François Hervouët

Professeur émérite
Droit public.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

  • François Hervouët, Entre les ordres juridiques: mélanges en l'honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques, Université de Poitiers, Faculté Droit & sciences sociales et LGDJ-Lextenso éditions, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 757 p. 

    François Hervouët, Pascal Mbongo, Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l'État, Berger-Levrault, 2014, 998 p. 

    François Hervouët, Philippe Norel (dir.), La dynamique de la démarche communautaire dans la construction européenne: actes du colloque de Poitiers 12, 13 et 14 octobre 2000, La documentation française, 2002, Travaux de la CEDECE, 441 p. 

    François Hervouët, Les régimes fiscaux de la recherche industrielle et scientifique privée, Économica, 1981, 328 p.  

    François Hervouët, J.PIERRE CHEVALIER, Les régimes fiscaux de la recherche industrielle et scientifique privée, sn], 1979 

    François Hervouët, Analyse du programme du P.C.F.,, 1973 

    François Hervouët, Les Actes administratifs des personnes privées, Université de Poitiers, 1971 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Federica Rassu, L'invocabilité des directives européennes et son incidence sur les ordres juridiques italien et français, thèse soutenue en 2013 à Poitiers présidée par Philippe Lagrange, membres du jury : Jean Rossetto (Rapp.), Benoît Delaunay (Rapp.), Paolo Passaglia    

    Franc de Paul Tetang, La subsidiarité inversée en droit européen : contribution à l'étude des rapports de systèmes entre les ordres juridiques nationaux et l'ordre juridique de l'Union européenne, thèse soutenue en 2012 à Poitiers présidée par Gilles Cottereau, membres du jury : Benoît Delaunay (Rapp.), Myriam Benlolo Carabot (Rapp.), Régis Bismuth    

    Enas Abuhmaira, Le régime juridique des ressources naturelles fluides souterraines communes, thèse soutenue en 2011 à Poitiers en co-direction avec Stéphanie Pavageau  

    Karine Abderemane, La solidarité , thèse soutenue en 2010 à Poitiers  

    Yémingar Yedjibaye, La coopération décentralisée comme facteur d'intégration communautaire , thèse soutenue en 2010 à Poitiers  

    Rachel Wass-Nocquet, Le Royaume-Uni , thèse soutenue en 2008 à Poitiers  

    Koffi Etse, Le Togo et les accords ACP-CE, thèse soutenue en 2008 à Poitiers  

    Angelique Charpentier, A la recherche d'un droit à l'environnement opérationnel au sein de l'Union Européenne, thèse soutenue en 2007 à Poitiers 

    Ngoné Ndoye, Les accords de pêche , thèse soutenue en 2005 à Poitiers  

    Vincent Baudouin, L'action communautaire appliquée aux hydrocarbures minéraux, thèse soutenue en 1999 à Poitiers  

    Alain Ondoua, Etude des rapports entre le droit communautaire et la Constitution en France , thèse soutenue en 1999 à Poitiers  

    Eric Mitard, Les aides économiques locales aux entreprises et le droit communautaire, thèse soutenue en 1998 à Poitiers 

    Véronique Hémery, L'influence de la jurisprudence du Conseil d'Etat sur la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes en matière de contrôle de légalité , thèse soutenue en 1996 à Poitiers  

    Idi Malam Maouta, L'évolution des relations entre l'Etat et les entreprises publiques , thèse soutenue en 1995 à Poitiers  

    Koanka Lamboni, Essai d'analyse et de réflexion sur le système des rémunérations accessoires dans la fonction publique étatique française, thèse soutenue en 1995 à Poitiers  


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