Morgane Reverchon-Billot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences sociales

Institut Jean Carbonnier
  • THESE

    La question litigieuse en matière contractuelle. Essai sur le traitement procédural du droit des contrats, soutenue en 2015 à Poitiers, sous la direction de Éric Savaux, membres du jury : Éric Savaux et Fabien Marchadier   

  • Morgane Reverchon-Billot, Gaylor Rabu (dir.), Les enjeux juridiques de l'e-sport, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, Centre de droit du sport Aix-Marseille, 622 p. 

    Morgane Reverchon-Billot, La question litigieuse en matière contractuelle: essai sur le traitement procédural du droit des contrats, Dalloz, 2017, Nouvelle bibliothèque de thèses, 506 p. 

    Morgane Reverchon-Billot (dir.), Le droit dans les bandes dessinées: recueil des contributions à la journée d'étude du 15 juin 2011, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers et LGDJ, 2012, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales ( Actes & colloques ), 195 p. 

  • Morgane Reverchon-Billot, « L'ESSOR DE LA RESOLUTION AMIABLE DES DIFFERENDS (1992-2022) », in Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques (dir.), Trente ans de droit privé, Florilège à l'occasion des trente ans de l’Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2023, pp. 263   

    Morgane Reverchon-Billot, « Rapport de synthèse sur l’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement », Les dommages de masse. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA)., 2022, pp. 411-450   

    Morgane Reverchon-Billot, « LA VENTE D'ANIMAUX DOMESTIQUES », in Hélène Boucard, Javier Lete, Ricardo Pazos, Eric Savaux, Rose-Noëlle Shütz (dir.), Les recodifications du droit de la vente en Europe, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2021   

    Morgane Reverchon-Billot, « Les contrats de la justice participative », in David Gantschnig; Hania Kassoul (dir.), L’offre de réforme des contrats spéciaux : réflexions libres à partir du projet de l’Association Henri Capitant, Dalloz, 2021   

    Morgane Reverchon-Billot, « Le modèle civiliste de justice alternative », Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit administratif, 2018   

    Morgane Reverchon-Billot, « Fasc. 450 : Tribunal paritaire des baux ruraux », J. – Cl. Baux ruraux et procédure civile, 2017 

    Morgane Reverchon-Billot, « Formalisme et néo formalisme dans le procès civil », Formalisme et néo formalisme, XIIIe Journées Poitiers-Roma tre Jean Beauchard, Paolo Vecchi, 1er et 2 octobre 2015, 2017   

    Morgane Reverchon-Billot, « Fasc. 330 : Droits et obligations du bailleur », J. – Cl. Baux ruraux, 2016 

    Morgane Reverchon-Billot, « Les services rendus par l'agriculture à la ville », in Benoît Grimonprez, Denis Rochard (dir.), Agriculture et ville : vers de nouvelles relations juridiques, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2016     

    Morgane Reverchon-Billot, « LE CONTRAT ET LES TIERS - REGARDS FRANÇAIS SUR LE PROJET DE REFORME ESPAGNOL DU DROIT DES CONTRATS », La recodification du droit des obligations en France et en Espagne, Colloque ERDP et Grupos de investigation derecho privado européo y de conflictu legum, 8 et 9 octobre 2015, 2016   

  • Morgane Reverchon-Billot, « Médiation – La systématisation de la médiation : une expérimentation du tribunal judiciaire et du barreau de Poitiers », La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n°12, p. 392     

    Morgane Reverchon-Billot, « Une nouvelle attestation obligatoire pour les détenteurs d’équidés », Revue de droit rural, 2023, n°18     

    Morgane Reverchon-Billot, « L'acte contresigné par avocat : un nouveau titre exécutoire de la justice participative », Procédures, 2022, n°4, p. 6   

    Morgane Reverchon-Billot, « Vente de chevaux : feu la garantie légale de conformité », Revue de droit rural, 2022, n°2   

    Morgane Reverchon-Billot, « Conciliation et médiation : des modes amiables concrètement différents », Procédures, 2021, n°12, p. 8   

    Morgane Reverchon-Billot, « La justice participative : naissance d'un vrai concept », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°02, pp. 297-314     

    Morgane Reverchon-Billot, « Saisir le tribunal paritaire des baux ruraux par requête conjointe [Formule] », Revue de droit rural, 2021, n°1   

    Morgane Reverchon-Billot, « Incidences des réformes de la justice sur le tribunal paritaire des baux ruraux », Revue de droit rural, 2020, n°31   

    Morgane Reverchon-Billot, « L'article 21 du Code de procédure civile et la procédure civile », Revue de droit d'Assas, 2020   

    Morgane Reverchon-Billot, « Cap sur la requête conjointe ! », La Semaine juridique. Édition générale, 2020   

    Morgane Reverchon-Billot, « Sauvons la requête conjointe ! », La Semaine juridique. Édition générale, 2019   

    Morgane Reverchon-Billot, « CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS - BAUX RURAUX - Juillet 2017/Juillet 2018 », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2018   

    Morgane Reverchon-Billot, « CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS- BAUX RURAUX - Janvier/Juillet 2017 », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2017   

    Morgane Reverchon-Billot, « La constitution du tribunal paritaire des baux ruraux revue et corrigée par la Loi J21 », Procédures, 2017, p. 21   

    Morgane Reverchon-Billot, « CHRONIQUE BAUX IMMOBILIERS- BAUX RURAUX- juillet 2016/décembre 2016 », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, 2017   

    Morgane Reverchon-Billot, « Point de départ du délai de péremption après sursis à statuer : l’ignorance de l’événement par les parties est sans incidence », Gazette du Palais, 2015, n°155, p. 18     

  • Morgane Reverchon-Billot, « Transaction », Répertoire de procédure civile [Encyclopédie juridique Dalloz], Dalloz, 2018 

  • Morgane Reverchon-Billot, Qualification de la décision de ré-enrôlement d’une affaire radiée pour inexécution du jugement: Cass. 2e civ., 22 septembre 2016, n° 15-19.662, Éditions techniques, 2016, 1385 p.   

  • Morgane Reverchon-Billot, « Les mots pour nommer la justice : la justice participative », Université d'été 2023 : Langue, Langage et Droit, Poitiers, le 26 juin 2023   

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