énergie : où en est le droit vis-à-vis de l’hydrogène ?, p. NC 

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