Coll. Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 616 pages
ISBN : 9782247151561
Présentation de l'éditeur
La loi du 9 avril 1898 concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail a plongé la réflexion sur le risque professionnel dans un profond sommeil. Pourtant, près d'un siècle plus tard, la montée en puissance des maladies professionnelles va précipiter, plus que son réveil, sa métamorphose. (...)
Sommaire
Première partie - La métamorphose du risque professionnel dans le droit de la Sécurité sociale
Titre 1. Les accidents du travail : matrice d'élaboration du droit des risques professionnels
Chapitre 1. L'évolution du domaine de l'accident du travail
Chapitre 2. La limite insurmontable à l'évolution de l'accident du travail : les variations du concept juridique de risque professionnel
Titre 2. Les maladies professionnelles : vecteur de métamorphose du risque professionnel
Chapitre 1. La mutation de la notion de maladie professionnelle
Chapitre 2. La mutation de la notion de maladie professionnelle : vecteur de mutation de la faute inexcusable de l'employeur
Seconde partie - Vers la construction du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Titre 1. Les « forces créatrices » du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 1. L'obligation de sécurité : vecteur de construction du droit à la santé et à la sécurité du travailleurs
Chapitre 2. L'amélioration de la réparation des atteintes au droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Titre 2. Surmonter les obstacles à l'effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 1. Surmonter l'obstacle lié à l'éclatement du contentieux du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs
Chapitre 2. Surmonter les obstacles à la réparation des atteintes des victimes du risque professionnel
