Sous le Premier Empire, l’appareil judiciaire français fait l’objet d’une épuration sous la supervision du Sénat (1807-1808). C’est la première fois qu’une étude exhaustive se propose d’examiner cette opération, ses acteurs, ses motifs, ses moyens et ses résultats grâce à un vaste corpus documentaire. Pour les juges, cette circonstance restera...

Desaint est un nom aujourd’hui qui n’évoque plus grand-chose chez les amateurs de livres et de l’édition. Cependant, cette maison parisienne née au Grand siècle devait atteindre son apogée sous Louis XVI, sous la houlette d’une femme éditrice. Celle-ci, par une sage et rigoureuse gestion, devait acquérir une forte notoriété dans le monde des livres. Au besoin en lançant...

Obéissant à un principe de territorialité, les droits de propriété intellectuelle sont mis à mal par la mondialisation. Aussi le présent ouvrage se penche-t-il sur les aspects transfrontaliers de la contrefaçon, laquelle constitue un véritable fléau. Outre ses aspects historiques et économiques, la contrefaçon transfrontalière est envisagée...

Coll. Socio-économie de la chaîne du livre, 290 p.

Livre et contrefaçon ont mené une existence propre, jusqu'à ce que le gouvernement, en 1777, bouleverse le fonctionnement du marché français du livre en imposant une réforme ambitieuse. Une vaste enquête est alors lancée sur tout le territoire ; elle recense les livres...

Le présent ouvrage se penche sur les rapports entre l’édition et le droit au travers de regards français et étrangers sur les mutations engagées, selon une approche pluridisciplinaire.

Les spécialistes réunis autour de Jean-Luc Piotraut et Sébastien Evrard...

Information transmise par S. Evrard:

Sébastien Evrard (textes réunis par)

Réformer l'Administration et réformer l'Etat

Jalons historiques et juridiques

 Paris, L'Harmattan (Questions contemporaines) 2015, 26€

En 2023, les tribunaux administratifs fêtent leur soixante-dixième anniversaire. C'est en effet un décret du 30 septembre 1953 portant réforme du contentieux administratif qui a abrogé le système hérité du Consulat et celui des conseils de préfecture, pour y substituer, à compter du 29 décembre 1953, une organisation juridictionnelle moderne.

L'article...

(Re)découvrez, à travers trois mille ans de justice, les grands procès politiques, économiques ou religieux qui ont bouleversé le cours de l'histoire. De Socrate à Jésus-Christ, de Jeanne d'Arc à Klaus Barbie en passant par Oscar Wilde, Mata Hari ou Landru... Des dizaines de personnages historiques sur le banc des accusés, et combien de coupables ?

“Un...

Dans la Grèce d'il y a 2 500 ans, la loi n'a pas été conçue uniquement comme un outil du gouvernant pour transmettre ses ordres et interdits, puis sanctionner. C'est avant tout un référent qui légitime, encadre et contient les entreprises du détenteur du pouvoir. Le prince doit se soumettre à un ordre juridique qui le dépasse. Au Moyen Âge, la redécouverte...

Pierre Lambert, fondateur de la Revue trimestrielle des droits de l’homme qu’il dirigea de 1990 à 2008, nous a quittés le 11 janvier 2024.

En hommage à cet avocat visionnaire et grand défenseur des droits humains, ses amis lui dédient un recueil de textes mêlant contributions juridiques sur des thèmes qui lui tenaient à cœur et textes de réflexion...

Lors du procès des viols de Mazan, Gisèle Pelicot affirmait: « J'ai l'impression que la coupable c'est moi et que derrière moi les 50 [accusés] sont victimes. »

Carine Durrieu Diebolt, avocate, souligne que cette « victimisation secondaire» intervient dans toutes les affaires de violences sexuelles.

Elle aborde cette question au travers...

La progression du populisme, de ses dérives intellectuelles, de la violence et de l'intolérance font, plus que jamais, ressentir la nécessité de défendre l'idée du dialogue rationnel au sein de l'Institution Judiciaire.

Ce livre entend y contribuer, en rappelant l'essentiel des règles qui font la valeur persuasive de toute argumentation judiciaire, des...