Il est frappant que le débat politique dans les démocraties occidentales, polarisé désormais autour de l’identité, collective ou individuelle, tend à emprunter des termes juridiques et, avec eux, de nouvelles formes de dogmatique. A cet égard, le droit est convoqué de plus en plus à titre défensif, pour produire un discours légitimant l’exclusion...

Durant près de deux siècles, les bonnes mœurs ont exercé un contrôle subtil sur les choix individuels en imposant un certain modèle de comportement. Elles furent cependant progressivement délaissées par la Cour de cassation au nom d’un nouvel impératif de neutralité guidant désormais le droit de la famille. Symbole d’une contrainte morale ressentie comme...

La libre circulation des personnes dans l’Union européenne et la politique migratoire de l’Union européenne sont, dans l’Espace de liberté de sécurité et de justice (ELSJ), les deux faces d’une même médaille : d’un côté, la circulation des personnes dans l’Union européenne, avec la libre circulation des travailleurs et la suppression progressive...

Dans cette troisième édition largement refondue et complétée par l'étude de la crise due à la Covid (« état d'urgence sanitaire »), le présent ouvrage s'attache non seulement à analyser le régime juridique des états d'urgence sécuritaire et sanitaire, mais aussi et surtout à mettre en lumière leur capacité à affecter les rapports entre pouvoirs publics....

Certainement que le malaise procuré par l’expression « abus de droit fondamental » est le moteur de cette recherche. Comment peut-on abuser d’un droit, qui plus est fondamental ? La terminologie est ambiguë, mais la notion existe en droit positif. Pour en dissiper les paradoxes, il fallait en passer par un nécessaire travail de clarification théorique : de...

Comment penser les ressources dans les lieux de privation de liberté ? Les personnes privées de liberté vivent autant de ressources matérielles, même dans des lieux de dénuement, que de ressources humaines qu'incarnent notamment les personnels, les familles, les associations, les aumôniers ou encore les avocats. À un niveau plus institutionnel, pour encadrer...

Articulé autour de la liberté et illustré par les controverses sociétales qui ont marqué les dernières trois décennies de la vie politique française, cet essai constitue une plaidoirie pour la libre disposition de soi et toutes les libertés qui en découlent : liberté procréative, liberté sexuelle, liberté religieuse, liberté d’expression, liberté...