Victor Simon

Professeur
Histoire du droit et des institutions.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre d'Histoire Judiciaire
  • THESE

    Les échelles du Levant et de Barbarie : Droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIème - XVIIIème siècle), soutenue en 2014 à Paris 2, sous la direction de Olivier Descamps, membres du jury : Jean Hilaire, Alexis Mages et Laurent Pfister   

  • Victor Simon, Nicolas Laurent-Bonne, Nicolas Pose, Les piliers du droit civil. Famille, Propriété, Contrat, 20150e éd., 2022  

    Dans le sillage des récentes réformes – comme l’ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l’introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s’attache à relever non sans excès l’ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l’architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu’une relique d’un modèle en ruine. À rebours d’une démarche évolutionniste ou relativiste, l’approche historique donne les clés d’une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les voeux qu’avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu’ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne » . Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l’histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C’est à l’aide d’une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l’indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l’institution matrimoniale, de la propriété et du contrat. Fruit d’un colloque international organisé à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.

    Victor Simon, Les échelles du Levant et de Barbarie. Droit du commerce international entre la France et l’Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle), 20210e éd., 2022  

    Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette « alliance impie » avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. À partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'État. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. À la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume.

    Victor Simon, Les échelles du Levant et de Barbarie: droit du commerce international entre la France et l'Empire ottoman (XVIe-XVIIIe siècle), LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain, 304 p.  

    "Au coeur des grandes recompositions géopolitiques de la première moitié du XVIe siècle, François Ier tisse d'étroites relations avec l'Empire ottoman de Soliman. Cette « alliance impie » avec le grand seigneur se prolonge par l'octroi d'importants privilèges commerciaux, désignés sous le terme de capitulations, au profit des sujets du roi de France. En se fondant sur ces textes, des négociants provençaux développent alors des réseaux commerciaux complexes en Méditerranée orientale et en Afrique du Nord. Ceux-ci établissent en effet des maisons de commerce dans les principales cités ottomanes qu'ils qualifient d'échelles du Levant et de Barbarie, comme autant de têtes de pont du négoce européen. À partir du ministère de Colbert, ce lucratif commerce international est peu à peu envisagé comme un facteur stratégique, permettant de soutenir la puissance de l'État. La monarchie s'insinue dès lors toujours plus loin dans la direction des affaires, en orientant l'activité des marchands au moyen d'une réglementation de plus en plus rigide qui entrave les initiatives individuelles. En réaction, les négociants impliqués dans le commerce méditerranéen formulent des thèses libérales très critiques vis-à-vis de la politique royale. À la confluence du droit international public, de la législation royale et des usages commerciaux, l'histoire juridique des échelles du Levant et de Barbarie est, dès lors, traversée d'insolubles tensions entre milieux d'affaires et grands administrateurs du royaume"

  • Victor Simon, Luisa Brunori, Serge Dauchy, Olivier Descamps, Xavier Prévost, « La circulation des capitaux français dans les échelles du Levant et de Barbarie (XVIe-XVIIIe siècles) », Le droit face à l'économie sans travail. Tome I, Sources intellectuelles, acteurs, résolution de conflits, 2022 

    Victor Simon, Claudia Moatti, Emmanuelle Chevreau, « Légiférer contre l’acculturation des marchands français dans l’espace ottoman (XVIIe-XVIIIe siècle) : l’appréhension par le droit d’un entre-deux contraint », L’expérience de la mobilité de l’Antiquité à nos jours, entre précarité et confiance, 2022 

    Victor Simon, Alexis Mages, « La place du comparatisme dans l’œuvre de Jean-Marie Pardessus », Les fondements historiques du droit européen des affaires, 2022 

    Victor Simon, Luisa Brunori, Cristina Ciancio, « La référence aux juristes italiens dans la doctrine commercialiste française (XVIe-XVIIIe siècle) », Italia-Francia allers-retours : influenze, adattamenti, porosità, 2022 

  • Victor Simon, « Le rôle des sociétés anonymes d’Ancien Régime dans le commerce entre la France et l’Empire ottoman », Revue historique de droit français et étranger, 2022, n°2014  

    Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les sociétés anonymes d'Ancien Régime ont été un outil important au service du développement du commerce français dans les échelles du Levant. Dans un premier temps, la doctrine commercialiste s'est attachée à définir ces sociétés par leur absence de dénomination sociale et leur caractère occulte. Les praticiens ont repris cette figure sociale pour former des ententes cartellaires entre eux, afin de manipuler les prix de vente et d'achat des marchandises. A partir du début du XVIIIe siècle, l'administration royale s'est emparée de ces pratiques, dans le cadre d'une politique mercantiliste, en imposant le recours systématique aux sociétés anonymes. La rigueur de ce dispositif a néanmoins soulevé de nombreuses critiques de la part des milieux d'affaires, entraînant finalement son abandon.

    Victor Simon, « Les compagnies privilégiées pour le commerce maritime avec l’Empire ottoman », Annuaire de droit maritime et océanique, 2022, n°2015 

    Victor Simon, « L’affectio societatis. Étude historique sur l’élément intentionnel du contrat de société », Revue des contrats, 2022, n°2016-06-01  

    L’Affectio societatis apparaît aujourd’hui comme l’un des caractères essentiels de toute société. La doctrine contemporaine souligne en outre régulièrement l’historicité de cet élément intentionnel, propre au contrat de société, sans qu’aucune étude diachronique n’ait pourtant été menée sur cette notion. Empruntée à un fragment d’Ulpien, la locution semble pourtant n’avoir joué qu’un rôle marginal en droit romain classique, ainsi que pour la doctrine médiévale et moderne. L’expression latine ne réapparaît d’ailleurs qu’au milieu du XIXe siècle sous la plume de Troplong, avant d’acquérir son acception contemporaine.

    Victor Simon, « L’inscription des usages commerciaux dans l’ordonnancement juridique moderne », Revue historique de droit français et étranger, 2022, n°2016  

    En raison des lacunes de la législation royale, des coutumes rédigées et de la tradition romano-canonique, les usages commerciaux apparaissent comme l'une des principales sources du droit des affaires à l'époque moderne. Assimilés à la loi par les juristes, ces usages des opérateurs économiques doivent néanmoins obtenir la sanction du juge pour acquérir force obligatoire. Ces règles singulières ont en outre fait l'objet d'une analyse par la doctrine commercialiste émergente qui a notamment participé à leur diffusion.

    Victor Simon, « Le récit des origines du droit commercial : la doctrine commercialiste et l’argument historique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2022, n°2018-07-28  

    L'ensemble des grands traités contemporains de droit commercial consacrent une place à l'histoire au sein de leur introduction. L'analyse discursive de ces développements permet de relever certaines constantes. Depuis le XIXe siècle, l'immense majorité des auteurs rejette en effet l'hypothèse selon laquelle le droit romain pourrait être à l'origine du droit commercial contemporain. Au contraire, ils glorifient l'émergence d'un droit coutumier qui se serait formé de manière spontanée au Moyen Âge central et aurait donné naissance à un corps de règles transnationales applicables à la société des marchands. La cohérence de ce droit originel aurait néanmoins été mise à mal par la codification. Ce faisant, les auteurs présentent une origine du droit commercial distincte de celle du droit civil, contribuant ainsi à forger son identité propre.

    Victor Simon, « La commission de transport : aux origines d’une qualification incertaine », Clio@Thémis. Revue électronique d'histoire du droit, 2022, n°2019  

    La commission de transport soulève aujourd’hui d’importantes difficultés de qualification. Si certains la rattachent encore à la figure du mandat, d’autres insistent au contraire sur ses particularités propres. Loin d’être strictement contemporaines, ces incertitudes semblent avoir constitué une difficulté pour l’ensemble des auteurs ayant écrit sur cette notion, depuis l’Ancien Régime. Dès lors, l’examen de cette longue controverse doctrinale entend apporter un éclairage sur les causes de ce désaccord persistant, sans pour autant chercher à déterminer la véritable nature de ce contrat.

    Victor Simon, « La dignité impériale des rois de France en Orient. Titulatures et traductions dans la diplomatie franco-ottomane », Journal of the History of International Law, 2022, n°2020-06-08  

    Depuis la première moitié du seizième siècle, les rois de France semblent être présentés sous une titulature impériale dans la traduction française des capitulations. La notion d’empire apparaît pourtant étrangère à la conception turque de l’État. Le titre d’imparatorluk n’apparaît d’ailleurs nulle part dans le texte original des capitulations. La titulature impériale attribuée au roi de France découle en effet d’une traduction hasardeuse du terme de padishah par les drogmans attachés au service de l’ambassade. D’origine perse, ce titre sans réel équivalent en Europe signifie littéralement «grand dirigeant» ou «dirigeant des dirigeants». En reconnaissant cette qualité au roi de France, le sultan turc met ainsi en avant une prééminence du roi de France sur les autres princes européens. Cette rhétorique s’inscrit alors dans la construction de relations internationales franco-turques ouvertement tournées contre l’empire Habsbourg.

    Victor Simon, « Intérêt social, prise en considération des enjeux sociaux et environnementaux, raison d’être : étude historique sur les fondements conceptuels de l’article 169 de la loi du 22 mai 2019 », Tribonien. Revue critique de législation et de jurisprudence, 2022, n°2019  

    Loi nº 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, art. 169, I, 1º-2º : I. – Le chapitre Ier du titre IX du livre III du code civil est ainsi modifié : 1º L’article 1833 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La société est gérée dans son intérêt social, en prenant en considération les enjeux sociaux et environnementaux de son activité. » ; 2° L’article 1835 est complété par une phrase ainsi rédigée : « Les statuts peuvent préciser une raison d’être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité. »

    Victor Simon, « Le récit des origines du droit commercial : la doctrine commercialiste et l'argument historique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, n°02, p. 293   

  • Victor Simon, « Le recours au ius commune dans le commerce franco-ottoman », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Workshop on early and late modern sources of long-distance trade », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Capitulations et traités : aux fondements juridiques du marché franco-ottoman à l’époque moderne », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « L’influence de la doctrine commercialiste italienne sur les anciens juristes français (XVIe-XVIIIe siècle) », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Les consuls français dans l’Empire ottoman : statut et fonctions », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Les juridictions consulaires en Méditerranée », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Approche historique de la réputation commerciale », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Juridiction ou police ? Les ambiguïtés de la distinction entre compétence juridictionnelle et pouvoirs de police dans les échelles du Levant et de Barbarie (XVIe-XVIIIe siècle) », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « La doctrine commercialiste française et la Révolution », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « Romanité et droit des sociétés au travers des consultations de Jean-Marie Pardessus », le 22 décembre 2023 

    Victor Simon, « International Law and Interfaith Relations in the “ius commune” Tradition », le 03 décembre 2023  

    International school of Ius Commune organised by Ettore Majorana Foundation and Centre for Scientific Culture, sponsored by The Italian Ministry of Education, University and Research – Sicilian Regional Government – University of Catania – CNRS

    Victor Simon, « Des fonctions judiciaires des consuls aux tribunaux consulaires (XIIe – XXe siècle) », le 02 novembre 2023  

    Colloque international organisé par l'UBS, l'Université Côte d'Azur, l'Université de Hambourg et l’Ecole française de Rome

    Victor Simon, « Le vir bonus en droit romain », le 25 mars 2022  

    Organisé par le CHJ UMR8025, Université de Lille dans le cadre du séminaire « Un livre, un auteur » sous la direction du Professeur Victor Simon

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Raphaël Dorvillé, Anglomanie juridique, des Lumières jusqu'à la première Entente cordiale, thèse soutenue en 2023 à Université de Lille 2022 sous la direction de Louis de Carbonnières, membres du jury : Sylvain Soleil (Rapp.), Yves Mausen (Rapp.), Xavier Godin et Corinne Robaczewski  

    Le modèle anglais apparaît, au XVIIIe siècle, comme la référence absolue en matière de droit et de liberté politique, vanté par les juristes francophones et les voyageurs ainsi que par les juristes anglais eux-mêmes, ce qui ouvre la voie à un nouveau monde de la comparaison juridique. Les dernières décennies du XVIIIe siècle voient ainsi un véritable engouement juridique pour l’Angleterre et son modèle politique libéral, alors que les bibliothèques des juristes de premier plan de l’Ancien Régime qu’étaient les parlementaires disposaient de peu d’ouvrages sur le droit étranger. Les premiers auteurs à écrire sur le système juridique anglais rencontrent un grand succès d’édition. Face à l’émergence d’un nouveau monde juridique dans son esprit et sa méthode, quelles sont les méthodes de travail de ces auteurs ? Peut-on leur faire confiance pour comprendre et pour rapporter fidèlement un modèle juridique qu’ils envient souvent ?