Fabrice Collard

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion

Institut Francois Gény
  • Fabrice Collard, Jacques Lafond, L' indivision, 2e éd., LexisNexis, 2023, Droit & professionnels ( droit civil ), 628 p. 

    Fabrice Collard, Jacques Lafond, L'indivision, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels ( droit civil ), 577 p. 

  • Fabrice Collard, Ronan Fablet, Cédric Herzet, Bertrand Chapron, Ananda Pascual [et alii], « Neural-Network-based Kalman Filters for the Spatio-Temporal Interpolation of Satellite-derived Sea Surface Temperature », Remote Sensing, 2018, n°12, p. 1864   

    Fabrice Collard, Sujoy Mukerji, Kevin Sheppard, Jean-Marc Tallon, « Ambiguity and the historical equity premium », Quantitative Economics, 2018, n°2, pp. 945-993 

    Fabrice Collard, « Appréciation de l'intention libérale et du montant à rapporter »: Cass. 1re civ., 21 oct. 2015, n° 14- 24.926, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°1, p. 1005 

    Fabrice Collard, Éric Meiller, « La vente de l'immeuble violant une servitude »: Cass. 3e civ., 7 janv. 2016, n° 14-24.842 et 14-24.777, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°10, p. 1094 

    Fabrice Collard, « La stipulation d'une clause de réversion d'usufruit en présence d'une donation de biens communs »: Cass. 1re civ., 21 oct. 2015, n° 14- 24.926, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2016, n°25, p. 1206 

    Fabrice Collard, « L'efficacité de la révocation de l'offre est liée à la date de réception de l'acceptation »: Cass. 3e civ., 17 sept. 2014, n° 13-21.824 , Revue de droit rural, 2015, n°431, p. 24 

    Fabrice Collard, « Le retrait d'associé permet-il d'échapper impunément au droit de préemption de préemption du preneur ? »: Cass. 3e civ., 23 sept. 2014, n° 12-23.370, Revue de droit rural, 2015, n°433, p. 96 

    Fabrice Collard, François Fruleux, « Sort civil et fiscal de la créance pour amélioration en cas de décès de l'une des parties », Revue de droit rural, 2015, n°434, p. 14 

    Fabrice Collard, « L'obligation d'authentifier confrontée à un acte de vente affecté de nullité »: Cass. 1re civ., 15 janv. 2015, n° 14-11.019, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°41, p. 1178 

    Fabrice Collard, « Quelle forme doit prendre la demande de résiliation à l'initiative du bailleur après le décès du preneur ? »: Cass. 3e civ., 12 mai 2015, n° 13-21.198, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°28, p. 742 

    Fabrice Collard, « Seul l'acquéreur-emprunteur peut se prévaloir de la défaillance de la condition suspensive d'obtention d'un prêt »: Cass. 3e civ., 8 juill. 2014, n° 13-17.386, La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°14, p. 1113 

    Fabrice Collard, « Clauses environnementales dans un bail rural après la loi d'avenir agricole  », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°29, p. 1134 

    Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Dernières actualités en matière de Safer », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°37, p. 869 

    Fabrice Collard, « Donations alternatives : donner sans figer », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°5, p. 1063 

    Fabrice Collard, « La condition suspensive confrontée à la pratique notariale, d'un régime l'autre », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°47, p. 1217 

    Fabrice Collard, « Le droit de préemption de la Safer prévaut sur la volonté des parties », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°26, p. 1113 

    Fabrice Collard, Benjamin Travely, Éric Meiller, « Le droit des servitudes, de la jurisprudence récente à la pratique notariale  », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°39, p. 1169 

    Fabrice Collard, Sandrine Besson, Hubert Bosse-Platière, Benjamin Travely, « Maison et terrain attenant : plaidoyer pro domo pour écarter le droit de préemption  », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°3135, p. 812 

    Fabrice Collard, Sandrine Besson, Hubert Bosse-Platière, Benjamin Travely, « Droit(s) de préférence forestiers et autres droits de préemption épineux - . - Loi d'avenir agricole 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2015, n°10, p. 1090 

    Fabrice Collard, « Modèle de notification pour purger le droit de préférence forestier des voisins », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2015, n°78, p. 7 

    Fabrice Collard, Benjamin Travely, « L'inutilité n'est pas source d'extinction d'une servitude »: Cass. 3e civ., 17 sept. 2013, Revue de droit rural, 2014, n°420, p. 26 

    Fabrice Collard, « Donation au profit d’un enfant mineur contenant désignation d’un tiers administrateur », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°26, p. 1235 

    Fabrice Collard, « Formules contenant adoption du régime optionnel franco-allemand de participation aux acquêts », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°4, p. 1053 

    Fabrice Collard, « L'autorisation du juge est insusceptible d'être érigée en condition suspensive », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°47, p. 1337 

    Fabrice Collard, Benjamin Travely, « Servitude interdisant d'affecter un fonds à un usage déterminé - . - Une figure juridique encore trop méconnue », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°13, p. 1145 

    Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Zoom sur la loi d'avenir agricole », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°42, p. 1068 

    Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « La loi d'avenir pour l'agriculture ou la légende de l'agriculteur-colibri », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°44, p. 1320 

    Fabrice Collard, Hubert Bosse-Platière, Sandrine Besson, Benjamin Travely, « Le bel avenir promis à la Safer par la loi du 13 octobre 2014 », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, n°48, p. 1351 

  • Fabrice Collard, Valentin Resseguier, Bertrand Chapron, « A physically-based random dynamics for gravity waves and currents interaction on the ocean surface », Living Planet Symposium - ESA, Milan Italy (IT), le 13 mai 2019 

    Fabrice Collard, Valentin Resseguier, Bertrand Chapron, « Waves under location uncertainty », Ocean Remote Sensing Synergy, Brest, le 10 septembre 2018   

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