Emmanuelle Deschamps

Maître de conférences
Droit public.

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COLLOQUE

La reconfiguration des mobilités des étudiants d’Afrique, dans et...

19nov.2022

Colloque organisé par le CERCCLE, Le CRDEI et l'Université Cheikh Anta Diop de Dakar

COLLOQUE

Logement social et vivre ensemble

23mars2017

Organisé sous la direction de Florence Faberon, Maître de conférences de droit public, HDR, Université Clermont Auvergne

Clermont-Ferrand

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Ouvrage

Emmanuelle Deschamps, Le droit public et la ségrégation urbaine (1943-1997), LGDJ, 1998, Bibliothèque de droit public, 529 p.

Articles

Emmanuelle Deschamps, « Métropole et pôle métropolitain dans la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2011, p. 1128

Emmanuelle Deschamps et Alexis Descatha, « What was the patient's occupation? », JCR: Journal of Clinical Rheumatology, N° 5, 2010, p. 249

Emmanuelle Deschamps, « Habitat et politique de la ville », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le Moniteur, 2010, p. 30

Emmanuelle Deschamps, « Habitat et politique de la ville », in GRIDAUH (dir.), Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat, Le Moniteur, 2009, p. 46

Emmanuelle Deschamps, « Approche critique et juridique des normes relatives à la mixité sociale », Informations sociales, 2005, pp. 48-61

Emmanuelle Deschamps, « Politique de la ville », in GRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat); (dir.), Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat 2004. Textes, Jurisprudence, Doctrine et pratiques, Editions Le Moniteur, 2005, pp. 671-683

Voir plus

Emmanuelle Deschamps, « Le partenariat contractuel entre collectivités et organismes publics », Les Cahiers du GRIDAUH, 2004, pp. 61-67

Emmanuelle Deschamps, « Mise en perspective des dispositifs juridiques contre la ségrégation urbaine », in Dekeyser, Chantal; (dir.), Les mécanismes fonciers de la ségrégation, ADEF (Association des Etudes Foncières), 2004, pp. 163-198

Emmanuelle Deschamps, « Politique de la ville », in GRIDAUH (Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat),; (dir.), Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2004, Le Moniteur, 2004, pp. 767-775

Emmanuelle Deschamps, « Politique de la ville et sécurité. Fasc. 215-8, 2004. 30859 », in Froment, Jean-Charles (collection sous la direction de); (dir.), Pratique de la sécurité locale, LexisNexis Litec, Editions du Juris-Classeur 2004, 2004, p. 11

Emmanuelle Deschamps, « Une commune peut loger ses agents municipaux étrangers sur le territoire d'une autre commune », Actualité juridique Droit administratif, N° 16, 2003, p. 848

Emmanuelle Deschamps, « Contrats de ville », in Jégouzo, Yves; (dir.), Droit de l'Aménagement. Urbanisme, environnement, expropriation, habitat, Le Moniteur - Dalloz, 2003, pp. fascicule VI-200 du tome 2

Emmanuelle Deschamps, « Le principe de précaution appliqué au stockage des farines animales », Recueil Dalloz, N° 32, 2002, p. 2501

Emmanuelle Deschamps, « Le droit au logement n'est pas une liberté fondamentale au sens de l'article L. 521-2 du Code de justice administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 11, 2002, p. 818

Emmanuelle Deschamps, « Les pouvoirs préfectoraux de sanction et de substitution contre les communes défaillantes dans la réalisation des logements sociaux », Actualité juridique Droit administratif, N° 3, 2002, p. 218

Emmanuelle Deschamps, « Le contentieux des arrêtés anti-mendicité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2000, p. 495

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