Arnaud Casado

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
  • Arnaud Casado, Le droit social à vocation environnementale: vecteur de durabilité de l'entreprise, LexisNexis, 2024, Droit & professionnels ( droit social ), 433 p. 

    Arnaud Casado, Farah Safi (dir.), L'entreprise face aux défis environnementaux, Actes de la journée du 3 juin 2021, A. Casado et F. Safi (dir.), IRJS Éditions, 2022, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 224 p.   

    Arnaud Casado, Farah Safi, L'entreprise face aux défis environnementaux: Actes de la journée du 3 juin 2021, IRJS et Numérique Premium, 2022  

    L'objectif principal de l'Accord de Paris sur le climat, à savoir contenir « l'élévation de la température moyenne de la planète nettement en dessous de 2 °C par rapport aux niveaux préindustriels », apparait de plus en plus inatteignable. Le 6e rapport d'évaluation du GIEC rendu au cours de l'été 2021 constate en effet qu'un « réchauffement climatique de 1,5 °C et 2 °C sera dépassé au cours du 21e siècle à moins que de fortes réductions de CO2 et d'autres émissions de gaz à effet de serre ne se produisent dans les décennies à venir ». Pour éviter le pire, l'ensemble de l'humanité doit se mobiliser pour limiter les causes du dérèglement climatique et l'effondrement de la biodiversité.La responsabilité systémique des entreprises a été pointée dans les causes du dérèglement climatique. Faisant suite à une longue période de conscientisation le législateur national a souhaité renforcer les obligations pesant sur cet acteur notamment quant aux conséquences environnementales de ses activités. Malgré ces avancées, les actions mises en place par les entreprises sont encore souvent qualifiées de « greenwashing », de « mesurettes » environnementales ou de mesures d'évitement. Laissant à d'autres le soin de s'intéresser à la véracité de ces affirmations, le présent ouvrage ambitionne plutôt d'analyser les outils juridiques à la disposition des entreprises ou pouvant exercer une contrainte sur ces dernières afin d'engager une réelle transition écologique.Il est alors apparu pertinent de s'interroger dans un premier temps sur les normes permettant à l'entreprise de prévenir les atteintes à l'environnement que ce soit en raison de son organisation ou de son fonctionnement. Dans un second temps, la question des atteintes à l'environnement générées par l'entreprise a été étudiée tant sous l'angle de leur gestion que sous celui de leurs sanctions.Les communications réalisées lors du colloque l'entreprise face aux défis environnementaux se voulaient force de proposition. Gageons que les lecteurs des actes seront armés pour relever ces défis

    Arnaud Casado, La prostitution en droit français: étude de droit privé, Numérique Premium, 2019  

    En droit positif, le traitement juridique de la prostitution apparaît fragile dans ses fondements et dans son régime. Des fondements théoriques inachevés révèlent une première fragilité. D'une part, le choix d'une politique criminelle abolitionniste, revendiqué par l'État français, a vu ses principes dévoyés par la doctrine de victimisation : le traitement de la prostitution ne relève plus alors du seul droit commun mais de convictions ne trouvant pas actuellement de consécration juridique. D'autre part, l'imprécision de la définition prétorienne de la prostitution a des incidences, notamment, dans son traitement par l'aide sociale et en droit criminel. Des fondements répressifs déficients révèlent une seconde fragilité. La dignité, valeur sociale censément protégée par les infractions péri-prostitutionnelles, ne fonde pas en réalité ses incriminations. Le refus de l'exploitation d'autrui, véritable ratio legis de ses infractions implique, outre un risque quant à leur constitutionnalité, leur réécriture. La fragilité du régime juridique de la prostitution s'observe d'abord dans la confrontation des rapports prostitutionnels aux mécanismes contractuels. Cette confrontation permet de révéler leur nature de contrat : le contrat de prostitution s'analysant comme une prestation de service portant sur des actes sexuels, le contrat de proxénétisme comme un contrat de travail organisant la prostitution d'autrui. La fragilité du régime juridique de la prostitution s'observe ensuite dans les effets qui découlent directement ou de par la loi, de l'existence ou de la validité de ses contrats, notamment en droit fiscal et en droit de la sécurité sociale

    Arnaud Casado, Farah Safi (dir.), Daech et le droit: actes du colloque organisé [à Paris] le 11 janvier 2016, Éditions Panthéon-Assas, 2016, Colloques, 174 p. 

    Arnaud Casado, La prostitution en droit français: étude de droit privé, IRJS éditions, 2015, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 755 p.    

    En droit positif, le traitement juridique de la prostitution apparaît fragile dans ses fondements et dans son régime. Des fondements théoriques inachevés révèlent une première fragilité. D'une part, le choix d'une politique criminelle abolitionniste, revendiqué par l'Etat français, a vu ses principes dévoyés par la doctrine de victimisation : le traitement de la prostitution ne relève plus alors du seul droit commun mais de convictions ne trouvant pas actuellement de consécration juridique. D'autre part, l'imprécision de la définition prétorienne de la prostitution a des incidences, notamment, dans son traitement par l'aide sociale et en droit criminel. Des fondements répressifs déficients révèlent une seconde fragilité. La dignité, valeur sociale censément protégée par les infractions péri-prostitutionnelles, ne fonde pas en réalité ses incriminations. Le refus de l'exploitation d'autrui, véritable ratio legis de ses infractions implique, outre un risque quant à leur constitutionnalité, leur réécriture. La fragilité du régime juridique de la prostitution s'observe d'abord dans la confrontation des rapports prostitutionnels aux mécanismes contractuels. Cette confrontation permet de révéler leur nature de contrat : le contrat de prostitution s'analysant comme une prestation de service portant sur des actes sexuels, le contrat de proxénétisme comme un contrat de travail organisant la prostitution d'autrui. La fragilité du régime juridique de la prostitution s'observe ensuite dans les effets qui découlent directement ou de par la loi, de l'existence ou de la validité de ses contrats, notamment en droit fiscal et en droit de la sécurité sociale. MOTS-CLES : Prostitution- Proxénétisme- Traite des êtres humains- Contrat- Consentement- Volonté- Contrat de prostitution- Contrat de proxénétisme- Licéité- Ordre public- Bonnes moeurs- Dignité humaine- indisponibilité du corps humain- Force de travail-

  • Arnaud Casado, « Pornographie : l'enfer de l'idéologie », Recueil Dalloz, 2022, n°38, p. 1897   

    Arnaud Casado, Caroline Vanuls, « Controverse : Quel droit du travail pour la transition écologique ? », Revue de droit du travail, 2022, n°01, p. 9   

    Arnaud Casado, « Les actes discriminatoires : le double regard », Droit Social, 2020, n°04, p. 304   

    Arnaud Casado, « Le droit social à vocation environnementale », Recueil Dalloz, 2019, n°44, p. 2425   

    Arnaud Casado, « Il est bien difficile d'être fidèle à certains arrêts faits d'un certain modèle », Recueil Dalloz, 2019, n°26, p. 1483   

    Arnaud Casado, « Focus - La motivation de la lettre de licenciement », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2018, n°208, p. 29   

    Arnaud Casado, « Modification des règles sur le licenciement », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2018, n°208, p. 30   

    Arnaud Casado, « Droit des travailleurs indépendants utilisant des plateformes de mises en relation », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2017, n°194, p. 30   

    Arnaud Casado, « Lutte contre le détachement illégal de salariés », Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs , 2017, n°194, p. 32   

  • Arnaud Casado, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024  

    Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań

    Arnaud Casado, « Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? », le 30 novembre 2023  

    Colloque organisé dans le cadre des Transversales, Rencontres annuelles de l'Université Lyon 2

    Arnaud Casado, Hélène Duffuler-Vialle, « Le travail du sexe au prisme du droit », Conférence, Grenoble, le 10 janvier 2023  

    Conférence organisée par le CESICE, Université Grenoble-Alpes dans le cadre du Cycle "Histoire, droit, genre & sexualités", sous la direction scientifique d'Amélie Imbert, maîtresse de conférences en histoire du droit (UGA).

    Arnaud Casado, « Nouvelles technologies et changements de paradigme en droit et en sciences politiques », le 08 septembre 2022  

    Forum franco-japonais organisé par l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Arnaud Casado, « Le dialogue social. L’avènement d’un modèle ? », le 08 octobre 2021  

    Organisé pour l'Inst. François Geny, Université de Lorraine en partenariat avec la DREETS Grand Est et le CEREFIGE, avec l'IAE Nancy School of management et de la Faculté de Droit, Sc. éco. et Gestion de Nancy par Frédéric Géa et Anne Stévenot

    Arnaud Casado, « L'entreprise face aux défis environnementaux », le 03 juin 2021  

    Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Centre Michel de l’Hospital, UCA

    Arnaud Casado, « Le numérique dans tous ses droits », le 09 février 2021  

    Organisé par le Pr. Valère Ndior, Université de Bretagne occidentale, Lab-Lex

    Arnaud Casado, « [Reporté] L'avènement d'un modèle de dialogue social ? », le 19 novembre 2020  

    Organisé pour l’IFG, Université de Lorraine par Frédéric Géa, Professeur à l'Université de Lorraine.

    Arnaud Casado, « [Reporté] Le droit face aux violences sexuelles et/ou sexistes », le 02 avril 2020  

    Organisé sous le haut patronage du ministre de la Justice, par Caroline Duparc Maître de conférences HDR - Droit privé et sciences criminelles, Directrice de l'IEJ Université d'Angers et M. Jimmy Charruau, Docteur en droit public.

    Arnaud Casado, « La lutte contre la discrimination au travail dans le Code du travail et le Code pénal : même combat ? », le 21 novembre 2019  

    Coorganisé par Sandrine Maillard-Pinon, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud et Stéphane Détraz, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Sud

    Arnaud Casado, « L'impact des normes et de l'activité de l'OIT sur le droit social français », le 22 mars 2019  

    Organisé par le département droit social de l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Arnaud Casado, « Le corps humain saisi par le droit : entre liberté et propriété », le 14 octobre 2016  

    Les revendications relatives à l’existence d’un droit de propriété de la personne sur les éléments et produits de son corps, mais aussi sur son corps en son entier, se multiplient, faisant craindre à certains l’émergence d’un « capitalisme corporel »

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Adja Coumba Samba, La contribution des normes de l'OIT à la protection des travailleurs au Sénégal, thèse soutenue en 2021 à Paris 1 sous la direction de Jean-François Akandji-Kombé, membres du jury : François Hénot (Rapp.), Bernard Gernigon  

    Cette thèse porte sur l’application des normes de l’OIT notamment la contribution de celles-ci à la protection des travailleurs au Sénégal. En effet, cet objet étant peu étudié, nous avons adopté une approche multidisciplinaire pour démontrer en quoi les conventions de l’OIT ont réussi à améliorer les conditions d’existence des travailleurs au Sénégal. Ainsi, la première partie montre l’accueil harmonieux des conventions de l’OIT grâce aux principes de souplesse et de tripartisme. La seconde partie de l’étude consiste à démontrer comment les mécanismes de mise en œuvre et de contrôle desdites conventions de par leur originalité parviennent à une application effective dans la sphère sénégalaise. Cependant, malgré l’originalité de ces mécanismes, l’application des conventions de l’OIT au Sénégal se heurte à divers obstacles liés au développement, au poids de l’économie informelle et aux pesanteurs socioculturelles entre autres.