Parcours Santé Systémique

Parcours Santé Systémique

P2S UR 4129

  • Directeur:

Axes & Thèmes de recherche

Coordonnées

Faculté de Médecine LAENNEC
7/11 rue Guillaume Paradin, 69372 Lyon cedex 08.

Enseignants-chercheurs

[/spoiler]

Publications

Articles

Maud Cintrat, « L’information des consommateurs : quelle conformité du décret interdisant les dénominations relatives à la « viande végétale » au droit de l’Union européenne ? », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 441, 2023, p. 16

Maud Cintrat, « Illustration du périmètre de la notion d’allégation de santé », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 435, 2023, p. 16

Maud Cintrat, « L’étiquetage du salami : entre "dénomination de la denrée alimentaire" et "nom du produit », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 434, 2023, p. NC

Maud Cintrat, « Essais clinique de médicaments », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023, p. NC

Maud Cintrat et Lucie Watrin, « La participation de la société civile à l'amélioration de la qualité des aliments, approche juridique », in Mare et martin (dir.), La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, 2023, p. NC

Maud Cintrat, « Les plantes pour soigner les animaux – regard d’une juriste », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, p. NC

Voir plus

Maud Cintrat, « Médicament vétérinaire : autorisation de mise sur le marché », Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2023, p. NC

Maud Cintrat et Lucie Watrin, « La simplification de l’information du consommateur d’aliments », Revue Lamy Droit alimentaire, N° 423, 2022, p. NC

Maud Cintrat, « Première étape de l'adaptation du droit interne à la réforme européenne du droit des médicaments vétérinaires », Revue de droit rural, N° 32, 2022, p. NC

Maud Cintrat et Valérie Siranyan, « Environnement et produits de santé : prévention et traitement des déchets », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2022, p. 529 

Maud Cintrat, « Etat des lieux et perspectives de la protection des animaux soumis à des expérimentations », La protection animale ou l'approche catégorielle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, p. NC

Maud Cintrat, « La culture de cellules animales à des fins d'alimentation ou les perspectives juridiques de la viande de synthèse », Revue Lamy Droit alimentaire, 2022, p. NC

Maud Cintrat, « La qualification de médicament d’un antiparasitaire pour abeilles à base de thymol », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, p. 91

Maud Cintrat, « Le droit de la santé animale en mouvement », 40 ans de droit(s) de la santé, L'épitoge, 2022, p. NC

Maud Cintrat, « Une adaptation raisonnée des mesures de police sanitaire en vue de l'acquisition du statut officiellement indemne de leucose bovine enzootique des cheptels de la Réunion », Revue semestrielle de droit animalier, 2022, p. 83

Maud Cintrat, « Conflit de qualifications, entre produit biocide et médicament vétérinaire par fonction, note sous CAA de Marseille, 2e ch., 1er avril 2021, ANSES c. Société Aedes-Protecta (n° 19MA01823) », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, p. NC

Maud Cintrat, « La langue des médicaments vétérinaires face à l’entrée en application d’un règlement européen, note sous CJUE, 17 mars 2021, aff. C-64/20, UH c. Irlande », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, p. NC

Maud Cintrat, « La santé mentale des animaux saisie par le droit », Animal et santé dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2021, p. NC

Maud Cintrat et Valérie Siranyan, « Le pharmacien, acteur du développement durable », Revue générale de droit médical, 2021, p. NC

Maud Cintrat, « L’abattage rituel avec étourdissement préalable réversible obligatoire : une ingérence proportionnée dans la liberté de religion, note sous CJUE, gr. ch., 17 décembre 2020, Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., aff. C-336/19 », Revue de droit rural, 2021, p. NC

Maud Cintrat, « L’expérimentation animale », Dictionnaire critique du droit de l’éducation, Droit de l’enseignement supérieur dirigé par P. Bertoni et R. Matta-Duvignau, 2021, p. NC

Maud Cintrat, « La lutte contre la résistance aux antibiotiques à l’échelle disciplinaire, note sous CÉ, 29 mai 2020, req. n° 421569 », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, p. NC

Maud Cintrat, « La réforme du régime européen des médicaments vétérinaires, entre perspectives économiques et sanitaires, À propos du règlement (UE) 2019/6 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 relatif aux médicaments vétérinaires et abrogeant la directive 2001/82/CE », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, p. NC

Maud Cintrat, « L’exception réunionnaise en faveur de la "non lutte" contre la leucose bovine enzootique, note sous CÉ, 24 février 2020, Association de défense des agriculteurs de la réunion, req. n° 417746 », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, p. NC

Maud Cintrat, « Le chien d’utilité – aspects juridiques », De la démocratie sanitaire à la démocratie en santé, C. DUSSART, M.-A. NGO, V. SIRANYAN, P. SOMMER (direction), 2019, p. NC

Maud Cintrat, « Le droit, à la recherche d’un équilibre entre l’animal destiné à l’alimentation et l’homme », L’animal et l’homme dirigé par F.-X. Roux-Demare, 2019, p. NC

Maud Cintrat, « L’incompatibilité en droit de l’Union européenne entre la production biologique (logo AB) et l’abattage rituel sans étourdissement, note CJUE, Gde ch., 26 février 2019, aff. C-497/17, Œuvre d’assistance aux bêtes d’abattoirs (OABA) contre Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation », Revue de droit rural, 2019, p. NC

Maud Cintrat, « L’ostéopathie animale et le monopole vétérinaire, note sous CÉ, 4e ch., 18 juillet 2018, req. n° 410604, 410605, 410606, Fédération européenne des ostéopathes pour animaux, Ecole française, d’ostéopathie animale, Société European school of Animal Osteopathy France et req. n° 415043, Union des ostéopathes animaliers », Revue semestrielle de droit animalier, 2018, p. NC

Maud Cintrat, « La santé animale dans l’Union européenne : l’élaboration d’un cadre juridique global, entre continuité et innovation », Revue de droit rural, 2017, p. NC

Maud Cintrat, « Le Conseil d’État, la fête de l’Aïd el-Kébir et la santé humaine et animale, note sous CÉ, 5e ch., 21 février 2018, Association Traditions, Terroirs et Ruralité, req. n° 403254 », Revue semestrielle de droit animalier, 2017, p. NC

Maud Cintrat, « Préfet et indemnisation d’un abattage sanitaire, comm. sous CAA Bordeaux, 4e ch., 23 mars 2017, req. n° 15BX01516, EARL La Petite Côte », Revue de droit rural, 2017, p. NC

Maud Cintrat, « La médecine esthétique saisie par le droit : un régime juridique perfectible », Médecine & Droit, 2015, p. NC

Maud Cintrat, « Étude de la pharmacopée chinoise en tant que patrimoine collectif : entre propriété culturelle et propriété industrielle », Le droit de la médecine chinoise dite traditionnelle, J. Banggui et A. Leva (direction), 2015, p. NC

Maud Cintrat et Martin-Bariteau Florian, « Les dessous d’une vente en ligne de médicaments enfin encadrée », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, p. NC

Maud Cintrat, « L’encadrement du retrait d’une indemnisation pour abattage sanitaire, comm. sous CÉ, 3e sous-section, 17 juillet 2013, req. n° 354683 », Revue de droit rural, 2014, p. NC

Maud Cintrat, « La refonte du statut des vétérinaires sanitaires : de la clarification à la complexification du système », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, p. NC

Maud Cintrat, « L’appréhension de l’aliment par le droit de la santé », Option Qualité, 2013, p. NC

Maud Cintrat, « La distribution au détail du médicament vétérinaire : du privilège aux conflits d'intérêts », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1084