Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Colloque organisé par le laboratoire TREE, UMR CNRS 6031, de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour et du CNRS via sa Chaire MOVE, et le CR2D de l'Université Paris Dauphine PSL,...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
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Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) et droit privé
Dalloz01 / 2020
QPC et droit privé
4juin2018
Bilan des 10 ans de l’introduction de la question prioritaire de constitutionnalité
La sécurité juridique. Thèse soutenue en 2006 à Paris 2, sous la direction de Laurent Leveneur.
Thomas Piazzon, La sécurité juridique, Defrénois, 2009, Doctorat & notariat, 630 p.
« QPC et droit privé ». Paris, le 04 juin 2018