Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace sous la direction scientifique de Eric Desfougères, MCF HDR en droit, UHA, CERDACC et Marie France Steinlé Feuerbach,...
Journée d’étude doctorale du RT 13 de l'Association française de sociologie ...
Séminaire organisé par l'Université Toulouse Capitole...
Tables rondes, séminaire doctoral hybride et colloque organisés par la SLC, le CERDP de la faculté de droit de l’Université Côte d’Azur et l’Université de la Sarre et...
Conférence organisée par le CDE, Faculté de droit, Université de Montpellier dans le cadre du séminaire Montpellier Heidelberg en mémoire du Professeur Erik Jayme 1934 2024 ...
Colloque organisé par Marc Milet et Thomas Perroud, Université Panthéon Assas...
Journée d'études organisée par le CRESPPA CSU, CNRS...
Webinaire organisé par l'IFTJ, Université Pau et Pays de l'Adour dans le cadre des "conférences du CRJ2P" en partenariat avec le DIU Justice pénale...
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Responsabilités administratives et scientifiques :
15 ans de la fiducie
Bilan et perspective de réforme
Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.
LexisNexis07 / 2023
Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme
30sept.2022
Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges, Éd. de Verneuil, 2006, 2e éd., 210 p.
Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine : opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p.
« Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme ». Orléans, le 30 septembre 2022